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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Sceaux-d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
(en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
Séance du 15/04/2024
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de Sceaux d’Anjou
Numéro
OBJET
DÉCISION
du Conseil
2024-04-
15-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 29/01/2024. Approuvée
2024-04-
15-02
Indemnités pour le gardiennage de l’église communale. Approuvée
2024-04-
15-03
Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget communal. Approuvée
2024-04-
15-04
Approbation du Compte Administratif 2023 du budget communal. Approuvée
2024-04-
15-05
Affectation des résultats 2023. Approuvée
2024-04-
15-06
Subventions aux associations 2024. Approuvée
2024-04-
15-07
Participation à l’OGEC de l’école privée St-Joseph pour l’année 2024. Approuvée
2024-04-
15-08
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024. Approuvée
2024-04-
15-09
Vote du Budget Principal 2024. Approuvée
2024-04-
15-10
M57 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre 2024. Approuvée
2024-04-
15-11
Mise à disposition à titre gracieux, les week-ends, de la salle des fêtes aux associations communales / abrogation DCM n°2023-09-18-05. Approuvée
2024-04-
15-12
Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la location de photocopieurs – CCVHA. Approuvée
Prochaine séance : lundi 24 juin 2024 à 20h30.
Publiée le 22 avril 2024