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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reunion conseil 10072025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reunion conseil 10072025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 10 juillet 2025
A 17h00
Salle des Fêtes de FONTAINE-FOURCHES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
o Séance du 03 avril 2025
Décisions
o Décisions n°2025-01 à 2025-05
Délibérations
1. Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUIi-H) et
abrogation consécutive des cartes communales subsistantes
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Création d'un poste non permanent - Contrat de projet
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Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Running Club Vimpelles
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10. Convention de partenariat relative aux missions d'animation, de coordination, d’information et de conseil avec l’EPTB -
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12. Rapport annuel d'activités 2024 de la crèche de Donnemarie-Dontilly « La bulle aux papillons »
13. SIRMOTOM - Rapport annuel d'activités 2024 sur la qualité du service ordures ménagères
14. SMETOM - Rapport annuel d'activités 2024 sur la qualité du service ordures ménagères
15. Adhésion à Seine-et-Marne Environnement
Le 01/07/2025,
Ce MODs , , . 7... Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois,
Rpger DENORMANDIE
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Braÿ-sur-Seine
rnntart@rr-haccoaamantaic fr