Procès Verbal - crcm 20201005

Documents similaires

Procès Verbal - crcm 20190925

Procès Verbal - crcm 20140827

Procès Verbal - crcm 20131030

Procès Verbal - crcm 20130605

Procès Verbal - crcm 20150408

Procès Verbal - crcm 20180411

Procès Verbal - crcm 20150128

Procès Verbal - crcm 20211213

Procès Verbal - crcm 20191211

Procès Verbal - crcm 20130225

Procès Verbal - crcm 20201005 Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Wolxheim. Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 20201005)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Sécurité routière, Département du Bas- Rhin COMMUNE DE WOLXHEIM Arrondissement de Molsheim

LE CONSEIL MUNICIPAL

S’est réuni dans la salle des fêtes le 5 octobre 2020 à 20 h 00 en séance ordinaire,

Ordre du jour :

1. Approbation de la séance du 10 juillet 2020

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. Rapport des commissions

4. Location d’une parcelle de terre

5. Désignation d’un correspondant défense

6. Convention d’occupation du domaine public place Carré de Malberg

7. Convention d’occupation du domaine public rue des Roses

8. Divers

----------------------------------------

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 5 octobre 2020

Sous la présidence de M. Adrien KIFFEL, Maire,

Membres présents : Nathalie DISCHLER, Emmanuel GOETSCHY, Adjoints, Michèle BOEHLER, Michel KAUFMANN, Michel HERZOG, Raphaël GOETZ, Sébastien JACOB, Caroline ANTONI, Eric VOGT, Daniel GILLMANN, Mathieu KAUFMANN, Sébastien REHM, Gilles CURÉ, Jean-Jacques OBER

Membre absent excusé : /

42/20 Approbation de la séance du 10 juillet 2020

Monsieur le Maire demande s’il y a des observations à formuler concernant le Procès- Verbal de la réunion du 10 juillet 2020 qui a préalablement été transmis à chaque conseiller.

Sans observation, on passe à la signature du registre.

43/20 Désignation d’un secrétaire de séance

Le conseil municipal désigne Mme ALTER Anne-Marie en qualité de secrétaire de séance.44/20 Rapport des commissions

- commission sécurité : présentation de l’ensemble des dossiers en cours d’étude notamment l’installation de panneaux de signalisation dans le village et le vignoble, passage piétons, barrières de sécurité…

- commission communication : préparation du Wolxheim Infos n° 27

- commission fleurissement et embellissement : acquisition de nouvelles illuminations de Noël et préparation du programme de fleurissement pour 2021

- commission d’appel d’offres : approbation d’un avenant pour le lot 9 Electricité du chantier Mairie

- commission construction : étude d’une demande de permis de construire – 3 déclarations préalables transmises par mail

45/20 Location d’une parcelle de terre

Mr GOETSCHY Emmanuel quitte la séance pour ce point

Monsieur le Maire informe que Mr GOETSCHY Emmanuel de Wolxheim est intéressé pour louer une parcelle communale au lieu-dit « Grosse Breusch » pour y installer un parc pour ses chevaux.

Le Conseil Municipal, après discussion, à l’unanimité :

- Décide de louer à Mr GOETSCHY Emmanuel la parcelle cadastrée section 3 n° 46 « Grosse Breusch » d’une superficie de 19.36 ares, à compter du 1er novembre 2020 et fixe le prix de location à 50 euros annuel (premier loyer payé en 2021)

- Fixe la durée du bail à 1 an, renouvelable tacitement par périodes de 1 an. - Autorise le Maire à signer le bail.

46/20 Désignation d’un correspondant défense

Monsieur le Maire informe que dans chaque commune il convient de désigner un conseiller municipal en charge des questions de défense.

Mr KAUFMANN Mathieu est volontaire pour assurer cette fonction.

47/20 Convention d’occupation du domaine public place Carré de Malberg

Monsieur le Maire informe de la mise en place d’une convention d’occupation du domaine public communal avec les époux de LAVAREILLE, qui a fait l’objet de la délibération n° 36/10 du 19 mai 2010.

Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur le renouvellement de cette convention.Ainsi, le conseil municipal, à l’unanimité :

- est favorable au renouvellement de cette convention pour une année, soit jusqu’au 31/12/2021,

- décide de réévaluer son montant, conformément aux termes de la convention.

48/20 Convention d’occupation du domaine public rue des Roses

Monsieur le Maire informe de la mise en place d’une convention d’occupation du domaine public communal avec Madame JANZER Marie-Josée, qui a fait l’objet de la délibération n° 58/16 du 26 octobre 2016.

Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur le renouvellement de cette convention.

Ainsi, le conseil municipal, à l’unanimité :

- est favorable au renouvellement de cette convention pour une année, soit jusqu’au 31/12/2021,

- décide de réévaluer son montant, conformément aux termes de la convention.

49/20 Divers

Monsieur le Maire donne diverses informations :

- changement de gérance du magasin Proxi. Réouverture en 2021 après deux mois de travaux. - présentation de la police municipale et pluri communale de Molsheim. Réflexion à propos de l’adhésion de notre commune.

- annulation du repas de Noël des aînés et décalage progressif de l’âge d’invitation à cette fête.

- pose de balisettes de sécurité entre le 8 et le 16 Le Canal. Dossier traité en concertation avec le Conseil Départemental.

- commémoration du 11 novembre en comité restreint.

- mise en place des sapins et décorations de Noël les 21 et 28/11/2020.

- prochaine session fixée au 9 novembre 2020.

Monsieur GILLMANN Daniel souhaite réunir la « commission club house » le 13/10/20.

Monsieur REHM Sébastien informe des travaux en cours de l’association l’Atelier pour les décorations de fin d’année.

La séance est levée à 22 h 45 Pour extrait conforme

A Wolxheim, le 6 octobre 2020

Le Maire

Adrien KIFFEL