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Compte-Rendu - Compte rendu 22 octobre 2018
Document publié le Lundi 22 octobre 2018 par la commune de Bazicourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 22 octobre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
BAZICOURT DU 22 OCTOBRE 2018
Le 22 octobre 2018, à dix-neuf heures le conseil municipal s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation et sous la présidence de Madame Marinette CAROLE, Maire,
Date de convocation : 18 octobre 2018
Date d’affichage : 18 octobre 2018
Présents : Mesdames ADELL-DUBOC, FLAMENT, VERDOT Messieurs WILFOURT, DUGROSPREZ
Absents excusés : Messieurs BARBOSA (pouvoir à Monsieur WILFOURT), JACQUOT
Secrétaire de séance : Madame VERDOT
La lecture du procès-verbal de la précédente séance n’appelle pas d’observation. Il est adopté à l’unanimité.
Objet : Délégation au Maire pour la passation des marchés négociés
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales, Considérant que le Maire peut recevoir délégation du conseil municipal afin d’être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions,
Considérant qu’il y a lieu de favoriser une bonne administration communale, et après en avoir délibéré, le conseil syndical décide à l’unanimité :
DECIDE :
Article 1er : Madame le Maire est chargée, par délégation du conseil municipal, et pour la durée de son mandat :
- de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont prévus au budget.
Questions diverses
Point sur les travaux :
- Les travaux d’enfouissement sont terminés, nous attendons le DGD.
- La subvention pour l’isolation de l’école a été accordée par le Conseil Départemental, les classes devront être vidées pour permettre des travaux qui seront réalisés durant les grandes vacances.
- Le marché d’analyse de l’air a été attribué, 482,50€ pour l’école de Bazicourt. - L’EPFLO a achevé l’achat des terrains du futur lotissement.
- Il faut sérieusement envisager de curer les fossés.
- Nous avons un devis de l’entreprise LABBE de 1104€ pour la réalisation d’un fond de forme et pose de bordures pour le jeu d’enfant.
- Achat d’une table de pique-nique chez GAM VERT de 125€ pour la plaine de jeux. Madame le Maire rend également compte d’une réunion sur les fusions de commune et sur la possibilité que la gendarmerie pose (temporairement) une caméra au château d’eau.
Monsieur WILFOURT informe le conseil des dernières réunions des services traitants les déchets : - Le tonnage des ordures ménagères continu à diminuer au profit du tri.
- La communauté de commune doit faire une étude pour élaborer son PCAET (Plan climat- air-énergie territorial)
Madame ADELL-DUBOC nous signale que les deux classes de Bazicourt sont chargées.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 heures 35.
Et les membres présents ont signé au registre.
Marinette CAROLE Gérard WILFOURT
Sylvie ADELL-DUBOC Marie-Aude VERDOT
Sylvie FLAMENT Jean-Christophe BARBOSA
Francis DUGROSPREZ Frédéric JACQUOT