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Procès Verbal - OJ 20190628
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 20190628)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
28
JUIN
2019
à
19
h
00
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
10 11 12 13
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
6
mai
2019
Convention
de
coordination
Police
Municipale
/ Police
Nationale
- Information
Centre
Culturel
de
l'Ouest
—
Retrait
Programme
Action
Cœur
de
Ville
—
Avenant
n°1
à
la
convention-cadre
pluriannuelle
Action
Coeur
de
Ville
—
Politique
locale
du
commerce
-—
Soutien
financier
au
commerce,
à
l'artisanat
et
aux
services
de
proximité
Contrat
Territoires-Région
2020
—
Demande
de
subvention
Quartier
Croix
Verte
Avenue
de
la
Croix
de
guerre
à
Saint-Lambert
des
Levées
—
Effacement
des
réseaux
—
Convention
de
transfert
de
mafñtrise
d'ouvrage
temporaire
au
profit
du
Syndicat
Intercommunal
d'Énergies
de
Maine-et-Loire
(SIEML)
Évolutions
du
périmètre
territorial
et
réformes
statutaires
du
Syndicat
Intercommunal
d'Energies
de
Maine-et-Loire
(SIEML)
Achat
de
fournitures
de
bureau,
de
papier
reprographie
et
de
fournitures
informatiques
—
Groupement
de
commandes
Centre
Social
de
l'Espace
Jacques
Percereau
—
Renouvellement
du
Projet
Social
2020-2023 Société
Publique
Locale
Saumur
Agglopropreté
—
Année
2018
—
Rapport
annuel
des
représentants
de
la Ville
Travaux
de
restauration
sur
les
monuments
historiques
- Avenant
n°1
à
la
convention
du
12
juin
2017
Éclairage
Public
—
Contrat
de
partenariat
—- Année
2018
—
Bilan
annuel
Éclairage
public
—
Contrat
de
partenariat
—
Avenant
n°8
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54030
49408
Saumur
cedex
D)
You
Tél.
02
41
83 30
00
www. ville-saumur.fr
f
»” 14
Personnel
Municipal
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
/ Clair
Soleil
15
Personnel
Municipal
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
/ La
Sagesse
16
Personnel
Municipal
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
dans
le
cadre
du
Programme
de
Réussite
Éducative
17
Personnel
Municipal
-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
du
Groupement
d'Action
Sociale
18
Nouvelle
indemnité
de
nuitée
pour
les
agents
municipaux
19
Personnel
Municipal
- Modification
du
Tableau
des
Emplois
et
des
Effectifs
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
rl
san
ER le
redi
21
juin
2019
Le
Mie
dé
leave
de
Saumur HE
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séanc&
du
Conseil/Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
tetfègue
dB
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).