Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Délibération Renouvellement conventions relais fou
Déliberation - 2 2023 AG – Convention Relais Fourriere visa
Convocation - Délibération renouvellement relais fourriere DE 20
Convocation - DE024 2026
Convocation - Délibération renouvellement conventions relais fou
Convocation - DE 2024 018
Convocation - Designation des representants au sein de la CCID C
Déliberation - DC 250526 030 Convention Prestataion de services r
Déliberation - 19 2024 AG – Convention Relais Fourrière – Renou
Convocation - Determination du nombre dadjoints DE 006 2026
Convocation - Renouvellement de la convention Prestation Service Relais Fourriere DE 018 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Convocation - Renouvellement de la convention Prestation Service Relais Fourriere DE 018 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
République française
DEPARTEMENT
DU
TARN
- ARRONDISSEMENT
DE
CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
mercredi
25
mars
2026
Date
de
la convocation
: 19/03/2026
Membres
en
exercice
:
15
Le vingt-cinq
mars
deux
mille
vingt-six
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de Robert
CINQ,
à 20h30
Présents
: 14
Présents
: Robert
CINQ,
Cassandra
ALAZET,
Bruno
PUTTO),
Laure
HEDREUL,
Francis
BRIEUSSEL,
Frédéric
BOYER,
Nicolas
JOURDAN,
Isabelle
MONNEVEUX,
Marie-Anne
NUNEZ,
Déborah
SURIREY,
Alice
TERRIER,
Anthony
ARNAUD,
Sylvia
BARGUEDEN,
Éric
COUSIN
Votants:
14
Pour:
14
Contre
: 0
Revré
Abstention
: 0
Représenté(s)
:
Secrétaire
de
séance
:
Excusé(s):
Patrick
BURATTO
Cassandra
ALAZET
Absent(s):
Objet
: Renouvellement
de
la
convention
"Prestation
Service
Relais
Fourrière"
- DE
018
2026
La
commune
travaille
depuis
plusieurs
années
avec
l'association
"Les
Temps
Orageux"
située
5 place
André
Bru
à Graulhet
(Tarn).
Cette
association a pour but d'intervenir à la demande
de la mairie pour
attraper/récupérer
les chiens
errants
et/ou dangereux. Il convient aujourd'hui de procéder
au renouvellement de cette convention de prestation conformément
au
modèle
ci-joint.
Après
en avoir
délibéré,
le conseil municipal :
+ _ décide
de
renouveler
la convention
avec
l'association
"Les
Temps
Orageux"
pour
le service
relais
fourrière
°_
mandate
le maire
pour
signer
la-dite
convention
Aïnsi fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Marre,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
|
Cassandra
ALAZET