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Procès Verbal - CM pv 20210203
Document publié le Mercredi 3 février 2021 par la commune de Saint-Ennemond.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv 20210203)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Vieillesse,
République Française
Département de l'Allier
Commune de Saint Ennemond
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU
Conseillers présents:
Lydie Pérot-Clavel, Maire
Nicolas Chenuet, Jean-François Désiré, Aurore Delost,
Cédric Henriot, Anthony Jacquelin, Richard Lafort, Franck Morizot, Aurore Tabaran,
Vallet, Alexandre Varignier, Sylvie Véniat.
Excusés: Adam Giraud qui a donné pouvoir Anthony Jacquelin
Valérie Descoins
Le secrétaire de la séance est
Le quorum étant atteint la séance est ouverte à
Le maire demande aux membres du conseil municipal s'ils acceptent d'ajouter à l'ordre du
jour un point de dernière minute:
Renouvellement de dérogations des rythmes scolaires des école
2021
I - Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 01/12/2020
Les membres du conseil approuvent à l'unanimité le compte rendu de la réunion du conseil
municipal.
II - Approbation de la Convention Assistance
Lecture de la convention qui sera jointe au compte rendu.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la convention Assistance
informatique support Technique avec l'ATDA
documents s'y rapportant.
République Française
Département de l'Allier
Commune de Saint Ennemond
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2021
François Désiré, Aurore Delost, Valérie Descoins,
Cédric Henriot, Anthony Jacquelin, Richard Lafort, Franck Morizot, Aurore Tabaran,
Sylvie Véniat.
Adam Giraud qui a donné pouvoir Anthony Jacquelin
Valérie Descoins
est Cédric Henriot.
Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 19h
Le maire demande aux membres du conseil municipal s'ils acceptent d'ajouter à l'ordre du
oint de dernière minute:
Renouvellement de dérogations des rythmes scolaires des école
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 01/12/2020
Les membres du conseil approuvent à l'unanimité le compte rendu de la réunion du conseil
Approbation de la Convention Assistance informatique support Technique avec l'ATDA
Lecture de la convention qui sera jointe au compte rendu.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la convention Assistance
informatique support Technique avec l'ATDA et autorise le maire à signer tous les
Valérie Descoins, Luc de Dreuille,
Cédric Henriot, Anthony Jacquelin, Richard Lafort, Franck Morizot, Aurore Tabaran, David
Le maire demande aux membres du conseil municipal s'ils acceptent d'ajouter à l'ordre du
Renouvellement de dérogations des rythmes scolaires des écoles publiques pour
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 01/12/2020
Les membres du conseil approuvent à l'unanimité le compte rendu de la réunion du conseil
informatique support Technique avec l'ATDA
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la convention Assistance
et autorise le maire à signer tous les 2
Conseil municipal du 03/02/2021
III Approbation de la Convention Assistance informatique mise à disposition d'un
dispositif de télétransmission S2LOW@ctes avec l'ATDA
Lecture de la convention qui sera jointe au compte rendu.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve ou la convention Assistance
informatique mise à disposition d'un dispositif de télétransmission S2LOW@ctes avec
l'ATDAet autorise le maire à signer tous les documents s'y rapportant.
IV Approbation des projets 2021
Anthony Jacquelin présente les travaux prévus les années précédentes qui restent à réaliser:
Isolation de la salle des fêtes par l'entreprise ROYER
TRAVAUX COUT SUBVENTIONS Face arrière 42 238.20€ Subvention de la région: 30% = 22936,35€ Subvention de la DETR: 30% = 22936,35€
Subvention de Moulins Communauté: 20%
= 15290,9€
61 163,60€
Pignon droit 18 223.20€
total 91 745.40€
Reste à charge de la
Commune : 15290,90€
61 163,60€
Réfection du mur de l'école et de la Mairie par l'entreprise "les Façadiers réunis"
TRAVAUX COUT SUBVENTIONS Mur côté route de l'école
Pignon de la mairie
Face arrière de la mairie sur la
partie cour de l'école
7213.46€
DETR 30% = 2164,04
La Région: 30% = 2164.04€
Moulins Communauté : 1442.70€
TOTAL 7213.46€ 5770.77€
Reste à charge de la Commune : 1442.77€
Adressage : panneau des noms de rue par l'entreprise SIGNANET
Montant total : 2844.84€
Nouveaux projets pour 2021:
Réfection du bureau de maire: devis de l'entreprise Delost Laurent de 3507.06€ TTC
Réfection de la Sacristie: devis de l'entreprise Delost Laurent de 2956.28€ TTC 3
Conseil municipal du 03/02/2021
Mobilier Urbain: Achat de 2 bancs, 2 poubelles et 1 miroir d'agglo au Forum du bâtiment
pour un montant de 1784.40€ TTC
Plantations par l'entreprise Vernin:
Fleurissement du bourg 1480€
Plantation arbre au terrain de sport 1397.60€
Réalisation de 4 massifs au cimetière 1673.60€
Entrée sud de la commune haie côté 1747 €+ 2579 €
Equipement de l'école:
Achat d'un vidéo projecteur pour la classe de Mme Thibault
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve le projet et donne
l'autorisation au maire d'effectuer toutes les démarches utiles aux demandes de subventions
et à la réalisation des travaux.
V - Avis sur l'éclairage public
Franck MORIZOT présente au conseil le projet de révision des horaires de l'éclairage public
et l'utilisation d'ampoules LED pour en réduire le coût.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la révision des horaires pour
l'éclairage public et autorise le Maire à prendre rendez-vous avec le SDE 03 pour réaliser ce
projet.
VII – Renouvellement de dérogations des rythmes scolaires des écoles publiques pour 2021
En 2018, le conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) a accordé une dérogation
pour l'organisation du temps scolaire sur 4 jours. Cette dérogation arrivant à son terme, il
nous faut maintenant en demander le renouvellement.
Actuellement l'organisation du temps scolaire à l'école de l'Abron se répartit ainsi:
Lundi – Mardi – Jeudi - Vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h à 16h
Dans le contexte actuel, il semble préférable de l'avis de tous, de ne rien modifier.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres approuve la demande de
renouvellement de la dérogationdu temps scolaire sur 4 jours. 4
Conseil municipal du 03/02/2021
VIII - Questions diverses:
Compte rendu de la compte rendu de la commission Budget
Calendrier du budget: le budget primitif doit être voté avant le 31/03/2021. La commission s'est réunie le 22 janvier 2021.
Le budget de fonctionnement voté en 2020 a été respecté. Les dépenses n'ont pas dépassées les sommes allouées par chapitres mêmes si parfois les montants attribués à chaque article n'étaient pas suffisant.
Les membres de la commission se sont interrogés pour savoir, dans la section investissement, si il était préférable d'avoir recours à l'emprunt ou d'utiliser notre trésorerie
(= fonds de roulement)
Pour avoir recours à l'emprunt, il faut avoir une trésorerie solide, ce qui n'est pas notre cas actuellement et il faut également étudier notre capacité à rembourser.
Donc pour cette année encore, il est préférable d'éviter tout nouvel emprunt.
Constat : des économies de fonctionnement ont été réalisées.
Compte rendu de la commission communication
Réunion du 25 janvier 2021
1) Ouvrir une page Facebook officielle pour la commune. Les administrateurs en seront Lydie Pérot-Clavel, Sylvie Véniat et Justine Jollet.
Les commentaires ne seront pas possibles mais remplacés par des messages privés
2) Refonte du site internet de la commune
Travaux sur une nouvelle présentation du site.
Point sur la situation du personnel
Guy Sennepin : en attente liquidation de sa pension CNRACL retraite pour invalidité
Nathalie Philippe : prolongation jusqu'au 27 février 2021; pas de remplaçant pour l'instant.
Josette Jaubert: prolongation jusqu'au 19/02/2021. Envisage de reprendre à temps partiel thérapeutique dès que son médecin lui permettra. Remplacée par Perrine Rougeron.
Florence Lafort : prolongation jusqu'au 9 mars 2021. Remplacée par Aurélien Auberger.
Stéphanie Vaxelaire : prolongation jusqu'au 1er mars 2021. Remplacée par Justine Jollet
Isaïs Gaucher: stagiaire dans le cadre de sa scolarité, depuis la fin novembre.Son stage prend fin le vendredi 5 février. Nous la remercions pour son travail et lui souhaitons pleine réussite pour ses examens. 5
Conseil municipal du 03/02/2021
Point sur le recensement 2016-2020
Population légales au 1er janvier 2018 en vigueur à compter du 1er janvier 20211transmise par l'INSEE:
Population municipale: 619
Population comptée à part: 18
Au total : 637 habitants
Population comptée à part : personne dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence dans la commune.
Démission
Valérie Descoins a fait part par mail de son intention de démissionner du conseil municipal.
Sa décision