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Document publié le Lundi 29 septembre 2008 par la commune de Missy-sur-Aisne.
Lien du pdf (Procès Verbal - i3zoz3j95ds1q1x)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Famille,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 29 septembre 2008
L’an deux mil huit, le lundi 29 septembre, 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de MISSY sur AISNE, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de M. Claude MADIOT, Maire.
Date de la convocation : 22 septembre 2008.
Présents : Mmes et Mrs. Jacques MONGRELET, Jean-Pierre HECQUET, Nicole BOUYER, Jean-Marc ALLART, Isabelle BROIGNIEZ, Marie-Geneviève CHARPENTIER, Jean-Louis KOKANOSKY, Jean-Pierre MARTINIE, Richard MOREAU, Christophe POTIER et Michel TRIART.
Absentes excusées avec pouvoir : Mmes Martine MARTIN et Mauricette MARX , Madame Martine MARTIN donne pouvoir à Madame Nicole BOUYER, maire adjoint Madame Mauricette MARX Monsieur Jean-Louis KOKANOSKY, conseiller. Absent excusé : Sébastien CAUCHIE,
Monsieur Jean-Pierre MARTINIE a été élu secrétaire.
- Adoption du procès verbal de la dernière réunion
Après lecture, le procès verbal de la réunion du 25 août 2008 est approuvé à l’unanimité.
I. – Appel d’offres travaux aménagement « Les Larris » choix de l’entreprise
Suite à l’ouverture des plis du 22 septembre 2008, relative aux travaux d’aménagement du chemin des Larris, monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du choix retenu par la commission d’appel d’offres; il s’agit de l’entreprise DESGRIPPES.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu le compte rendu de la commission d’appel d’offres et après délibération autorise son Maire à signer le marché relatif aux travaux d’aménagement du Chemin des Larris avec l’entreprise DESGRIPPES pour un montant de 91 900 HT .
II – Congrès des Maires
Le Maire fait part au Conseil Municipal des dates du prochain Congrès des Maires qui se déroulera à Paris au Parc des Expositions de la porte de Versailles les 25-26 et 27 novembre 2008. Le Conseil Municipal autorise le Maire, les adjoints, un conseiller municipal et la secrétaire à se rendre à l’une des journées du 91ème Congrès des Maires qui se déroulera à Paris porte de Versailles du 25 au 27 novembre 2008.
Les frais de transport et de restauration sont prévus au compte C/6185.
III – Subvention aux anciens combattants
Monsieur le Maire, informe le Conseil Municipal d’une demande de subvention de l’Union des Anciens Combattants de l’Aisne, section de Chivres-Val, pour l’organisation d’une cérémonie commémorative du 50ème anniversaire de la création de l’UNC-AFN. Cérémonie qui aura lieu le 5 décembre 2008 à Vailly sur Aisne avec remise de décorations, exposition de photos … Après délibération, le Conseil Municipal, décide d’attribuer à l’Union des Anciens Combattants de l’Aisne, section de Chivres-Val, une subvention exceptionnelle de 50 € pris au compte 6574. IV – Questions diverses
1°- Démolition abris bus
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal, suite à la visite sur place de l’entreprise de démolition D. Fer d’Urcel, du montant du devis pour la démolition de l’abris bus soit 4 473,04 € TTC (compris mise en place de concassé après la démolition).
2°- Peupleraie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a contacté 2 entreprises forestières pour avoir des devis concernant le nettoyage des peupleraies et la plantation de peupliers. A ce jour seule l’entreprise MUSIAL de Barisis a envoyé un devis concernant :
1. le nettoyage des parcelles ZI 62 et 63 et ZD 110 b /c pour un montant de 2 403,96 € TTC.Ces travaux peuvent être effectués cette année.
2. la plantation de peupliers sur la parcelle ZD 110 a libre de location depuis 2007 pour un montant de 7 201,39 € TTC
3°- Reliquat DGE 2008 : acquisition d’un système d’impression multifonction couleur Le Conseil Municipal, après délibération, sollicite de l’État pour l’acquisition d’un système d’impression multifonction couleur, une subvention au titre de la Dotation Globale d’Équipement, entre 30% et 55% du montant H.T. des travaux.
Le montant non subventionné sera pris en charge par le budget communal
4°- Location d’une partie de la parcelle ZI 62
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la reprise de la location, à compter de mai 2007, par Monsieur Christian SIMON de Reims, d’une partie de la parcelle ZI 62 lieudit « Le marais » sur la commune de Bucy le Long, auparavant louée par la société LBM. La location de 2007 se calculera sur 8/12 de l’année et en année complète pour 2008.
Le Conseil Municipal, après délibération autorise son Maire à signer la convention de location pour la sus citée.
5°- Barrière devant l’école
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la barrière devant l’école (pour la sécurité des enfants et la protection de l’école en dehors des heures de classe) a été posée et mise en service jeudi après-midi puis accidentée vendredi après-midi. Un dépôt de plainte a été déposée auprès de la gendarmerie de Vailly sur Aisne suite à un délit de fuite à l’encontre de la voiture responsable.
6°- Formation des élus
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des dates de formation aux élus organisée par l’Union des Maire de l’Aisne et demande aux conseillers qui seraient intéressés de s’inscrire auprès de la secrétaire.
7°- Compte rendu du CCAS
Monsieur le Maire fait un compte rendu du conseil d’administration du CCAS qui vient de se tenir sur le choix du traiteur pour le repas de noël du 7 décembre et du fournisseur des colis ainsi que l’achat de matériel en section d’investissement.
8°- Remerciement
Monsieur le Maire donne lecture aux conseillers de la lettre d’excuse et de remerciement de M et Mme KOVAC sélectionnés et primés au concours des maisons fleuries.
9°- Fête foraine : bal public
La fête foraine s’est passée sans heurt cette année; La Commune avait engagée 2 maîtres chien. Le bal du dimanche soir a été arrêté plus tôt que prévu car il y avait peut de monde.
Le Conseil Municipal va demander au comité des fêtes , pour l’année prochaine, de ne conserver que le bal du samedi soir avec peut-être une réduction de l’amplitude horaire.
10°- Foyer rural
Monsieur Richard Moreau, chargé de mettre en place le foyer rural de la commune, fait un compte rendu à l’assemblée de l’avancement du projet. Une première réunion a eu lieu avec les personnes désireuses de faire des animations. La prochaine étape est d’inscrire au J.O. l’association et de créer le bureau avec au minimum 4 membres (président, vice-président, secrétaire et trésorier). 11°- Démission du délégué élu CNAS
Monsieur Jacques MONGRELET, délégué des élus au CNAS, présente sa démission au Conseil Municipal. Monsieur Claude MADIOT, Maire, se présente en remplacement et est élu à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 45
Le Maire, Le Secrétaire,
C. MADIOT J.P. MARTINIE