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Déliberation - DM 2022 04
Document publié le Lundi 7 mars 2022 par la commune de Noron-la-Poterie.
Lien du pdf (Déliberation - DM 2022 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal:10
en exercice: 10
Qui ont pris part à la délibération: 07
6 pour
1 abstention
Date de la convocation
28.02.2022
2022/00%
Date d’affichage :
28.02.2022
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de NORON LA POTERIE
Séance du 7 mars 2022
L’an deux mil-vingt deux, le 7 mars, 20h00, le conseil municipal de cette commune
régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en la Salle de la mairie sous la présidence de
Monsieur SCELLES François, maire.
Présents: Mmes Levillain Elisabeth, Fages Florence, Mrs Desaint-Denis Romain,
Lebastard Frédéric, Pastre Guillaume, Kolakowski François et Scelles François.
M Pastre Guillaume a été nommé secrétaire de séance.
Objet de la délibération : Voyage scolaire au Puy du Fou
Le Maire informe le Conseil Municipal que les élèves de l’école des Poteries partiront en voyage au Puy du Fou les 20, 21 et 22 juin 2022. Le coût de ce séjour est de 255 € par élève.
L'Association des Parents d’Elèves prendra en charge 75 € par élève et il est demandé une subvention aux trois municipalités concernées.
Le Maire précise que sur les 67 élèves concernés par ce voyage, 14 d’entre eux sont domiciliés à Noron-La-Poterie. Il est donc proposé aux conseillers d’attribuer une subvention de 60 € par élève de Noron-La-Poterie soit un total de 840 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’attribuer une subvention de 840 € à l’école des Poteries pour financer le voyage scolaire au Puy du Fou.
Pour extrait conforme au registre.
À Noron-La-Poterie, le 11 mars 2022
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-préfecture
le 15.03.2022
et publication ou notification
du 15.03.2022
Le Maire, Mr SCELLES François