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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Arzal.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 2024 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Assurance,
SARZAET
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19 - présents : 13 - votants : 14
L'an Deux Mille Vingt-Quatre, le trente Septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune d'ARZAL dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la
présidence de Samuel FÉRET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 Septembre 2024.
Présents : Samuel FÉRET, Antoine RULLIÈRE, Geneviève LE GOUALLEC, Hervé LEFEBVRE,
Géraldine TABART, Yvon RIALLAND, Jean-François BASCOU, Jacqueline MOLLÉ, Rachel RAÏITHIER,
Corinne KRDZALIC, Mickael LAMIDÉ, Fabrice CHAMPALLE, Jeanne LOLICAR.
Absents excusés : Serge BRASSEBIN, Yolène BÉGO, Marie-Pierre RICORDEL (pouvoir à Yvon
RIALLAND), Marie-Odile JARLIGANT, Michel LEVESQUE, Hervé TABART.
Secrétaire de séance : Antoine RULLIÈRE.
045/2024 La Forge: Déclaration d'infructuosité de la consultation des entreprises pour
les lot n°2 - Gros-Œuvre, n°4 - Couverture et n°10 - Plomberie
Yvon RIALLAND, adjoint aux bâtiments communaux, explique au Conseil municipal que, suite à la
consultation qui s'est déroulée du 2 Juillet 2024 au 13 Septembre 2024, les lots n°2 - Gros-Œuvre,
n°4 - Couverture et n°10 - Plomberie n'ont chacun reçu qu'une seule offre.
Ces offres sont supérieures, respectivement de 7%, 61% et 8% à l'estimation du maître d'œuvre et
s'avèrent donc inacceptables, leur montant excédant les crédits budgétaires alloués au marché.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, par 14 voix POUR,
Déclare infructueuse la procédure de passation des lots n°2 - Gros-Œuvre, n°4 - Couverture
et n°10 - Plomberie.
Décide de relancer une nouvelle consultation sur ces 3 lots.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Prochains Conseils municipaux :
Jeudi 17 Octobre - Jeudi 14 Novembre - Jeudi 12 Décembre
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
30 SEPTEMBRE 2024