Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation publique CM du 04 07 2024
Convocation - Convocation publique CM du 10 04 2025
Convocation - Convocation publique CM du 10 10 2024
Convocation - Convocation publique CM du 02 04 2026
Convocation - Convocation publique CM du 14 03 2024
Convocation - Convocation publique CM du 04 06 2026
Convocation - Convocation publique CM du 11 12 2025
Convocation - Convocation publique CM du 05 06 2025
Convocation - Convocation publique CM du 12 12 2024
Convocation - Convocation publique CM du 06 06 2024
Convocation - Convocation publique CM du 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM du 04 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
- Liberté – Egalité – Fraternité -
7 rue d’Estienne d’Orves – CS 70027
94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex
PROCHAINE SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 4 AVRIL 2024 À 20H00
S ALLE DE L A FERME – IMP ASSE DU MORBR AS
94380 BONNEUIL - SUR- M ARNE
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I. DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
Finances
1. Compte de gestion 2023
2. Compte administratif 2023
3. Affectation des résultats de l’exercice 2023 DOUET
4. Rapport d’utilisation de la dotation du fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF) perçue en 2023
5. Taux 2024 de la part communale des impôts locaux
6. Budget 2024
7. Renouvellement garantie pour le remboursement des prêts réaménagés ayant finan- cés le foyer Bonneuil logement jeunes
Réseau de chaleur
8. Budget annexe 2024 du réseau de chaleur
Aménagement urbain
9. Approbation du dossier d’enquête publique ouvert par arrêté inter-préfectoral n°2024/02/DCSE/BPE/E du 15 février 2024 portant sur la demande d’autorisation envi- ronnementale présentée par « HAROPA PORT Paris »
10. Approbation de lancement d’une enquête publique sur le principe de déclassement d’une partie du parking Saint Exupéry
11. Autorisation donnée à la Société d’économie mixte d’aménagement de Bonneuil-sur- Marne à démarrer les travaux sur l’emprise de la rue Jean Ferrat appartenant au do- maine communal 12. Déclassement du domaine public d’un parking en bordure du mail Salvador Allende
13. Déclassement par anticipation du domaine public de la voirie communale privée Jean Ferrat
Coopération décentralisée
14. Voyage à Lisbonne dans le cadre du 50ème anniversaire de la Révolution des Œillets
Vie associative
15. Signature du bail emphytéotique avec l’association AFIB pour un centre de relaxation
16. Attribution des subventions aux associations pour 2024
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations TENNIS CLUB DE BONNEUIL-SUR-MARNE – DANCE STREET – WASAPA ART KANAK
II. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES