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Arrêté - debit de boisson
Arrêté - Debit boisson
Arrêté - Debit de boisson
Arrêté - Debits de boisson
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-Haute-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - Debits de boisson)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Sécurité publique,
012
Fe,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
En
ARRETE
DE
POLICE
AUTORISANT
L’OUVERTURE
D'UN
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
N°71-2024
sa me
na
Le
Maire
de
la
commune
de
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Vu
l'article
L.
2122-28
et L.
2212-2
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.
3321-1,
L.3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la Santé
Publique,
Vu
larrêté
de
Monsieur
le
préfet
sut
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.
3335-1
et L
3335-4
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
la
demande
du
1%
octobre
2024
de
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l'Association
Sou
des
Écoles
de
Saint-Georges-Haute-Ville,
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-
HAUTE-VILLE,
sollicitant
l'autorisation
d’ouvtir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1*
et
3°
groupe,
le
Vendredi
27
juin
2025
de
16h30
à
00h00,
à
l’occasion
de
la
kermesse
qui
aura
lieu
à
lécole
de
Saint-Georges-Haute-Ville.
ARRETE
Article
1 : Madame
PICHON
Céline
Présidente
de l'Association
Sou
des
Écoles
de
Saint-Geotges-
Haute-Ville,
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
est
autorisée
à
ouvtir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1”
et 3°"
groupe,
le Vendredi
27
juin
2025
de
16h30
à 00h00,
à l’occasion
de
la kermesse
qui
aura
lieu
à Pécole
de
Saint-Georges-Haute-Ville.
À
chatge
pou
elle
de
se
conformer
à toutes
les
prescriptions
locales
et réglementaires
relatives
à la
tenue
et à la police
des
débits
de
boissons.
ARTICLE 5
: Il sera
transmis
à
:
-
Gendarmerie
de
Montbrison
-
Madame
PICHON
Céline
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
18
octobre
2024
Le
Maire,
Frédéric
M
Le
présent
arrêté
a été
mis
en
ligne
le
: 18/10/2024
1
Commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
18
actobre
2024 20
°°
a,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
ARRETE
DE
POLICE
AUTORISANT
L’OUVERTURE
D’UN
DEBJIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
N°70-2024
Sainz
ana Ÿ
Le
Maire
de
la commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville,
Vu
l'article
L.
2122-28
et L.
2212-2
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
latrêté
de
Monsieur
le préfet
sut
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.
3335-1,
et L
3335-4
du
Code
de
la Santé
Publique,
Vu
la
demande
du
1%
octobre
2024
de
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l'association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Geotges-Haute-Ville
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
sollicitant
l'autorisation
d’ouvtit
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1*
et
3°
groupe,
le
Vendredi
20
décembre
2024
de
16
heures
à
24
heures,
à
l’occasion
de
Noël
au
village
qui
auta
lieu
dans
le
centre
boufg
à Saint-Georges-Haute-Ville.
ARRETE
Article
1 : Madame
PICHON
Céline
Présidente
de l’association
du
Sou
des
Ecole
de Saint-Geotges-Haute-
Ville
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
est
autotisée
à
ouvtir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1"
et 3°" groupe
le Vendredi
20
décembre
2024
de
16
heures
à 24
heures,
à
loccasion
de
Noël
au village
qui
aura
lieu
dans
le centre
bourg
à Saint-Georges-Haute-Ville.
À
chatge
pou
lui
de
se
conformer
à toutes
les
prescriptions
locales
et réglementaires
relatives
à la tenue
et
à la police
des
débits
de
boissons.
Article
2
: Ampliation
à
:
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l’association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Gendarmerie
de
Montbrison
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
18
octobre
2024
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Le
présent
arrêté
a été
mis
en
ligne
le
: 18/10/2024
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
18
octobre
2024 N
ù
20°
a,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
ARRETE
DE
POLICE
AUTORISANT
L’OUVERTURE
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D’UN
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
N°72-2024
ET: Le Maire de
la commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville,
saine Vu
Particle
L.
2122-28
et
L.
2212-2
du
Code
des
Collectivités
T'erritoriales,
Vu
les
articles
L.3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
l'arrêté
de
Monsieur
le
préfet
sur
la
police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.
3335-1,
et
L
3335-4
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
la
demande
du
1“
octobre
2024
de
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l’association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Geotges-Haute-Ville
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
sollicitant
l'autorisation
d’ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1°
et 3°
groupe,
le
Jeudi
31
octobre
2024
de
16h30
à
22h30,
à l’occasion
d'Halloween
qui
aura
lieu
à la
salle
des
fêtes
de
Saint-Georges-Haute-
Ville.
ARRETE
Article
1 :
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l'association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Geotges-Haute-
Ville
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
est
autorisée
à
ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1*
et
3°"
groupe
le
Jeudi
31
octobre
2024
de
16h30
à
22h30,
à l’occasion
d'Halloween
qui
aura
lieu
à la
salle
des
fêtes
de
Saint-Georges-Haute-Ville.
A
charge
pour
lui
de
se
conformer
à
toutes
les
prescriptions
locales
et
réglementaires
relatives
à la
tenue
et
à la
police
des
débits
de
boissons.
Article
2
: Ampliation
à
:
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l’association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Geotges-Haute-Ville
Gendarmerie
de
Montbrison
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
18
octobre
2024
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Le
présent
arrêté
a été
mis
en
ligne
le
: 18/10/2024
Le
Maire,
Frédéric Commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
18
octobre
2024 COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
ARRETE
DE
POLICE
AUTORISANT
L’OUVERTURE
D’UN
DEBIT
DE
BOISSON
TEMPORAIRE
N°73-2024
Le
Maite
de
la
commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville,
Vu
l’article
L.
2122-28
et L.
2212-2
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la
Santé
Publique,
Vu
l’arrêté
de
Monsieur
le préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.
3335-1,
et L
3335-4
du
Code
de
la Santé
Publique,
Vu
la
demande
du
1“
octobre
2024
de
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l’association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Georges-Haute-Ville
demeurant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
sollicitant l'autorisation
d’ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
1°
et 3° groupe,
le
samedi
11 janvier
2025
de
13h00
à
20h00,
à
l’occasion
du
concours
de
belotte
qui
aura
lieu
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint-
Geotges-Haute-Ville.
ARRETE
Article
1 : Madame
PICHON
Céline
Présidente
de l’association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Geotrges-Haute-
Ville
demeutant
11
rue
Centrale
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
est
autorisée
à
ouvtit
un
débit
de
boisson
tempotaire
de
1°
et 3°"
groupe
le
samedi
11 janvier
2025
de
13h00
à 20h00,
à Poccasion
du
concours
de
belotte
qui
aura
lieu
à la salle
des
fêtes
de
Saint-Georges-Haute-Ville.
À
charge
pour
lui de
se
conformer
à toutes
les
prescriptions
locales
et réglementaires
relatives
à la tenue
et
à la police
des
débits
de
boissons.
Article
2
: Ampliation
à :
Madame
PICHON
Céline
Présidente
de
l'association
du
Sou
des
Ecole
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Gendarmerie
de
Montbtison
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
18
octobre
2024
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Le
présent
arrêté
a été
mis
en
ligne
le
: 18/10/2024
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Commune
de
Saint-Georges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
18
octobre
2024