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Déliberation - 20230322 07 Demande financement Eta DSIL et Fonds Vert travaux Gabriel BOUVET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
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Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Bois et produits du bois,
CoïicuiÈres
"4
Envoyé
en
préfecture
le 27/08/2023
———
Reçu
en
préfecture
le 27/03/2023
Publié
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S
L Gr
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
DELIBERATION
N°20230322-07
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
22
mars
2023
Etaient
présents :
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPÉE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
M.
Nicolas
GROS
DAILLON,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Rahma
M'TIR
(délibérations
n°03
à
la
n°11),
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE-
Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés :
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à M.
Salah
KRIMAT
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
M.
Mohamed
MOKHTARI
Mme
Leila
ZENATI
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
Étaient absents
:
Mme
Rahma
M'TIR
(délibérations
n°01
à la n°2)
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
est
désignée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°07
:
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
A
L'ÉTAT
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
DE
SOUTIEN
A
L'INVESTISSEMENT
LOCAL
(DSIL)
ET
DU
FONDS
VERT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
RÉHABILITATION
ET
DE
LA
RENOVATION
ENERGÉTIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
GABRIEL
BOUVET
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L5216-
5 VI; Considérant
que
la
Commune
a
produit
à
l'appui
de
sa
demande,
une
note
de
présentation
du
projet,
un
plan
de
financement,
un
calendrier
prévisionnel
conformément
au
règlement
proposé
par
le financeur
;
Considérant
la
nécessité
de
mobiliser
tous
les
co-financements
pour
la
réalisation
du
projet
de
réhabilitation
et
de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Gabriel
BOUVET
afin
de
produire
des
économies
énergétiques
au
titre
de
la
transition
écologique
tout
en
réalisant
les
travaux
nécessaires
à
la
rénovation
et
à
la
mise
aux
normes
du
groupe
scolaire
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
FRE
S
L
9
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
ARTICLE
1
-
SOLLICITE
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL,
et
du
Fonds
Vert
des
subventions
aux
meilleurs
taux.
Le
coût
global
des
travaux
est
évalué
à
3
737
971,00
€
HT.
La
demande
de
financement
au
titre
de
la
DSIL
s'établit
à
hauteur
de
1
293
971
euros
(soit
35%
du
coût
global)
et
à
hauteur
de
944
000,00
euros
(soit
25%
du
coût
global
) au
titre
du
Fonds
Vert.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
HT
s'établit
comme
suit
sur
la
base
du
dossier
technique
joint
:
DÉPENSES
RECETTES
23
Maîtrise
œuvre
240
352,00
euros
1321
DSIL
1 293
971,00
euros
23
Etudes
20
720,00
euros
1321
Fonds
Vert
944
000,00
euros
23
Travaux
3 476
899,00
euros
1325
CD
78
400
000,00
euros
1325
SQY
300
000,00
euros
AUTOFINANCEMENT
800
000,00
euros
TOTAL
HT
3
737
971,00
EUROS |
TOTAL
3 737
971,00
EUROS
TOTAL
TTC
4 485
565,20
EUROS
Soit
un
co-financement
global
prévisionnel
de
79%.
ARTICLE
2
-
PRÉCISE
que
la
Ville
s'engage
à
utiliser
ce
financement
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
et de
la rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Gabriel
BOUVET,
dans
le respect
des
règles
environnementales.
ARTICLE
3 — AUTORISE
M.
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tout acte
et document
afférents
à
cette
demande
de
subvention.
ARTICLE
4 - PRÉCISE
que
les dépenses
pour
cette
opération
seront
inscrites
au
Budget
2023
et
suivants.
Pour
extrait
confori
Le
Maire,
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
où
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant:
http:/www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la
ou
les
personnes
directement
visées.
Page
2 sur 2 Envoyé
en
préfecture
le 27/08/2023
“CoïaiEres
ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
NATURE
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
VILLE
DE
COIGNIERES
GROUPE
SCOLAIRE
GABRIEL
BOUVET
PROGRAMME
DE
RENOVATION
ET
DE
REPRISE
ENERGETIQUE
ET
CONSTRUCTION
D'UN
BATIMENT
DE
ne
CONTACTS
:
Fariza
KECIR
fa ER
coignie
Un auren t LANYI
lau
i@coi
nes
:
Le
Lio:nel
LOURDIN
flo
nel.lourdin@co igni
S.fr
Pas. cal POUPEAU
Es
ou
es
coi
TA
Sebastien CORDIER sebastien
Mairie
de
Coignières
Pages
1 sur 24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
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préfecture
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27/03/2023
Publié
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NT
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
VILLE
DE
COIGNIERES
PRESENTATION
GENERALE
Mairie
de
Coignières
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24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
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S
L
C
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
Située
à
18
km
de
Versailles,
Coignières
est
limitrophe
de
Maurepas
au
Nord,
du
Mesnil
Saint
Denis
et
Levis
Saint
Nom
à
l'Est,
des
Essart
le roi
au
Sud
et de
Saint
Remy
l'Honoré
à
l'Ouest.
La
commune
est
urbanisée
autour
du
bourg
ancien :
o
Au
nord,
les
quartiers
d'habitat
et
de
services
o
Le
long
de
la
RN
10
: zone
d'activité
et zone
commerciale
(Do
SE
4e
NOIRE
GS
*
Q
RENTE AE
LES
HAUTES
BRUYÉRES.
Coignières
constitue
l'un
des
plus
importants
bassins
économiques
du
département,
avec
6
170
salariés
et
800
entreprises
et commerces.
Desserte
:
o
Circulation
automobile
: route
nationale
10
et départementale
13
o
Gare
SNCF
sur
la
ligne
Paris-Brest
o
Bus
-
ligne
411
Transdev
de
Rambouillet
et
ligne
61
de
Houdan
o
GR
11
traversant
la commune
d'est
en
ouest
Les
équipements :
L'hôtel
de
ville
2 groupes
scolaires
Collège
de
la mare
aux
saules
1
crèche
1 crèche
familiale
Un
pôle
multi-accueil
Un
accueil
de
loisirs
Une
école
des
sports
L'espace
Alphonse
Daudet
(Théâtre,
équipements
sportifs.….).
Le
gymnase
et
le stade
du
moulin
à vent
Le
stade
de
la faisanderie
Le
tennis
club
(7 cours)
O O © © OO © © © © © O0 ©
Mairie
de
Coignières
Pages
3 sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
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préfecture
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27/03/2023
L
PROJET
Publié le
S
0
”
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
La
construction
du
groupe
scolaire
Gabriel
BOUVET
a débuté
en
1974,
avec
une
ouverture
en
septembre
1975.
Composé
de
trois
entités,
cet
ensemble
se
décline
comme
suit :
Une
cuisine,
un
cabinet
médical,
une
école
maternelle
et une
école
élémentaire.
Le
groupe
scolaire
a
toujours
été
bien
entretenu,
toutefois
avec
le
temps
et
les
nouvelles
normes
environnementales
comme
le
décret
tertiaire,
il
nous
faut
revisiter
aujourd'hui
l'environnement
fonctionnel
pour
les
utilisateurs
et
réduire
nos
dépenses
énergétiques.
SITUATION
es
A
PTIT
TETE
(REMOTE
CA
à
o
Lt
ès
2
F
A)
TAN
Ecole
maternelle
&
Ê
”
(CRIE
p
CAEN:
CRETE
MERE
UN
Mairie
de
Coignières
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Programme Envoyé
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préfecture
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27/08/2023
Reçu
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1-
rénovation
énergétique
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La
structure
est
composée
de
blocs-bétons
assemblés.
Le
chauffage
est
assuré
par
deux
chaudières
gaz
datant
de
2008.
Les
châssis
vitrés
existant
ont
été
remplacés
par
des
châssis
doubles
vitrages
à l'exception
du
hall
élémentaire
et
les
portes
qui
sont
toujours
en
simple
vitrage.
En
2012,
un
diagnostic
de
performance
énergétique
a
été
réalisé
par
le
bureau
VERITAS
qui
nous
indique
que
l'ensemble
du
groupe
scolaire
est
très
énergivore.
Il s'agit
aujourd'hui
de
répondre
aux
enjeux
environnementaux
qui
s'imposent
aussi
bien
localement
qu'au
niveau
national
et
mondial.
Consommations
énergétiques
{en énergie primaire)
Émissions
de
gaz
à effet
de
serre
(GES)
Pour
le chauffage,
la
production
d'eau
chaude
sanitaire,
le
Pour
le chauffage,
la
production
d'eau
chaude
sanitaire,
le
refroidissement,
l'éclairage
et les
autres
usages,
refroidissement,
l'éclalrage
et
les
autres
usages
déduction
faite
de
la production
d'électricité
à
demeure
3onsommatlon
estimée :
257.72kWhep/m?
an
Estimation
des
émissions
50.46kgcoy/m?.an
Bâtiment
économe
Falble
émission
de
GES
ss
À
sàa15
B
16 à30
C
31860
UD]
kWhe/r2.an
koscoz/m?.an
NET) Bâtimenténergivore
Forte
émission
de
GES
Le
décret
tertiaire
nous
oblige
à
diminuer
nos
consommations
de
40%
pour
2030.
Pour
atteindre
cet
objectif,
il nous
faut
donc
isoler
l'enveloppe
des
différents
bâtiments.
Les
travaux
envisagés
sont
:
+
Isolation
thermique
par
l'extérieur
des
bâtiments.
Mise
en
place
d'isolant
TOP31
épaisseur
130mm
R=
4,15m2.K/W
Mise
en
place
d'isolant
TH32
en
tableaux
et voussures,
épaisseur
40
mm
:
R=
1.15m2.K/W
Mise
en
place
de
panneaux
type
roofmate
en
pieds
de
façades,
épaisseur
80+10
cm
: R=
2.85m2.K/W
e
Remplacement
des
chaudières
actuelles
par
des
chaudières
à
condensation
moins
énergivores
et avec
de
meilleur
rendement.
Installation
de
chaudières
à
condensation
pouvant
nous
permettre
un
gain
énergétique
et de
diminuer
nos
consommations
annuelles
entre
15
et 20%
de
gaz.
e
Installation
de
VMC
doubles
flux
dans
chaque
bâtiment
VMC
double
flux
avec
échangeur
et
batterie
eau
chaude.
Régulation
des
débits
des
salles
par
sondes
CO?2.Cette
installation
nous
permettra
de
Mairie
de
Coignières
Pages
5 sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
réduire
en
grande
partie
les
pertes
de
druiéie
?
LG
1D:::078-217801687-20230327-20230322_07-DE
renouvellement
d'air.
Une
économie
de
20%
pet
é
e
Remplacement
de
toutes
les
portes
et
baies
vitrées
restantes
par
du
double
vitrage.
Installation
de
menuiseries
PVC
à
rupture
de
pont
thermique
avec
un
classement
: A*2F*4
V*a2.et
doubles
vitrages
33.2+16+44.2.
°
Réfection
des
toitures
terrasses
des
bâtiments
élémentaire
et
cuisine
avec
renforcement
de
l'isolation.
L'isolation
sera
composée
de
panneau
de
mousse
de
polyuréthane
R=4.50m°K/W
et d'une
étanchéité
bicouche
posée
en
indépendance.
+
Changement
de
l'éclairage
existant
Actuellement,
l'éclairage
est
assuré
par
des
tubes
fluorescents
avec
ballasts.
Nous
les
remplacerons
par
de
l'éclairage
LED
plus
économique
e
_2- Mise
aux
normes
accessibilité
À
la suite
du
rapport
de
diagnostic
"Accessibilité
aux
personnes
Handicapées"
en
date
du
02/05/2012,
il est
prévu
une
mise
aux
normes
des
bâtiments
via
les travaux
suivants
:
e
Création
d’un
ascenseur
desservant
les
étages
en
élémentaire
e__
Aménagement
d’un
sanitaire
accessible
par
étage
en
élémentaire
+
Mise
aux
normes
des
passages
de
porte
sur
l'ensemble
des
bâtiments
(compris
dans
les
travaux
de
rénovation
énergétique)
e
Création
d'espaces
de
manœuvre
et suppression
des
ressauts
devant
les
portes
e _
Prolongation
des
mains
courantes
dans
les
escaliers
e
_3- Aménagement
des
cours
Création
d'ilots
de
fraicheur
en
concertation
avec
le
service
environnement
e
__4- Construction
d’un
bâtiment
pour
la
restauration
scolaire
Actuellement,
la restauration
scolaire
se
décompose
de
la façon
suivante
: trois
offices,
un
dans
chaque
entité
et
de
six
salles
de
restauration.
Cette
construction
permettra
de
mutualiser
la
restauration
scolaire.
Le
bâtiment
d'une
surface
d'environ
140
m?
sera
dédiée
à
des
salles
de
restauration
et
à
un
office
central.
L'ossature
du
bâtiment
sera
composée
de
mur
en
colombage
d'épicéa
inclus
isolant
de
laine
de
bois
épaisseur
140mm.
R=3,
65m2.K/W.
Le
bardage
sera
de
type
mélèze.
Le
choix
des
matériaux,
bois
et laine
de
bois
permettront
de
conserver
la
chaleur
dudit
équipement.
Mairie
de
Coignières
Pages
6 sur
24
Programme e
5-
Rénovation
Intérieure
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
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le
S
L Gr
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
Réfection
des
peintures
en
supprimant
les
gouttelettes
Réfection
des
sols
Pose
de
revêtement
de
sols
souples
en
lès
de
type
IQ
EMINENT.
Classement
U4
P3
E2/3
C2
A
Lw:5
db
Réfection
des
faux
plafonds
Mise
en
place
de
visiophones
(un
en
maternelle
et deux
en
élémentaire)
Prolongation
de
la couverture
d'entrée
commune
vers
le portail
Mise
en
place
de
vidéoprotection
en
extérieur
Installation
de
volets
roulants
à la piace
des
stores
Réfection
des
sanitaires
en
rdc
avec
création
d’une
douche
en
élémentaire
Agrandissement
du
préau
en
maternelle
Les
travaux
ainsi
présentés
permettront
de
réaliser
une
économie
sur
notre
facture
énergétique
de
30
%
(actuellement
le coût
moyen
annuel
pour
cet
équipement
représente
104
000€).
e
6-
Planning
de
réalisation
Cocuéres
Réhablitation
et extension
du groupe
scolaire
Gabriel
Bouvet
A
ARCHITECTURE
ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
NATURE
Ville
de
Coignières
4110402023 - Planning études phase APD
PHASE
1: Extension réfeoke rat +
Rétab. Bee etréleciors
die,
PHASE
2 : Réhabltalon atemele
ail
ec
| aue2l |
23
Med jour]
ei
} rad
Mairie
de
Coignières
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7 sur 24
Programme Envoyé
en
préfecture
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: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
7
Montant
prévisionnel
de
l'opération
FICHE
PREVISIONNELLE
DE
COUT
OPERATION
G.BOUVET
Rénovation
thermique
et
Réhabilitation
GS
G.BOUVET
SUIVI
PAR:
Direction
Technique
DATE:
24/01/2023
1AVANCEMENT
DU
DOSSIER
PROGRAMME
2023
2 COUT
DES
TRAVAUX
PRIX
HT
PRIX
TTC
Gros
œuvre,
fondation,
démolition
349
691.10
€ |
419
629.32
€
VRD,
paysage
88
957
.60
€|
106
749.12
€
Isolation
extérieure
511
122.23
€|
613
346.68
€
Etanchéité
155
958.14
€|
187
149.77
€
Menuiseries
extérieures
347
127
25
€|
416
552.70
€
CVC,
plomberie
284
970.00
€ |
341
964.00
€
Electricité
412
000.00
€ |
494
400.00
€
Plâtrerie,
faux-plafonds,
menuise-
ries
intérieures
152
896.04
€|
183
475.25
€
Peinture,
revêtement
de
sol
453
360.36
€ |
544
032.80
€
Ascenseur
30 000,00
€|
36 000,00
€
Equipement
cuisine
66
932.00
€|
80
318.40
€
Bâtiments
modulaires
293
500,00
€|
352
200,00
€
4
153
399.84
TOTAL
3 146
515.03
€
€
IMPREVUS:
10,00%
314
651.50
€|
377
581.80
€
REVISION
5%
15732.58
€|
18879.09€ 4 172
278.93
TOTAL
CONSTRUCTION
REVISEE
3
476
899.11
€
€
Mairie
de
Coignières
Pages
8 sur
24
Programme 3 HONORAIRES
M
D'OEUVRE
ET
FRAIS
M
D'OUVRAGE
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
7
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
PRIX
HT
PRIX
TTC
MOE
(ARCHI/BET/ACCOUS-
TIQUE)
6.00%
144
000,00
€|
172
800,00
€
Bureau
études
structures
16
000,00
€ | __
19
200,00
€
SPS
9 682,20
€|
11
618,64
€
CT
7 670,00
€
9 204,00
€
SSI
0,00
€
0,00
€
OPC
60
000
€|
72
100.00 €
TOTAL
240
352.20
€ |
288
422.64
€
4 FRAIS
ANNEXES
PRIX
HT
PRIX
TTC
DIAGNOSTIQUE AMIANTE
AVANT
TRA-
VAUX
5 000,00
€
6 000,00
€
ETUDE
DE
SOL
4 400,00
€
5 280,00
€
Relevés
Bâtiments,
to-
pograhique
et réseaux
10
950,00
€|
13
140,00
€
0,00 €
0,00
€
0,00 €
0,00
€
TOTAL
20
720.00
€
24
420,00
€
PRIX
HT
PRIX
TTC
4 485
565.57
COUT
TOTAL
3 737
971.31
€
€
Mairie
de
Coignières
Pages
9 sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
nef
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
Publié
le
ANNEXE
1
BATIMENTS
ACTUELS
ÉLEMENTAIRE
FACADES ECLAIRAGES
SOL
VITRAGES
OFFICE
Mairie
de
Coignières
Pages
10
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
MATERNELLE
Mairie
de
Coignières
Pages
11
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
FACADE
Publié le
S
LOT
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
dE CENT
TITI
OFFICE
COUR
Mairie
de
Coignières
Pages
12
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
ID
: 078-217801687-20230327-20230822_07-DE
CABINET
MEDICAL
—
RESTAURATION
FACADES
OFFICE Mairie
de
Coignières
Pages
13
sur
24
Programme Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 27/08/2023
ID
: 078-217801687-20230327-20230:
SOL
ECLAIRAGES
LE
borne
_
——
EAARARASAOEAnAnRAA
FORTE
CRRRRREET
FRERE ps
TI
TT
QDno
DE
HS
Mairie
de
Coignières
Pages
14 sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
REZ
DE
CHAUSSEE
Publié le
SL
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
Eantares Gerpons
—,
6688
lelelele
«
Santa
.
Lu
1er
ETAGE
ae
Oétarse sn
Mairie
de
Coignières
Pages
15
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
2eme
ETAGE
EF
SN Sr
FACADES
MATERNELLE
nPROOOROGEROATTÉREE. 00e:
MOINE
LEE
7
c
Er dre
CO
Mairie
de
Coignières
Pages
16
sur
24
Programme REZ
DE
CHAUSSEE
ë
=
8
T
LL
nd
q
cm
_
j
—
=
L
CE
=
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À
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CE
U
—
|
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—
B
mo
h
=
3 =)
—
PS
—
=
1 A. ï 1 74 ï îl E
CJ
e
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
— ne.
he
ue
=”
_— —
ee
_
—
2
nc
ne”
ue
me
—
—
—
Lund
FACADES
CABINET
MEDICAL
—
RESTAURATION
1 SÉCNeCETEE
HE
LT
qu
Mairie
de
Coignières
Pages
17
sur 24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
C
_ |
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
HÉHH
J 1 LE)
TTITITITITI/
HIS IS
TL
RAS HS
À Li
À
:
:
"168.16
REZ
DE
CHAUSSEE
ER # Et MER.
Mairie
de
Coignières
Pages
18 sur
24
Programme PLAN
DE
MASSE
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 078-217801687-20230327-20230822_07-DE
Rue de la Boissière
Mairie
de
Coignières
Q
Rue de Neaupla
ls lhâtan
Pages
19
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
LOF
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
CONSTRUCTION
D’UN
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
CREATION
D'UN
OFFICE
IX
IX
D
ob
E
h
db
db
dh
Pr
!
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pos.
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vs
DOS
num
CUT
D Din] 3 ©
1.0
NH
€
43—
|
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RARE
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+
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|]
AT
il
aa
|
2e
|
XL
XT
XZ
XL
x
CREATION
D'UN
ASCENSEUR
Mairie
de
Coignières
Pages
20
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
C
ID:
078-217801687-20230327-20230322_07-DE
K
K
Plan
Ekmentaire
R+1
K
K
Plan
Elémentaire
R+2
FACADES
ELEMENTAIRE
ET
MATERNELLE
Façade
Nord
MM'
Mairie
de
Coignières
Pages
21
sur 24
Programme Façade
Sud
LL”
N0S29S00sS00090000e AMPCFCERCECECECECEE LIRE
EURE
RON
€:
[ONE
NE
TT
CN
RRRERIATEX
—
Façade
Nord
CC".
Matomolle
ne
a
Férode
Es GG*
Malemene
Façade
Ouest
_—
FR"?
RE
Mairie
de
Coignières
Pages
22
sur
24
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
1
5
Publié
le
S
L
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
Façade Est
1° - Maternelle
FACADE
CABINET
MEDICAL
-
RESTAURATION
CCECECETr
M COM
RTE
LAALELETI
Extension
Façade
Est FF’-
Réfectoire
Façade
Nord
DD’
- Réfectoire
COLLECTE
AE:
Façade
Ouest
EE
- Réfectotre
Extension
Façade
Ouesi
EE'
- Maternelle
Mairie
de
Coignières
Pages
23
sur
24
Programme Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
S'LOT
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
BUDGET
PREVISIONNEL
DE
L’OPERATION
DEPENSES
Chapitre
Intitulé
Montant
HT
RECETTES
Financements
Ecole
23
Maitrise
240
352,00
CD78
400
000,00
Bouvet
d'œuvre
Ecole
23
Etudes
20
720,00
DSIL
1 293
Bouvet
annexes
871,00
Fonds
Vert
944
000,00
Ecole
23
Travaux
|
3476
899,00
SQY
300
000,00
Bouvet
Ville
800
000,00
TOTAL
HT |
3
737
971,00
TOTAL
3
737
971,0 0
TOTAL
4
485
565,20
TTC
Fait
à
Coignières
le,
Certifié
exact,
OPERATION
ECOLE
BOUVET
HT
ETUDES
261
072,00
TRAVAUX
3
476
899,00
TOTAL
3
737
971,00
Didier
FISCHER
Maire,
Vice-Président
de
SQY
Pages
24
sur
24
Programme
Mairie
de
Coignières Contacts: Fariza
KECIR
OOÏGNIÈRES ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
NATURE
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
VILLE
DE
COIGNIERES
fariza.kecir@coignieres.fr
Laurent
LANYI
laurent.lanyi@coiïgnieres.fr
Lionel
LOURDIN
lionel.lourdin@coignieres.fr
Pascal
POUPEAU
pascal.poupeau@coignieres
.fr
Sébastien
CORDIER
sebastien.cordier@coignieres.fr
Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
GROUPE
SCOLAIRE
GABRIEL
BOUVET
PRÉVISIONNEL
DE
L'OPERATION
BUDGET
PREVISIONNEL
DE
L'OPERATION
DEPENSES |
Chapitre
Intitulé
Montant
HT
|
RECETTES |
Financements
Ecole
23
Maitrise
240
352,00
CD78
400
000,00
Bouvet
d'œuvre
Ecole
23
Etudes
20
720,00
DSIL
1 293
971,00
Bouvet
annexes
Fonds
Vert
944
000,00
Ecole
23
Travaux
3
476
899,00
SQY
300
000,00
Bouvet
Ville
800
000,00
TOTALHT
|
3737
971,00
TOTAL
3 737
971,00
TOTAL
TTC |
4 485
565,20
Mairie
de
Coignières
Pages
1 sur
2
Programme Envoyé
en
préfecture
le
27/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 078-217801687-20230327-20230322_07-DE
OPÉRATION
ECOLE
GABRIEL
BOUVET
HT
ETUDES
261
072,00
TRAVAUX
3 476
899,00
TOTAL
3737
971,00
Fait
à
Coignières
le
22
mars
2023,
Certifié
exact,
Mairie
de Coignières
Pages
2 sur 2
Didier
FISCHER
Maire,
Vice-Président
de
SQY
Programme