Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 5 avril 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 10 avril 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 18 mars 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 25 septembre 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr du 29 septembre 201
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 20 novembre 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr du 5 avril 2016
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 24 juin 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr du 13 avril 2017
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 16 decembre 2014
Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 29 avril 2014
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Conches-sur-Gondoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - www.conches sur gondoire.fr cr 29 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
4 5
7 dy
À
CONSEIL
MUNICIPAL
0
©
ou
VU (OO
Date
de
convocation
: 24
avril
2014
REUNION
DU
29
AVRIL
2014
— L'AN
DEUX
MIL
QUATORZE,
le
vingt-neuf
avril,
à
19H,
le
Conseil
Municipal,
réguliérement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
NION
Frédéric,
Maire.
Etaient
présents:
Mesdames
BIGUET
Laurence,
CAMBIER
Christine
-
DEBRAY
Laëtitia
-
DECERLE
Patricia
-
NION
Sylvie
-
PERRIN
Mélanie
-
PACHOUD
Monique
-
SEKSIK
Valérie
-
THOMAS
Isabelle
-
MM.
CHATONNIER
Eric
-
FERRACANI
Pascal
-
GORGEON
Jacques
-
ILARDO
Cédric
-
LANUZA
José
-
MARRIETTE
Frédéric
-
PAUPE
Olivier
-
PINEAU
Jean.
Etait
représentée
:
Mme
MARMETH
Dominique
(pouvoir
à M.
NION
Frédéric)
Etait
absent :
-
Madame
Laurence
BIGUET
a
été
désignée
Secrétaire
de
séance
Le
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
n’appelle
aucun
commentaire.
|
1.
JURY
CRIMINEL
2015
Ont
été
tirés
au
sort
d’après
les
listes
électorales
:
#
Monsieur
BAILLET
Thomas
®
Madame
CRESPO-GRAS
Francisca
épouse
BOLLADE
®#
Madame
NETO
Nathalie
|
2.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2013
pa]
Monsieur
José
LANUZA
déplore
que
les
documents
officiels
aient
été
à
la
disposition
des
élus
seulement
la
veille
de
la
réunion
; ce
n’est
pas
suffisant,
il
faudrait
laisser
au
minimum
un
week-end
de
délai
pour
pouvoir
les
étudier
correctement.
Monsieur
le
Maire
prend
acte
mais
rappelle
que
les
délais
entre
les
élections
et
la
date
butoir
pour
le
vote
du
Budget
étaient
très
courts
et
que
les
élus
avaient
été
prévenus,
lors
de
la
réunion
du
10
avril,
qu’ils
auraient
les
compte
administratif
et
budget
primitif
le
lundi
précédent
la
réunion.
Cependant,
une
note
de
synthèse
concernant
les
éléments
budgétaires
ont
été
adressés
par
mail
le
24/04,
le
même
jour
que
la
distribution
de
la
convocation.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
GER)
EE
—————
————
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
Î
f 6
A
Ÿ
Séance
du :
29/04/2014
ARE
JE) an
TH
4
]
rar
LE
ST
Pre
NE 7
VOTE
le compte
administratif
2013
ainsi
qu'il suit :
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
ne
DEPENSES |
RECETTES |
DEPENSES |
RECETTES |
DÉPENSES |
RECETTES
ou
ou
ou
ou
ou
ou
|
DEFICIT
|
EXCEDENT |
DEFICIT |
EXCEDENT |
DEFICIT |
EXCEDENT
| J
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
Résultats
reporiés
99
818.02
€ |
12
106% €
87
711.06 €
Opérations
de l'exercice
1 361
592.02 |
1 52998305
|
310
193.95 |
223
01.30€ |
1 671
783.97 |
1 753
484.35
€
€
€ |
TOTAUX
1 361
592.02 |
1 629 801.07 |
32230091
|
22350130 |
1 671
785.97 |
1 841
195.41
|
L
€
€
98 €
€
€
|
Résultats
de
clôture
268
209.03
€
98
799.61
€
169
409.44
€ |
Résultats
dissolution
101438€
985.69
€
28.69
€
SIECARL Restes à réaliser
2900000
€ |
1197000€
12970.00
€
| TOTAUX
CUMULES
a
1
| RESULTATS
DÉFINITIFS
269 223.43 € |
99 785.30 €
169 438.13 €
3.
COMPTE
DE GESTION
2013
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
NION,
Maire, Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
2013
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les bordereaux
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le Trésorier
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l'actif, l’état
du
passif,
l’état des
restes
à recouvrer
et l’état
des
restes
à payer,
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif de
l'exercice
2013,
Après
s'être
assuré
que
le
Trésorier
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2012,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
1.
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°"
janvier
2013
au
31
décembre
2013,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire,
2.
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2013
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes,
3.
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives,
DECLARE
que
le Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2013
par
le Trésorier,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
rl
4. AFFECTATION
DU
RESULTAT
2013
Après
avoir
constaté
les résultats
de
l'exercice
2012,
ainsi
qu'il suit
:
Résultat
de
fonctionnement
2013
:
168
391.03
€
__
Report du résultat 2012:
7
99 818.02€
|
<
Mairie
de
Conches
sur Gondoire
2
a
Séance
du
: 29/04/2014
LE
!
Les
ae
ere Pi
té D mu2
“ _— T8 oi
Résultat
fonctionnement
dissolution
SIECARL
:
1 014.83
€
Soit
un
résultat
global
de
fonctionnement
:
269
223.43
€
Résultat
d'investissement
2013
:
- 86
692.65
€
Report
du
résultat
2012
:
12
106.96
€
Résultat
investissement
dissolution
SIECARL:
- 985.69
€
Soit
un
résultat
global
d'investissement
:
- 09
785.30
€
Solde
des
restes
à
réaliser
2013
:
12
970.00
€
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
DECIDE
d’affecter
à
la
section
d’investissement
: 99
785.30
€
Résultats
définitifs :
Section
de
fonctionnement
: 169
438.13
€
Section
d’investissement
:
- 99
785.30
€
5.
TAUXD'IMPOSITIONz054
Après
avoir
pris
connaissance
des
bases
d'imposition
notifiées,
Considérant
les
besoins
financiers
de
la
Collectivité
pour
l’année
2014,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
la
majorité
: 18
pour,
1 abstention
(M.
GORGEON
},
VOTE
les
taux
d'imposition
pour
l’année
2014
ainsi
qu’il
suit
:
+
Taxe
d’habitation
: 9.50
%
°
Foncier
bâti
: 22.21
%
+
Foncier
non
bâti
: 51.31
%
|
6.
BUDGET
PRIMITIF
2014
Monsieur
LANUZA
souhaiterait
que
le
budget
soit
établi
par
commission.
Monsieur
le
Maire
explique
que
ce
serait
trop
difficile,
de
nombreuses
dépenses
se
croisant
entre
les
commissions.
Après
avoir
étudié
la
proposition
de
budget
primitif
présentée
par
Monsieur
le
Maire, Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéfé,
À
la
majorité
:
15
pour
—
4
contre
(Mmes
et
MM.
DEBRAY
—
ILARDO
—
LANUZA
—
SEKSIK),
VOTE
le
Budget
Primitif
2014
ainsi
qu'il
suit
:
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
Séance
dn
- 90/14/9114
Lo
|
Rn
Læ-\E
3
Se DChae
[Libellé
| Budget
T
Budget
LU Cha
[Libellé
[|
Budget
|
RAR2013:
pitre
precedent
2014
|
pitre
précédent
Budget
2014
FONCTIONNEMENT
|
INVESTISSEMENT
[
DÉPENSES
EL
_]
DÉPENSES
ul
|Charges
à curcière
senérai
315
760.00
€
325
370.00
€
10
{Dotations
fonds
divers
Foi
JChares
de persmmel
683
830.00
€
685 680.00
€
13
[Subrentin
Investissement
|
04
fAnénuation
de
produits
12 307.
E
35 607.00
€
16
[Remboursement
emprunts
4835 O0
09 €
|
470 000
00 €
F
022
Dépenses
imprèvues
JE
32.13
€
20
[Immo.
Incorporelles
10
200
O0
€
22
000
00
€
[65
JAutres
charges
gestion
279
A(UO.(N) €
282
625.00
€
21
[inuno.
Corporellks
74
950
VU €
59
100
O0
€
66
_[Charues
financières
119 300.00
€
123
000.00
€
23
immo
(travaux)
en
cours
939
010.00 €
|
510
500
00
€
67
{Charges
exceptionnelles
87
082.00
€
8392000€]
!
020
Dépenses
imprévues
155.00 €
22 890.00
€
|
O4)
[Opérations
d'ordre
40
000.00
€
40 000
00
€
023
[Virement
mvestissement
163 600.00
€
54 710.00
€
TOTAL
DEPENSES
1549315.00€ |
1124490.00
€
|
TOTAL
DEPENSES
1663
283.02€ |
135909#413€
RECETTES
|
RECETTES
10
[Dotations
fonds
divers
98
719.96
€
118
549
61
€
70
[Produits
des
services
204
630.00
€
204
640.00
€
13
[Subvention
mvestissement
636
177.00
€
430
030
00
€
73
[Impôts
et
taxes
728 494.00
€
689
975.00
€
16
|Emprunts
645
000.00
€
145
000
00
€
74
[Dotations
et participations
270 406.00
€
240
266.00
€|
[|
024
{Produit
des
cessions
17 925.00
€
475
000
00
€
75
[Autres
produits
sestion
229
890.0
€
210000.00€!
|
ü21
{Virement
Sect.
Fonctionnt.
163
600.00
€
54 710.00
€
015
fAtténuation
de
charges
8 KI.
€
36
600
00
€
TOTAL
RECETTES
156142196€|
12232896]
€
76
[Produits
Fmanciers
25.00€
250€)
|.
Detin
porté
____lDoÿnt/]
9578530€
77
|Produits
exceptionnels
81
820.00 €
[70
|Transterts
des
charges
Î
72
[Travaux
en
régie
40
000.00
€
40
000.00
€
TOTAL
RECETTES
1
56346500
€ |
1421
506.00 €
Excédent reporté
99 SIR.0? €
169 438.13 €|
ITOT
|
_t5æmsunel
[TOTAL
SECTION
BVESTISSEMENT
7.
INDEMNITE
DE
LA TRESORIERE
LR
ÉRRr|
À
chaque
renouvellement
de
mandat,
le
Conseil
Municipal
doit
statuer
sur
le
montant
des
indemnités
de
Conseil
et de
Budget
allouées
au Trésorier.
Ces
indemnités
sont
calculées
annuellement
en
raison
de
la
moyenne
des
dépenses
budgétaires
des
3 derniers
exercices.
Le
Conseil
Municipal,
Considérant
le
manque
d’information
concernant
le
versement
de
cette
indemnité, Considérant
que
Monsieur
le
Maire
doit
rencontrer
prochainement
la Trésorière
de
La
Commune,
A
l'unanimité,
REPORTE
cette
délibération
à une
prochaine
réunion
|
8.
AUTORISATION
DE
POURSUIVRE
DONNEE
AU TRESORIER
|
Dans
le
but
d’une
optimisation
des
créances
de
la
Commune,
en
privilégiant
la
réactivité
dans
les
poursuites
et
en
prévenant
les
lenteurs
et les
lourdeurs
d’une
procédure
d'autorisation
dossier
par
dossier,
il
conviendrait
de
renouveler
l'autorisation
générale
et
permanente
au
Comptable
pour
procéder
au
recouvrement
forcé
des
produits
locaux.
Le
Conseil
Municipal,
Considérant
le manque
d’information
concernant
cette
autorisation.
Considérant
que
Monsieur
le
Maire
doit
rencontrer
prochainement
la Trésorière
de
La
Commune,
A
la
majorité
: 18
pour,
1 contre
(M.
GORGEON),
REPORTE
cette
délibération
à une
prochaine
réunion
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
4
Séance
du
: 29042014 9.
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
La
Commission
Communale
de
titulaires
et
de
6
commissaires
Conseil. Les
personnes
imposées
à
représentées
DIRECTS
S Impôts
Directs
est
composée
de
6
commissaires
suppléants
Il
est
nécessaire
de
proposer
un
Direction
des
Services
Fiscaux
s
Mme
DECERLE,
MM.
FERRACANI,
PAUPE
et
LANUZA
ont
été
désignés
par
le
e liste
comprenant
le
double
de
noms
pour
que
la
e prononce.
la
TF,
la
TH
et
la
CFE
(ex
TP)
doivent
être
Un
commissaire
doit
être
domicilié
en
dehors
de
la
Commune.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
À
la
majorité
: 15
pour,
4
contre
(Mmes
et
MM.
DEBRAY
—
ILARDO
-
LANUZA
—
SEKSIK)
Fait
la
proposition
ci-dessous
:
TITULAIRES M.
FERRACANI
Pascal
(CM)
M.
PACHOUD
Claude
Mme
DECERLE
Patricia
(CM)
Mme
AUTISSIER
Camille
M.
CRESTEY
René
Monsieur
DE
LATTRE
Bernard
M.
SIMON
Henri
(extérieur
à la
commune)
M.
SINGER
Frédéric
Mme
MORIN
Brigitte
Mme
EUGENE
Danielle
(locataire)
M.
NGUYEN
Van
Long
M.JANY
Marcel
(Professionnel)
_
SUPPLEANTS M.
PAUPE
Olivier
(CM)
Mme
MAGNE
Liliane
M.
LANUZA
José
(CM)
M.
FETIZON
Gérard
(extérieur
à
la
commune)
M.
BAVOUZET
Yvon
M.
GARCIA
(locataire)
Mme
MAUGUIN
Jacqueline
M.
THIEBAULT
Francis
Mme
JEANJEAN
Colette
M.
MOISAN
Yvon
Mme
COMET
Louisette
Mme
BALTA
Catherine
(CATHYF)
(es
10.
TRAVAUX
Liste
des
travaux
envisagés
sur
le
territoire
communal
:
Groupes
scohires
:
Les
travaux
urgents
seront
effectués
pendant
les
vacances
d'été
(toiture,
gouttières,
peintures).
il faut
aller
au
plus
rapide
et
au
moins
coûteux.
A
l'Ecole
Gustave
Ribaud,
il
sera
nécessaire
de
prévoir
le
ravalement.
A
l’Ecole
du
Val
Guerman
clôture
sera
revue.
tes,
il
y
a beaucoup
à faire.
Dans
un
premier
temps,
la
fairie
de
Conches
sur
Gondoire
éance
du
:29/04/2014
_
LES
7 Grange
Il
y a
beaucoup
de
travaux,
aussi
bien
à l’extérieur
qu’à
l’intérieur,
à prévoir.
Tout
ne
pourra
être
résolu
en
même
temps.
En
urgence,
l'étanchéité
sera
refaite
(gouttières) Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
l'Ecole
de
Musique
souhaite
s’agrandir.
Mairie
L'accès
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
prévu
au
Contrat
rural
permettra
de
refaire
les
bureaux
du
Secrétariat
ainsi
que
le
ravalement
de
la
Mairie
Sera
également
à
prévoir,
très
rapidement,
la
mise
en
réseau
de
tout
le
matériel
informatique
et
la
modernisation
des
logiciels
suite
aux
nouvelles
normes
de
dématérialisation
obligatoires
d'ici
la
fin
de
l’année.
Services
techniques
Du
gros
matériel
est
à
prévoir
pour
les
services
techniques
:tracteur,
véhicule,
tondeuse,
matériel
pour
entretien
des
voiries,
etc..
Ces
dépenses
sont
à
prévoir
dans
l’année
mais
certains
travaux
seront
certainement
externalisés.
Contrat
rural
Les
notifications
de
subventions
sont
parvenues
en
Mairie.
Après
les
appels
d'offres,
les
travaux
seront
engagés.
(is
11. QUESTIONS
DIVERSES
Rythmes
scohires
Un
débat
s'est
engagé
autour
des
nouveaux
rythmes
scolaires
à mettre
en
place
à
la
rentrée,
la
manière
de
les
financer.
Mmes
THOMAS
et
PERRIN,
responsables
des
affaires
scolaires,
vont
rencontrer
les
intervenants,
aussi
bien
pour
les
école
du
Val
Guermantes
que
pour
Gustave
Ribaud,
ainsi
que
les
agents
municipaux
qui
seront
intéressés
par
ces
modifications. Les
objectifs
sont
à rendre
pour
le 11
mai
prochain,
mais,
considérant
la
position
gouvernementale
tendant
à
modifier
ces
rythmes,
les
choses
apparaîtront
plus
claires
au
mois
de
Juin.
Une
réunion
de
la
Commission
Scolaire
sera
réunie
très
prochainement. Suite
à
la
demande
de
Monsieur
ILARDO),
il
est
probable
qu’une
concertation
avec
les
parents
d'élèves
sera
effectuée
à l'Ecole
Gustave
Ribaud.
Entretien
du
grand
pré
Sur
la
demande
de
Madame
SEKSIK,
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
grand
pré
a
été
tondu
gentiment
par
Monsieur
LEVESQUE
Jean-Marc
du
fait
de
la
panne
du
tracteur
municipal
et
ne
le
sera
à
nouveau
qu’à
la
période
de
sécheresse,
cet
été. Monsieur
ILARDO
souhaiterait
qu’une
autre
solution
soit
étudiée
afin
que
la
population
puisse
jouir
de
cet
espace.
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
6
Séance
du
:29/04/2014 F4I00 *
Projet
de
fleurissement
Monsieur
PAUPE
signale
qu’il
est
en
cours
d'étude
d’une
programmation
de
plantations
sur
la
Commune,
d’après
une
trame
végétale
d'espèces
indigènes
et
vivaces,
Marathon
Monsieur
CHATONNIER
porte
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
que
le
Marathon
de
Marne
et Gondoire
se déroulera
le 8 juin
prochain.
Il demande
la bonne
volonté
de bénévoles
pour
encadrer
cette manifestation.
Monsieur
LANUZA
se
porte
volontaire
pour
la
course
des
élus
et
Madame
DEBRAY
pour
le secteur
de la Mairie.
Cérémonie
du
8
mai
Madame
BIGUET
rappelle
que
chaque
élu
a reçu
une
invitation
pour
participer
à
la Cérémonie
du
8 Mai
et qu’il serait
civique
d’y participer.
Monsieur
CHATONNIER
signale
que,
dorénavant,
le
« pot
de
l'amitié
»
est
organisé,
pour
les
2 journées
de
commémoration
des
8
mai
et
11
novembre,
à
tour
de
rôle
entre
les 3 communes
et l'Association
des
Anciens
Combattants,
soit
UD
an
SUr 4.
Rallye
de
motos
Mme
DECERLE
signale
que
la
CRS
4
de
Pomponne
organise
prochainement
un
rallye
motos
qui
passera
par
notre
commune
Prochaine
réunion
La
prochaine
réunion
de Conseil
Municipal
se déroulera
le MARDI
24
JUIN
2014
à 19 H.
L'ordre
du jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à
21
H
30
CE
du:
XE
TELE
?
BIGUET
L.
BE
CAMBIER C.
CF
CHATONNIER
E.
[
| 7771
|
DEBRAY
L.
AO
x
DECERLE
P.
PS
FERRACANI
P. LE
T7
:
LR F7.
GORGE
NJ..
ILARDO
C.
Buste
. ni a
I
L
ni
ji
\
|
_——
>
ï\
fn
A
KC
{N
LANUZA J.
Ù
b
TMARMETEH D.
CRT
AE
k
| Fouvus
N
Now
\
À
\l-
/
LE
Hi
:
Z
À
MARRIETIER.
©
ET
_
NION F.
Ç
st
Le
__|
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
7
.
TER QU!
>Sup
|
/ F7
gs
(2 NIONS.
PAUPE
O.
h
1
PERRIN
M.
"
PINEAU
J.
mn
d
[
a
4
ci
PACHOUD
M.
Ü
.
ait
‘ |
SEKSIK
V.
d
=
THOMAS
I. Rappel
des points à l'ordre
du jour
:
1)
Jury
criminel
2015
2)
Compte
administratif 2013
3)
Compte
de
gestion
2013
4)
Affectation
du
résultat 2013
5)
Fixation
des
taux
d'impositions
6)
Budget primitif 2014
7)
Fixation
de
l'indemnité
de Budget
et de
Conseil
de
la Trésorière
8)
Autorisation
de poursuivre
donnée
au
Comptable
9)
Composition
de
la CCID
10)
Travaix
11)
Questions
diverse
Mairie
de
Conches
sur
Gondoire
8
Séance
du
: 29/04/2014