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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Wisembach.
Lien du pdf (Déliberation - 1107081)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département des VOSGES
Compte-rendu des délibérations
de la Commune de Wisembach
séance du 08/09/2022
L'an 2022, le 8 Septembre à 18 heures 15 minutes, le Conseil Municipal de Wisembach, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du conseil de la MAIRIE sous la présidence de Mme Rachel VOINSON Maire.
Présents : Mmes : DA COSTA Claudine, VOINSON Rachel, MM : BREISTROFFER Flavien, GAGUECHE Fouade, MULLON Johan, VOIGNIER Jean-François
Absents : GOUBY Daniel, TSCHANTZ Sylvie donne procuration à M BREISTROFFER Flavien.
Secrétaire : DA COSTA Claudine
Nombres de membres
• Afférents au Conseil municipal : 7
• En exercice : 6
Date de la convocation : 01/09/2022
Date d'affichage : 01/09/2022
Suppression poste Adjoint (Réf : 4452)
Par délibération n°1920 en date du 3 juillet 2020, notre assemblée a fixé à 3 le nombre des adjoints.
Vu l’article L2122-15 du CGCT,
Considérant, le courrier de démission de Mme WENGER en date du 5 juillet 2022,
Vu le courrier de la préfecture reçu le 22 juillet 2022,
Suite à la vacance du poste du premier Adjoint au Maire, le Conseil Municipal doit se prononcer pour la mise en œuvre de l'une des deux options suivantes :
- la suppression d'un poste d'adjoint,
- l'élection, parmi les conseillers municipaux, d'un nouvel adjoint.
Les membres du Conseil Municipal proposent de supprimer un poste d'adjoint et d’autoriser Madame le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal, DEMANDE, la suppression d'un poste d'adjoint et la modification du tableau du conseil municipal
MODIFIE, la délibération n°1920 du 3 juillet 2020 passant de 3 postes d'adjoints à 2.
AUTORISE, le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
A l'unanimité
Renouvellement contrat à durée déterminée de droit public / agent d'entretien (Réf : 4453)
Madame le Maire informe le conseil municipal que le cdd d'un agent d'entretien arrive à échéance le 13.09.2022.
Le conseil après avoir délibéré, à l'unanimité,
ACCEPTE que Madame le Maire renouvelle le contrat de l'agent d'entretien aux conditions contractuelles identiques, volume horaire de 5 heures hebdomadaires, base de rémunération mensuelle de l'échelon 1 de la grille d'agent d'entretien de la catégorie C, indice majorée 332, et à compter du 14.09.2022 au 13.09.2023.
AUTORISE Madame le Maire à rédiger et signer le renouvellement du contrat d’agent d’entretien, à durée déterminée de droit public.
A l'unanimité.
Questions diverses :
- bornes électriques en prévision, attente dossier complet pour davantage d’infos => coût abonnement bénéfice…
- vidéoprotection, dépouillement prochain conseil.
- sécheresse, réfléchir sur des solutions, tirer les leçons de cette année. - travaux route du repas => an prochain durant vacances scolaires.
- aire de jeux => début des travaux s39.
- économie d’énergie => remplacer les néons par des LEDS dans les bureaux de la mairie progressivement au périscolaire. Demander devis éclairage public.
- périscolaire => nouvelle embauche suite démission agent.
- dégâts de sangliers, tirs de nuit prévus.
Fin de séance 20h15.