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Compte-Rendu - CR CM 2021 10 11 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 10 11 SIGNE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
Octobre
2021
BREM
SUR
MER É
V
EE
N
D
E
PRESENTS:
THOMAS
Yann,
BARBEAU
Laurent,
BOUHIER
Marion,
CANTIN
H-Dominique,
LEMETAYER
Florence,
HANNOQUE
Christophe,
CHANSON
Jean-Claude,
BARLAAM
Franck,
RAFFIN
Loïc,
BOUQUET
Alexandra,
JAN
Flavie,
BESSONNET
Séverine,
CROCHET
Gaël,
CHOPIN
Aline,
GUERINEAU
Mickaël,
BRET
Dominique,
MANDIN
PANSERRIEU
Frédérique,
POGU
Nicolas,
RUESZ
Emilie,
LOISEAU
Véronique
ABSENTS
EXCUSES
: BESSONNET
Annie
(pouvoir
à
Mme
LEMETAYER
F),
GRELIER
Emeline
(pouvoir
à
Mme
BOUHIER
.
M),
GARANDEAU
Alexandra,
Secrétaire
de
Séance
: Mme
BOUQUET
Alexandra
L’approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
12
Juillet
2021
est
reportée
à
la
prochaine
séance
en
raison
d’un
complément
d’information
qui
sera
porté
suite
aux
remarques
formulées.
1-
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(ARTICLE
L.2122-22
DU
CGCT) Le
Conseil
Municipal
à
pris
connaissance
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
d'attribution.
2-
MODIFICATION
DES COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
modifier
les
commissions
municipales
comme
suit :
COMMISSION
CADRE
DE
VIE/ENVIRONNEMENT/AMENAGEMENT/URBANISME
:
BARBEAU
L-
BOUQUET
A-
CROCHET
G-
GUERINEAU
M-
CANTIN
HD-
GARANDEAU
A-
RAFFIN
L- GRELIER
E-
BRET
D-
LOISEAU
V.
COMMISSION
FINANCES
/
MARCHES
PUBLICS
/
ADMINISTRATION
GENERALE:
BOUHIER
M.-
BARBEAU
L.
-
BESSONNET
S.
- CROCHET
G.
- HANNOQUE
C.
- LEMETAYER
F.
- CANTIN
H-D
- RAFFIN
L. - BESSONNET
A.
- LOISEAU
V COMMISSION
INFRASTRUCTURES
ET
ESPACES
PUBLICS
/ TRAVAUX
ENTRETIEN
—
MAINTENANCE
: CANTIN
HD
-
BARBEAU
E. - CROCHET
G.
- GUERINEAU
M.
- CHOPIN
A.
- RAFFIN
L. - BARLAAM
F. - POGU
N.
- BRET
D.
COMMISSION
ESPACES
VERTS
: GUERINEAU
M.
- CANTIN
HD
- BARBEAU
L. - CROCHET
G.
- CHOPIN
A.
- RAFFIN
L.
- BARLAAM
F. - POGU
N.
- BRET
D.
COMMISSION
ENFANCE
— JEUNESSE
: LEMETAYER
F.-
BOUHIER
M.
- CHOPIN
A.
- GARANDEAU
A.
- JAN
F.-
BARLAAM
F. - RUESZ
E. - PANSERRIEU
F. — BESSONNET
S. —
BESSONNET
A.
COMMISSION
VIE
LOCALE
ET ASSOCIATIVE
/ CULTURE
/ SPORTS
/ ASSOCIATIONS
: HANNOQUE
C.
- BARBEAU
L.
- GUERINEAU
M.-
GARANDEAU
A.-
RAFFIN
L. - CHANSON
J-C - JAN
F. - BARLAAM
F. - BRET
D. - POGU
N.
- RUESZE.
3-
MODIFICATION
DES
MEMBRES
DE LA COMMISSION
D'APPEL
D’OFFRES
(CAO)
SUITE
A LA DEMISSION
DE C.PRAUD
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
modification
de
la
composition
de
la
commission
d’appel
d'offres
qui
se
définit
de
la
manière
suivante
:
Titulaires
:
BARBEAU
Laurent
Suppléants
:
BESSONNET
Annie
CANTIN
H-Dominique
BOUHIER
Marion
POGU
Nicolas
BRET
Dominique
Brem-sur-Mer,
terroir
iodé
ga
NI__
He:
nan
oran
D
A4
nnmanrras
se
mt
(
1
er 10 11 12 13
Mer,
terroir
iodé
REMPLACEMENT
DE
M.
PRAUD
CHRISTIAN,
CONSEILLER
MUNICIPAL
DEMISSIONNAIRE
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
désignation
de
Mme
Frédérique
PANSERRIEU
administratrice
représentant
le
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS.
ANIMATION
DE
FIN D’ANNEE
— REPAS
DES AINES
— PARTICIPATION
FINANCIERE
DES
RETRAITES
Le
Conseil
Municipal
a
fixé
à
26€
la
participation
des
retraités
(65
ans
et
plus)
ainsi
que
leurs
conjoints
désireux
de
s'inscrire
au
repas
des
aînés
du
28
novembre
prochain.
OCCUPATION
DE
LA PISTE
DE
DANSE
DU
PARC
DES GENETS
POUR
COURS
DE GYM
—
FIXATION
DU
MONTANT
DE LA REDEVANCE
Le
Conseil
Municipal
a
fixé
pour
2022
à
40€/mois
la
redevance
d'occupation
de
la
piste
de
danse
du
Parc
des
Genêts
en
vue
de
dispenser
des
cours
sportifs
extérieurs.
OCCUPATION
PRECAIRE
DU
LOCAL
COMMUNAL
SIS 8 ROUTE
DES SABLES
AU
PROFIT
DE LA STE
DE CHASSE
«
L'ENTENTE
BREMOISE
» -
RENOUVELLEMENT Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
renouveler
à compter
du
1°
octobre
2021
la convention
d'occupation
précaire
du
local
communal
sis 8
route
des
sables
au
profit
de
la Sté
de
Chasse
pour
les
activités
de
l’association.
CONVENTION
PRECAIRE
DU
LOCAL
COMMUNAL
SIS PLACE
DU
BARON
DE
BRANDOIS
AU
PROFIT
DU
CRACS
- RENOUVELLEMENT
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
renouveler
à compter
du
1°
Juillet
2021
la convention
d'occupation
précaire
du
local
communal
sis
Place
du
Baron
de
Brandois
au
profit
du
CRACS
pour
l’activité
de
secrétariat
de
l’association.
RECOURS
AU
SERVICE
CIVIQUE
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
projet
de
mise
en
œuvre
d’un
service
civique
au
sein
du
service
animation-
jeunesse
à compter
du
15
octobre
2021
pour
une
durée
de
9 mois.
MISE
A DISPOSITION
D’AGENTS
COMMUNAUX
A LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DU
PAYS
DE ST GILLES
POUR
L'ACCUEIL
DE LOISIRS
Le
Conseil
Municipal
à
accepté
la
mise
à
disposition
d’un
agent
de
restauration
et
d’un
animateur
au
profit
du
centre
de
loisirs
intercommunal
pour
une
durée
de
3 ans
à compter
du
1°
septembre
2021.
LOTISSEMENT
&
LE HAMEAU
DU
ROC
» - DENOMINATION
DE LA VOIE
: RUE
DE LA METALLERIE
Le
Conseil
Municipal
a dénommé
la voie
desservant
les
habitations
du
lotissement
«
le
Hameau
du
Roc
»
: rue
de
la
Métallerie.
AMENAGEMENT
D’UNE
PISTE
CYCLABLE
RUE
DES
ONIZIERES/RUE
DU
CALVAIRE
: CONVENTION
RELATIVE
A
LA
REALISATION
ET
A
L’ENTRETIEN
D’UNE
PISTE
CYCLABLE
: MISE
A DISPOSITION
FONCIERE,
TRANSFERT
DE MAITRISE
D'OUVRAGE
ET D'ENTRETIEN
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
passer
une
convention
avec
la
communauté
de
communes
en
vue
de
la
réalisation
et
l'entretien
de
la
piste
cyclable
rue
des
Onizières
et
du
Calvaire
pour
la
mise
à
disposition
foncière,
transfert
de
maitrise
d'ouvrage
et
d'entretien.
Cette
convention
définie
également
l’estimation
du
montant
de
la
participation
financière
de
la communauté
de
communes
à ces
travaux
et qui
pourrait
être
de
l’ordre
de
115
000€,
soit
150€
le
mètre
linéaire.
APPROBATION
DE
LA MODIFICATION
DES STATUTS
DE
LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DU
PAYS
DE ST GILLES
CROIX
DE VIE
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
qui
porte
sur
des
compétences
obligatoires
supplémentaires
afin
de
pouvoir
transformer
la
communauté
de
communes
en
communauté
d'agglomération
au
1° janvier
2022.
14-
TRANSFORMATION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE
EN
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
Le
Conseil
Municipal
à
approuvé
la
transformation
de
la
Communauté
de
Communes
en
Communauté
d'Agglomération
au
1° janvier
2022
et qui
sera
dénommée
« Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie Agglomération
».
15-
CHARTE
D'ENGAGEMENT
DANS
UNE
DEMARCHE
EXPERIMENTALE
D’ACCESSIBILITE
EN
VENDEE
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
soutenir
le
projet
de
charte
d'engagement
d’une
démarche
d'accessibilité
en
Vendée
et a désigné
Mr
CHANSON
Jean-Claude
en
tant
que
référent
handicap
et accessibilité. m-sur-Mer,
terroir
iodé
16-
SAPL—
RAPPORT
ANNUEL
2020
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
du
rapport
des
représentants
des
collectivités
membres
de
l’assemblée
spéciale
aux
conseils
d'administration
pour
l’année
2020.
17-
TRIVALIS
— RAPPORT
D’ACTIVITES
2020
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
d’activités2020
de
TRIVALIS.
18-
VENDEE
EAU
— RAPPORT
2020
SUR
LE PRIX ET LA QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE L'EAU
POTABLE
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
d’activités2020
de
VENDEE
EAU.
19-
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DU
PAYS
DE ST GILLES
CROIX
DE VIE — RAPPORT
D’ACTIVITES
2020
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
d’activités2020
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
St
Gilles
Croix
de
Vie.