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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 28 9 21
Document publié le Mardi 28 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 28 9 21)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le
Mardi
28 septembre 2021 A
18h
30
Gymnase de Donnemarie-Dontilly
ORDRE
DU JOUR
Approbation
du
procès-verbal
o
Séance du 30 juin 2021
Décisions o
Avenant
n°1
au
marché
« Elaboration
d'une
étude
de
trajectographie
et
de
tracé
du
chenal
du
Port
de
Bray-sur-
Seine/Jaulnes »
Délibérations
Composition
de la
commission
locale Site Patrimonial
Remarquable
Décision
budgétaire
modificative
n°2 -
Budget principal
Décision budgétaire modificative n°2 -
Budget annexe ZAE Parc d'activités de Choyau
Fonds résilience - Renoncement à la part EPCI des avances remboursables consenties aux entreprises Assurance Dommages aux biens - Sinistre du 8 août 2019 -
Protocole d'accord transactionnel avec la SMACL
go M R © N EF
Piscine de
Bray-sur-Seine -
Convention
relative à
la
participation financière de la
Communauté de Communes
Bassée
Montois aux droits d'entrée 2021
7.
PAPI
de
la
Seine
et
de
la
Marne
franciliennes
2022-2027
-
Approbation
du
programme
présenté
à
la
labellisation
-
Demandes de subventions
8.
Réhabilitation de l’ancienne gare de Bray-sur-Seine - Maison des Promenades - Demandes de subventions
9.
SMEP -
Modifications statutaires
10.
Relai
Petite
Enfance
-
Conventions
de
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
de
locaux
des
communes
de
Gravon,
de
Chalmaison,
et avenant n°2 à
la
convention
avec la commune de Grisy-sur-Seine
11.
Rapport annuel activité 2020 sur la qualité du service ordures ménagères - SIRMOTOM
Le
20
septembre 2021,
Le Président de la Communauté de
Communes Bassée Montois,
[
SEL + Sn
Roger DENORMANDIE
Communauté de communes Bassée-Montols 80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Selne contact@cc-basseemontols.fr