Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 331917?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 441931?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 303971?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 250779?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 452029?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 475386?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 239233?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 316096?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 427337?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 336382?
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle
Document publié le Mercredi 27 mai 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
/ Brantôme en Périgord, le 20 mai 2020
rantôme F
érigord Le Maire de Brantôme en Périgord à
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 27 mai à 20 heures
à la salle du Dolmen (Pierre Levée)
Comme l'y autorise l'ordonnance du 14 mai 2020 prise dans le cadre de la loi 2020-290 du 23 mars 2020
d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 la tenue du conseil municipal, se déroulera à la salle
du Dolmen - Pierre Levée.
La séance se déroulera en présence du public en nombre limité à 15 personnes.
Outre le respect de la distanciation sociale, il est recommandé à tous de porter un masque, d'utiliser un
stylo personnel et de se laver les mains avec du gel hydroalcoolique dès l’entrée dans la salle,
Conformément à l'article L 2121-12 du CGCT, vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes
explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d’agréer, Madame et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint…/.. |. Ordre du jour.
Réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2020
Ordre du Jour
Installation du conseil municipal élu le 15 mars 2020.
Election du Maire de la commune nouvelle.
Détermination du nombre d’adjoints de la commune nouvelle.
Election des adjoints de la commune nouvelle.
Election des Maires délégués des communes déléguées.
Fixation de l'ordre du tableau.
Lecture de la Charte de l'élu local.
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au maire, des Maires délégués, des conseillers délégués.
9. Délégations du Conseil Municipal au Maire.
10. Instauration de la commission municipale « Finances » et désignation de ses membres.
11. Information sur les décisions prises en vertu des prises en vertu des délégations visées à l’article L 2122.22 du CGCT et de l'ordonnance du 1er avril visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions durant l’état d'urgence.
D
NO
0
&
© D
=