Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023 12 15 V1
Procès Verbal - PV CM DU 02 OCTOBRE
Procès Verbal - PV CM DU 21 OCTOBRE 2022
Procès Verbal - PV CM DU 20 JANVIER
Procès Verbal - CM 28 JUILLET 2023 PV
Procès Verbal - PV CM 09 JUIN 2023
Conseil Municipal - 20210225 Procès verbal CM du 25 février 2021 v1
Procès Verbal - PV CM DU 18 novembre 2022
Procès Verbal - PV seance CM 21032025
Procès Verbal - PV CM 07 AVRIL 2023
Procès Verbal - PV CM 20 octobre 2023 v1
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Favières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 octobre 2023 v1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
L'an deux mil vingt-trois, le vingt octobre à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de Favières, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Daniel PATU – Maire.
Présents : Daniel PATU, Patricia BORG, Serge FONSECA, Marie-Christine COQUELET, Patrick DOLOIRE, Anne SCORTEGAGNA, Christian COQUELET, Josiane TROTTIER, Daniel BORG, Laetitia FOUQUET, Sylviane CATHELIN, Samuel CORREIA.
Absente excusée : Valérie GAUTIER
Absentes : Claudine BOUZONIE, Krystel MARTEL,
Le Maire PROCÈDE à l’examen du point inscrit à l’ordre du jour.
Le Maire ouvre la séance à 19h00 et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
Patricia BORG est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal du 02 Octobre 2023
Le compte rendu est APPROUVÉ à l’unanimité.
N° 37/2023 : Délibération pour la nomination d'un membre remplaçant un conseiller démissionnaire dans les commissions et Syndicats.
M. le maire expose au Conseil Municipal que :
Considérant la démission du conseiller municipal Igor LEMPEREUR et son remplacement par Samuel CORREIA, il est proposé de nommer et d'intégrer Samuel CORREIA dans les commissions et syndicats occupés par Igor LEMPEREUR :
- Syndicat du SDESM
- Commission Appel d'offres
- Projets communaux
- Urbanisme
- Fêtes et cérémonies
- Scolaire, jeunesse et sport
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU
SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023
Le Conseil Municipal ayant entendu l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré par 0 voix contre et 12 voix pour,
ACCEPTE de nommer et d'intégrer Samuel CORREIA au sein des commissions et syndicats listés ci-dessus.
Prochaine séance du Conseil municipal est fixée au vendredi 17 novembre 2023 à 19h00
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h15.