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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 25 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
ordinaire
Le
25
février
2025
A
18h00
Salle
des
Fêtes
de
VIMPELLES
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
O
Séance
du
12
novembre
2024
Décisions ©
Décisions
n°2024-14
à
2024-18
Délibérations BB & NN H @ NN au1 9: 10 11 12 13 14 15 16 17 . Rapport
annuel
2024
sur
la
situation
en
matière
d'égalité
femmes-hommes
. Rapport
d'orientations
budgétaires
2025
. Adaptation
du
tableau
des
effectifs
. Autorisation
de
recours
à
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
L.332-8-5°
du
Code
général
de
la
fonction
publique . Création
d'un
poste
non
permanent
-
Contrat
de
projet
. Déontologie
de
l'élu
local
-
Adhésion
au
service
proposé
par
le
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
. Maison
de
la
Nature
Bassée-Montois
- Approbation
du
programme
des
travaux
et
lancement
des
consultations
. Eglise
de
Dontilly
-
Travaux
de
restauration
des
parements
extérieurs
et
intérieurs
de
la
nef,
du
chœur,
du
clocher
et
du
bas-côté
- Autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
Maisons
de
Ville
-
Avenants
aux
marchés
publics
de
travaux
-
Autorisation
de
signature
. Bêtiment
ex
ATAC
-
Avenants
aux
marchés
publics
de
travaux
-
Autorisation
de
signature
. Convention
de
mise
à
disposition
constitutive
de
droit
réel
avec
ENEDIS
pour
la
pose
d’un
poste
de
distribution
publique . ZAC
Parc
d'activité
de
Choyau
-
Protocole
d'accord
d'exclusivité
avec
Telamon
Développement
. Activités
jeunesse
-
Règlement
intérieur
-
Approbation
. Terrain
sportif
de
Bray-sur-Seine
-
Aménagements
et
équipements
sportifs
-
Demandes
de
subventions
. SMETOM-GEEODE
-
Comité
syndical
-
Représentation
de
la
commune
de
Savins
. Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
. Soutien
financier
aux
collectivités
durement
touchées
par
les
crues
Le
18/02/2025,
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Bassée
Montois,
Roger
DENORMANDIE
ré
\
C
1
—
/
pn
Jess
pe msn
Communauté
de
communes
Bassée-Montois
80
rue
de
la
Fontaine,
77480
Bray-sur-Seine
rantart@rr-hacesamnntnie
fr