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Compte-Rendu - CR3CMe
Document publié le Vendredi 11 avril 2008 par la commune de Saint-Préjet-d'Allier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR3CMe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Saint Préjet d'Allier
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 11 avril 2008
L'An deux mille huit,
le 11 avril à vingt et une heures,
le Conseil Municipal légalement convoqué le 3 avril 2008 s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Claude MOREL, Maire.
Etaient présents:
Jean-Claude MOREL, Roland PEPIN, Michel FOUGEROUSE, Francette PAGES, Serge COUDERT, Bernard DOMAISON, Eric FAISANDIER, Pierre-Jean MONTAVI, Christian PLANQUE, Isabelle THIOULOUSE, Bernard VEYSSEYRE.
Conformément à l'ordre du jour, les points suivants ont été évoqués:
Comptes administratifs 2007:
Le Maire donne lecture des comptes administratifs 2007 qui se présentent ainsi: (D: dépenses, R: recettes)
Budget principal:
Fonctionnement:D: 269042,97 €, R: 360943,28 €
Investissement: D: 104719,66 €, R: 153118,74 €
Budget transport:
Fonctionnement: D: 15892,35 €, R: 21922,76 €
Investissement: D: 3808,66 €, R: 12022,01 €
CCAS:
Fonctionnement: D: 2458,94 €, R: 3541,39 €
Assainissement:
Fonctionnement: D: 9313,25 €, R: 20807,33 €
Investissement: D: 14864,70 €, R: 23548,75 €
Eau potable:
Fonctionnement: D: 25782,55 €, R: 46065,08 €
Investissement: D: 10531,37 €, R: 25720,81 €
Comptes de gestion 2007:
Les comptes de gestion du percepteur sont en tous points conformes aux comptes administratifs de la commune. Budgets primitifs 2008:
Les taux d'imposition restent inchangés pour l'année 2008.
Le Maire présente les budgets primitifs. Après discussion, le Conseil Municipal à l'unanimité, vote les budget primitifs 2008 dont les sections s'équilibrent comme suit:
Budget principal:
Fonctionnement: 342016,31 €
Les subventions votées sont les suivantes:
CCAS : 2000 €, Ecoles primaires Saugues : 6000 €, FNACA : 460 €, Boules de Rives d’Ance : 230 €, Club des aînés : 230 €, Les Mots de l’Ance : 230 €, ACCA : 150 €, ADMR : 150 €, Pupilles enseignement publiques : 50 €, Fédération des œuvres laïques : 50 €, Centre Léon Bérard : 50 €, Croix rouge : 50 €
Investissement: 272740,08 €
dans les dépenses, le poste le plus important étant les travaux de voirie dans le bourg: 140000 € Budget transport:
Fonctionnement: 24430,41 €
Investissement: 9868,03 €
CCAS:
Fonctionnement: 3082,45 €
Assainissement:
Fonctionnement: 19149,82 €
Investissement: 33869,88 €
Eau potable:
Fonctionnement: 48910,82 €
Investissement: 25960, 73 €
Renouvellement contrat agent d'entretien pour les chalets:
Le Conseil Municipal décide de renouveler le contrat de travail pour assurer l’accueil au village de vacances, au gîte et au camping ainsi que le ménage des chalets et du gîte sur une base annuelle de 17 heures par semaine. La base de rémunération est celle de l’indice brut 281.
Convention constitutive du groupement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics:
Le code des marchés publics imposant aux personnes publiques de recevoir par voie électronique les candidatures et les offres des entreprises soumissionnaires lors de la passation d’un marché public, le Conseil Municipal décide de faire adhérer la commune au groupement de commandes coordonné par le centre de gestion en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics.
Demande d'une salle pour l'association « boules de rives d'Ance »:
Le Conseil Municipal décide de donner une suite favorable à la demande de l'association « Boules de Rives d'Ance » qui souhaite pouvoir disposer d'une salle pour jouer aux cartes. La salle de la cuisine du gîte sera proposée à cette association lorsque le gîte n'est pas loué.