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Déliberation - lxx0l7kqefznz7j
Déliberation - r4dr6yhd39ugjcr
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Bugue.
Lien du pdf (Déliberation - r4dr6yhd39ugjcr)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Eau et assainissement,
1
Le Bugue, le 6 décembre 2024
MAIRIE DU BUGUE
1, place de l‛Hôtel de Ville
24260 LE BUGUE
: 05.53.02.75.80
: mairie@lebugue.fr
: www.lebugue.fr
INVITATION
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira, à la
Médiathèque Gérard FAYOLLE,
Salle Jean Monestier, en séance publique, le :
Vendredi 13 décembre 2024
à 18h00
ORDRE DU JOUR
ARBORETUM
Présentation d‛un projet d‛implantation d‛un arboretum sur les Prés de la Vézère
par le Président de l‛Association AIDA Vézère.
DECISIONS
• DEC2024-30 : Indemnité sinistre véhicule immatriculé 3473 WB 24
• DEC2024-31 : Contentieux Le Bugue /A. Ladowicht – Désignation d‛un nouvel avocat
• DEC2024-32 : Concession cimetière La Maillerie – Gislaine GARCON
• DEC2024-33 : Indemnité sinistre du 4 septembre 2024 – Vitrage local rugby
• DEC2024-34 : Achat case columbarium La Maillerie – M. et Mme CHEVREUIL
• DEC2024-35 : Indemnité AXA – Sinistre horodateur Aire de camping-car
• DEC2024-36 : Marché assurance risques statutaires des agents communaux –
Désignation du prestataire
FINANCES
• Décision Modificative n°2
• Plan de financement pour la rénovation du Groupe Médical au stade de l‛étude
de faisabilité
• Ajout de caméras dans le cadre du système de vidéoprotection - Demande de
subventions
• Subvention aux associations Ziaouley et New Sky & Co
RESSOURCES HUMAINES
Protection sociale complémentaire
• Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »
proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne après avis du comité social
territorial et fixation de la participation financière de la Commune à 15 € par
agent au lieu de 12 € 2
Régime indemnitaire du Policier municipal
• Suite au décret 2024-614 du 26 juin 2024, mise en place de l‛Indemnité
Spéciale de Fonction et d‛Engagement (ISFE) pour le cadre d‛emplois des agents
de police municipale après avis du Comité Social Territorial
Modification au tableau des emplois
• Création d‛un emploi permanent au Service sports à compter du 11 mars 2025
ADMINISTRATION GENERALE
Office de tourisme :
• Convention de mise à disposition de personnel communal pour l‛entretien du
nouveau local de l‛Office de tourisme
Divers contrats et conventions :
• Renouvellement de la convention d‛adhésion de Médecine professionnelle et
préventive avec le Centre de Gestion de la Dordogne
• Renouvellement du contrat de maintenance avec la société LOGITUD dans le
cadre de la verbalisation électronique
• Avenant au contrat de maintenance de l‛ascenseur de la Mairie avec la société
SCHINDLER
• Mise en place de la convention COMEDEC dématérialisation des actes d‛état civil
• Convention d‛utilisation du cartouche « Grand Site de France Vallée Vézère »
sur de nouveaux supports
• SMD3 – Avenant à la convention d‛équipement et de service de collecte des déchets
IMMOBILIER
• Changement d‛assiette d‛une portion de chemin rural Lieu-dit « Brin d‛Amour »
suite à enquête publique - Régularisation
• Acquisition des parcelles AM 474 et AM 505 Chemin rural Lieu-dit « L‛Araignier »
• Acquisition des parcelles AN 1146 et AN 1147 Lieu-dit « La Cluze »
SMDE 24
• RQPS Eau potable – Assainissement collectif – Assainissement non collectif
COMMERCE
• Ouvertures dominicales 2025
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Le Maire,
Serge LÉONIDAS