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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reunion conseil 20112025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reunion conseil 20112025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 20 novembre 2025
A 18h00
Salle des Fêtes de LUISETAINES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
o Séance du 02 octobre 2025
Décisions
o Décision n°2025-11
Délibérations
Intérêt communautaire de la Communauté de communes Bassée-Montois - Actualisation
Décision budgétaire modificative n°2 - Budget principal
Acquisition de la crèche de Bray-sur-Seine - 75, rue Simone Veil
Souscription d’un prêt au titre du budget 2025 - Autorisation de signature
Attribution du marché de mise en œuvre des documents d'objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 «
LA BASSEE» et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »
ZAC Parc d'activité de Choyau - Cession à l’EI Anthony PREVOTS Travaux Publics 6
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de l'eau potable
LS Le 12/11/2025, \ N
| Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois, \ À 1
oger DENORMANDIE
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
contact@cc-basseemontois.fr