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Déliberation - Deliberations du Conseil Mnicipal du 7 fevrier 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Puilboreau.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Mnicipal du 7 fevrier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
Puilboreau
COMMUNE
DE
PUILBOREAU
DU
7 FEVRIER
2024
Conformément
à l'article
L.2121-25
du
C.G.C.T.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
Objet
Rapporteur
Sens
des
votes
24-02-010
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
« SERVICES
ET
FOURNITURES
TÉLÉPHONIE
MOBILE,
FIXE
ET
D'ACCÈS
À INTERNET
» ENTRE
LA
C.D.A
DE
LA
ROCHELLE,
LE
C.C.A.S.
DE
LA
ROCHELLE
ET
LES
COMMUNES
MEMBRES
DE
LA
C.D.A
DE
LA
ROCHELLE
A.
DRAPEAU
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 21
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Nombre
de
votants
: 26
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 26
Votes
pour
: 26
Vote
contre
: 0
=
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
24-02-011
DÉBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGÉTAIRES
2024
A.
DRAPEAU
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Nombre
de
votants
: 27
Abstention
: 0
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 27
Vote
contre
: 0
|
.
ADOPTE
A L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
24-02-012
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
FONDS
INTERMINISTÉRIEL
DE
PREVENTION
DE
LA
DELINQUANCE
C.
ROY
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Nombre
de
votants
: 27
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 27
Vote
contre
: 0
.
:
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
24-02-013
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DU
PÔLE
ÉDUCATION
S. GERVAIS Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Nombre
de
votants
: 27
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 27
Conseil
municipal
du
7 Février
2024
- Page
1 sur
2
Vote
contre
: D
.
.
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
MISE
À JOUR
DES
TARIFS
DE
LA
RESTAURATION
Nombre
de votants
: 27
24-02-014
S.
GERVAIS
Abstention
: 0
SCOLAIRE
2023/2024
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 20
Vote
contre
: 7
ADOPTE
À 20
VOIX
POUR
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
.
Nombre
de
votants
: 27
24-02-015
|
MISE
À
JOUR
DES
TARIFS
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
S.
GERVAIS
Abstention
: 0
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 27
Vote
contre
: 0
.
.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
;
£
Nombre
de
votants
: 27
MISE
EN
ŒUVRE
D'UNE
PROCÉDURE
DE
REPRISES
A.
DRAPEAU
Abstention
: O
DES
CONCESSIONS
DU
CIMETIÈRE
Suffrages
exprimés
: 27
Votes
pour
: 27
Vote
contre
: 0
.
:
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
24-02-016
Membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Nombre
de
votants
: 27
24-02-017
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
POUR
LE
B.
MARCHAIS
Abstention
: O0
Votes
pour
: 27
Vote
contre
: 0
:
|
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
A
Puilboreau,
le 15/02/2024
Le
Maire,
Alain
DRAPEAU
Conseil
municipal
du
7 Février
2024
- Page
2 sur
2