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unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 24 septembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion du conseil communautaire du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 12 novembre 2024
A 18h00
Salle des Fêtes de VIMPELLES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
O Séance du 24 septembre 2024
Décisions
o Décisions n°2024-12 à 2024-13
Délibérations
Arrêt du projet de Plan local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H)
PCAET - Approbation du programme annuel 2025
Engagement de la Communauté de communes Bassée-Montois dans la poursuite de l'élaboration d'un contrat local de
santé
4. Autorisation de recruter des agents contractuels ou saisonniers d'activité et effectuer des remplacements au titre de
2025
5. Centre de Gestion de Seine-et-Marne - Avenant à la convention de participation pour le risque Prévoyance
6. Adaptation du tableau des effectifs
7. Rapport Social Unique 2023 (RSU)
8. Pacte territorial France Rénov’ - Avenant et Convention pluri-annuelle d'objectifs et de partenariat avec Seine et Marne
Environnement - Autorisation de signature
9. Aménagement paysager et construction de 8 maisons individuelles pour personnes âgées - Autorisation de signature
des marchés de travaux
10. « Petites villes de demain » - Marché public « Mission de suivi-animation et d'évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour
les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly » - Autorisation de signature du marché
11. SPANC - Instauration de pénalités et modification du règlement intérieur
12. Conventions pour la mise à disposition à titre gracieux de matériels de la Communauté de Communes Bassée Montois
aux communes membres
13. Nappe de Champigny - Demande d'autorisation en vue des prélèvements d'eau à usage d'irrigation - Avis de la
Communauté de communes Bassée Montois
14. Rapport annuel d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)
15. Syndicat de l'Eau de l'Est Seine-et-Marnais - Rapport annuel d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service public
de l'eau
16. Syndicat de l'Eau de l'Est Seine-et-Marnais - Comité syndical - Représentation de la commune de Noyen-sur-Seine
17. SMETOM-GEEODE - Comité syndical - Représentation de la commune de Noyen-sur-Seine
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
rantantArr hsrcecnnmantaie Fr
Le 04/11/2024,
Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois,
CO rdger DENORMANDIE
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