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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 038 Creation et Composition DES Commissions Intercommunales P
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 038 Creation et Composition DES Commissions Intercommunales P)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
(023-200041556-20260616-2026-038-DE|
Communauté de communes Accusé ceriifié exécutoire
Portes de la Creuse en Marche [Réception par le préfet : 02/07/2026} SORTES DE LS CRELE he Marche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2026-038 EN DATE DU : 16 JUIN 2024
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET REPRÉSENTATION : CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
L'an deux mille vingt six, le seize juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle Espace Saincthorent de La Cellette, selon convocation le 10/06/2026, sous la présidence de Sylvain DUQUEÉROIX, Président.
Monsieur Camille CARCAT a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHEMISIER Annick, DARVENNE Céline, DUQUÉROIX Sylvain, GABAUDE Alexandra, GUYOT Pierre, LAFAYE Laurent, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, LASSAUGE Frédéric, MENARD Dorota, MERCIER Stéphane, MEYRAT Jean-Pierre, MOREAU Adrien, POIRIER Michel, POLLI Martine, RAOULT Philippe, ROUSSILLAT Florence, SAUDER Damien, VIRMONT Fabien.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (3)
Isabelle HUMBERT donne pouvoir à Céline DARVENNE, Jean-François BOUCHET donne pouvoir à Martine POLLI Annie MARCHAND donne pouvoir à Roger LANGLOIS
z
EXCUSEE (1)
PILAT Hélène
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 26 26 26 0
VU l'article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que le conseil communautaire peut
créer des commissions chargées d'examiner les dossiers avant leur soumission aux assemblées délibérantes.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article 5211-40-1 disposant que lorsqu'un
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre forme une commission, il peut prévoir la
participation de conseillers municipaux des communes membres de cet établissement selon des modalités qu'il
détermine :
Ilest proposé de mettre en place neuf commissions :
Commission Assainissement coliectif
Commission Développement économique / Atiractivité
Commission Eau Potable
Commission Enfance — Jeunesse
Commission Finances
Commission Santé et autonomie
Commission Tourisme et Loisirs
Commission Tiers — Lieu
Commission Urbanisme
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :
- DÉCIDE de créer les 9 commissions telles que proposées ci-dessus,
- APPROUVE leur composition dont la liste suit, Assainissement collectif
Jean-Claude Aurousseau - Jean-François Bouchet - Michèle Chabanne-Delbonnel - Céline Darvenne
Isabelle Humbert - Martine Lalande - Roger Langlois - Stéphane Mercier - Adrien Moreau Patrick Paillier - Fabien Virmont
Développement économique / Atractivité
Adrien Moreau - Jean-François Bouchet - Armelle Boursaud - Camille Carcai - Philippe Guetat- Roger
Langlois - Angélique Leprat - Annie Marchand - Dorota Menard - Jean-Pierre Meyrat - Damien Sauder
Fabien Virmont
Eau Potable
Pierre Guyot - François Asseline - Michèle Chabanne-Delbonnel - Raymond Chaumette - Didier Chénon
Céline Darvenne - Philippe Guetat - Alexandra Jamet - Martine Lalande - Laurent Lafaye -Roger Langlois
Stéphane Mercier - Ludovic Patard - Michel Poirier - Philippe Raoul - Damien Sauder
Enfance - Jeunesse
Pierre Guyot - Sandy Addias - Béairice Aussanaire - Céline Darvenne - Alexandra Gabaude - Isabelle
Humbert - Martine Lalande — Laurent Lafaye - Martine Poll - Florence Roussillat - Fabien Virmont
Finances
Roger Langlois - Céline Darvenne - Sandrine Hyvernault - Frédéric Lassauge - Siéphane Mercier - Adrien
Moreau - Hélène Pilat - Fabien Virmont
Santé et autonomie
Jean-Claude Aurousseau - Christine André - Béatrice Aussanaire - Jean-François Bouchet - Raymond
Chaumette - Céline Darvenne - Donavan Fournier - isabelle Humbert - Stéphane Mercier - Adrien Moreau
Hélène Pilat - Martine Polli - Florence Roussillat - Anne Tricot
Tourisme et Loisirs
Armelle Boursaud - Jean-François Bouchet - Camille Carcat - Françoise Cetour - Annick Chemisier Muriel Decas - Alexandra Gabaude - Noorenah Grosclaude - Philippe GUETAT - Martine Lalande - Dorota
Menard - Florence Roussillat - Damien Sauder - Fabien Virmont
Tiers — Lieu .
Adrien Moreau - Camille Carcat - Didier Chénon - Alexandra Gabaude - Alexandra Jamet - Angélique
Leprat
Urbanisme
Jean-Claude Aurousseau - Annick Chemisier - Ludovic Chénier - Hélène Josset Lamaugarny - Isabelle
Humbert - Christian Lalande - Roger Langlois - Frédéric Lassauge - Dorota Menard - Stéphane Mercier -
Adrien Moreau -Damien Sauder - Didier Thevenet
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Sylvain DUQUÉROIX
Le secrétaire de séance
Camille CARCAT