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Ordre du Jour - ODJ 20.09.14
Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20.09.14)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Histoire et mémoire,
Brumath, le 8 septembre 2020
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 14 septembre 2020 à 20 h
Salle du Conseil – Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès‐verbal du 10 juillet 2020 à 19h45
3. Approbation du procès‐verbal du 10 juillet 2020 à 20h00
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
5. Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance de l’EPSAN de Brumath 6. Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de la Grafenbourg
7. Attribution d’une subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie de Brumath et des Environs en vue de l’organisation des journées du patrimoine 2020
8. Marché de noël de Brumath ‐ tarification des stands
9. Réitération de la garantie d’emprunt ‐ Alsace Habitat
10. Prix du concours des maisons fleuries 2020
11. Demande de subvention départementale – réfection des soubassements extérieurs et du chœur de l’église catholique
12. Demande de subvention départementale – rénovation du lavoir
13. Autorisation d’urbanisme pour la sécurisation de l’escalier extérieur du centre omnisport 14. Acquisition d’ordinateurs, clients légers, écrans, tablettes, équipements informatiques : constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau
15. Mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains dédiés à l’information à la population et au transport de voyageurs du réseau RITMO : adhésion à un groupement de commandes
16. Dénomination des équipements sportifs ‐ stade Rémy HUCKEL
17. Demande de renouvellement d’agrément ‐ service civique
18. Mutualisation du personnel ‐ avenant à la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Brumath et la Communauté d’Agglomération de Haguenau
19. Divers et communication
Afin de respecter les règles sanitaires qui s’imposent dans le contexte actuel, cette séance se tiendra en présence d’un public limité, des fonctionnaires indispensables à la tenue de la séance et de la presse.
Il est à noter que le port du masque sera requis durant toute la séance.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Etienne WOLF