Compte-Rendu - pgi2o101vzynp1k

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Compte-Rendu - pgi2o101vzynp1k Document publié le Lundi 25 mai 2009 par la commune de Pamproux. Lien du pdf (Compte-Rendu - pgi2o101vzynp1k)Thèmes du document : Famille, Éducation, Sécurité publique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

des À MAIRIE de PAMPROUX

79800

DÉPARTEMENT

des DEUX-SEVRES

Arrondissement de NIORT

Téléphone 05 49 76 30 04

Télécopie 05 49 76 39 82

maiispamprowx@wanadcos COMPTE RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2009

L'an deux mil neuf, le vingt-cinq mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Pamproux dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présence de Mme Ballu-Berthellemy, Maire.

Présents :

Mme Ballu-Berthellemy, Mrs Dupuis, Brenas, Boyer, Marcusseau, Faucher, Métais, Mmes Lecomte, Faucher N., Benoist, Marteau, Mrs Blanchard, Mmes Lebihain, Bougon. Excusés :

Mme Hostein qui donne pouvoir à Mme Ballu Berthellemy

Mr Chauvet qui donne pouvoir à Mr Blanchard

Mme Marché, Mr Gouband.

Secrétaire :

Mme Lebihain.

Le compte rendu de la réunion du 20 avril 2009 est adopté à l'unanimité.

DEMANDE DE MATERIEL DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE Suite à la demande de Mr Godin, Professeur EPS au Collège, sollicitant l'achat de 18 tapis de gymnastique avec entourage velcro, en remplacement de ceux utilisés actuellement qui sont détériorés, le Conseil Municipal donne un avis favorable. Le coût de ces fournitures s'élève à 2 300 € environ.

DEMANDE DE SUBVENTION PAR USEP DEUX-SEVRES

Le Comité de L'USEP Deux-Sèvres St Maixent l'Ecole a pour action : - L'organisation de rencontres sportives inter-écoles

- Le prêt gratuit de matériel

- L'éducation à la sécurité routière avec l'organisation de sorties à vélo - Le développement des activités d'orientation et d'éducation à l'environnement Cette structure, confrontée à des difficultés pour financer le transport des élèves et le renouvellement de lots de gros matériels, a sollicité une aide calculée sur la base de 3,41 € par élève pour 123 élèves de Pamproux.

Le Conseil Municipal propose de soumettre cette demande au SIVU.

TARIFS PISCINE : PASS ESTIVAL ENFANT

Lors de la dernière réunion, le Conseil Municipal, a voté les tarifs piscine. Le tarif pass estival enfant fixé à 25 € a retenu l'attention de Mme la Trésorière qui constate le prix trop faible par rapport au tarif pratiqué précédemment.

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de laisser le pass estival enfant à 25 €, mais fera le bilan dès la fin de la saison.GRILLAGE DU STADE

La réfection de la clôture du stade Fernand Ecalle avec devis estimatifs est proposée au Conseil Municipal. Le devis des Ets Martin-Renart de Jaunay-Clan s'élève à 15 606 € T.T.C. détaillé ainsi :

- grillage avec poteaux et clips 7 650 € - barrière de 4 mètres 1217€

- Filets pare-ballon de 60 m et 40 m 4 690 € - Location - nacelle (2 jours) 600 € - Carotteuse (3 jours) 120 €

Après délibération, le Conseil Municipal accepte le devis par 15 voix pour et 1 abstention.

AUGMENTATION HORAIRE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

La Commission Technique Paritaire ayant émis un avis favorable pour l'augmentation de l'horaire hebdomadaire soit 35 heures au lieu de 30 heures du poste d’adjoint technique occupé par Mile Céline Delafosse, le Conseil Municipal est donc en mesure d’entériner cette décision. A l’unanimité le Conseil Municipal émet un avis favorable avec effet applicable au 15 mars 2009.

MODIFICATION STATUTS DU SIVU DU Val de Pamproux

Le SIVU propose une modification des statuts pour la répartition des participations communales à compter du 1° janvier 2010 comme suit :

« Les participations communales seront fixées au prorata du nombre d'élèves domiciliés dans chaque commune à la rentrée scolaire de septembre de chaque année avec une participation minimum de 8 % par classe implantée dans chaque collectivité ». Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de se prononcer favorablement sur la modification des statuts proposée.

VTHR : NOUVELLE CONVENTION AVEC CIEL ECRAN

Une convention d'abonnement a été conclue entre la Commune et CielEcran le 20.12.2005 dans laquelle était prévue 20 retransmissions pour la somme de 6 250 €/an. Etant donné la faible participation aux programmes diffusés, un avenant à ce contrat est proposé par CielEcran, à savoir 10 programmes par an choisis dans la grille proposée par CielEcran, pour un coût de 3 850 € H.T. Le coût du programme supplémentaire s'élève à 485 € H.T. Cet avenant prendra effet à compter du 20/06/2009, signé pour une durée de 1 an, renouvelable 2 x 1 an par tacite reconduction à compter de cette date.

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité. Cependant les Commissions Embellissement et Communication doivent se réunir pour définir les possibilités de diffusion afin d'informer plus largement le public (choix de lieu d'implantations de panneaux dans la commune pour communiquer efficacement sur les spectacles et les manifestations).

PARTICIPATION « FAITES DES LUMIERES »

L'Association « Faites des lumières » a pour action

- la mise en valeur des monuments par des effets d'éclairage,

- l'organisation des spectacles de rue, manifestations artistiques ou musicales Afin d'aider cette association la Région participe encore pour cette année à hauteur de 10 000 €. Il est proposé l'adhésion de la Commune auprès de cette association qui pourrait participer à la fête de Noël organisée par l’école maternelle. Le Conseil Municipal décide de reporter la décision à la prochaine réunion afin de s'assurer que la date soit en corrélation.

QUESTIONS DIVERSES

- Visite de l’usine de production d'eau potable du SERTAD, le Mercredi 24 juin à 14 heures sur le site.

- CielEcran propose 1 spectacle supplémentaire « Carmen de Georges Bizet » le Jeudi 25 juin en direct de l'Opéra Comique. Le Conseil Municipal donne son accord, mais demande de négocier le tarif à 485 € H.T. (nouveau tarif) au lieu de 600 €.- Inauguration du restaurant Inter-Entreprise le 6 juin à 11 heures. Sur site à Sainte-Eanne. - Réunion d’information du COREAM le 12 juin à 20 heures.

- Mme le Maire rend compte des journées des 18 et 19 mai « Les premières rencontres départementales de l'information à destination des jeunes » organisées par la DDJS des Deux-Sèvres.

- Suivi des salles : La commission suivi des salles doit se réunir afin d'étudier les plannings et assurer la liaison des locations entre les associations et les particuliers. En début juillet une réunion aura lieu avec les Présidents d'association. Mmes Lebihain et Ballu Berthellemy souhaitent intégrer la Commission suivi des salles.

- Relais d’assistantes maternelles : Depuis 2007, les assistantes maternelles et les parents du territoire du Haut Val de sèvre participent à de nombreuses réunions pour permettre de mettre en exergue leurs difficultés dans la recherche d'un mode de garde par les parents ou pour l'accès aux informations relatives aux aspects législatifs et réglementaires de la profession d'assistante maternelle. Le Pays du Haut Val de Sèvre a permis d'apporter certaines réponses ainsi que l'élaboration du premier guide de la petite enfance. Un seul relais d’assistantes maternelles existe sur le Pays du Haut Val de Sèvre, rayonnant sur 3 communes : Azay-le-Brûlé, François et la Crèche. Afin de poursuivre la mise en place de RAM sur le reste du territoire, la commission Petite enfance s’est réunie pour étudier le fonctionnement, les besoins, le coût et financement d'une telle structure. Le Conseil Municipal est d'accord pour continuer la démarche car cette offre semble être en adéquation avec les besoins de la Commune.

- Stores à la bibliothèque et la mairie : Mr Marcusseau présente plusieurs devis concernant la pose de stores à la bibliothèque et à la Mairie. Le Conseil Municipal donne son accord pour le devis de la SARL Ouvertur'facile pour la pose de stores uniquement à la bibliothèque pour un montant de 1 823,67 € TTC. ceux de la mairie seront inscrits au budget 2010.

- Mr Marcusseau indique que le coût du traitement pour la vigne est de 255,49 €. - Mme le Maire fait part de diverses réunions :

- le 12 juin à 20 heures, à la Crèche, Commission locale de l’eau pour les travaux sur la Sèvre Niortaise amont.

- UDAF : Le 28 mai à Niort à 18 heures ou le 25 juin à Parthenay à 18 heures. - La Poste : Réunion de la Commission Communale le mardi 2 juin à 20 h 30. - La Commission voirie doit se réunir pour divers travaux de réfection. - Mme le Maire informe qu’une subvention de 1 800 € a été attribuée pour l’accueil des Nuits Romanes, ce qui correspond à 50% des dépenses prévues pour l’organisation de cet événement.

Elle indique également une défectuosité dans la pose du nouveau columbarium : une lettre de mise en demeure a été adressée à l’entreprise pour mise en conformité. Mr Brenas fait part du bilan de la journée Cultur'jardin du 16 mai. Quelques idées sont à l'étude pour l’année prochaine.

- Mr Boyer indique que le camion est livré.

Il fait part d'une demande de Mr Chauvet concernant la collecte des eaux Route de Salles qui vont dans son terrain Impasse Chamballan. Des travaux en régie seront faits pour remédier à ce problème.

- prochaine période de l'ACEMPSS : du 22 juin au 10 juillet.

- organisation des bureaux de vote pour les élections européennes du 7 juin. - Cuisine des lumas les 9 et 10 juin : manque de main d'œuvre.

- Mme le Maire fait part que suite à la démission de plusieurs personnes du bureau du CLIC, elle est élue Présidente, Mme Travers Vice-Présidente.

PAMPROUX le 27 mai 2009

Le Maire,

Mme Ballu-Berthellemy