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Arrêté - doc08383320240709183401
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Arrêté - doc08383320240709183401)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
BETHUNE
CANTON
DE
DOUVRIN
COMMUNE
DE
VERMELLES
ST-2024-45
ARRETE
DU
MAIRE
ARRETE
Le
Maire
de
la
Commune
de
VERMELLES,
Vu
le
Code
Général
de
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2212.2
et
L2213.1 Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Maison
du
Département
Aménagement
et
Développement
Territorial
de
l’Artois,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
le
déroulement
de
l'inauguration,
organisée
par
les
Diggers
de
la
côte
70
d’Auchy
les
Mines,
du
Mémorial
des
Tunneliers
Australiens
jouxtant
la
RD39
et
prévenir
les
accidents
ARRETE
Objet
: ROUTE
BARREE
ARTICLE
1
: Afin
de
faciliter
le déroulement
de
l'inauguration
du
Mémorial
des
Tunneliers
Australiens
jouxtant
la
RD39,
la
circulation
sera
interdite
sur
la
rue
Jules
Guesde
(RD39)
le
samedi
20
juillet
2024
de
12h
à
19h
à
partir
du
croisement
avec
la
rue
Voltaire
à
la
limite
d'agglomération
ARTICLE
2
: La
déviation
se
fera
par
la
RD
75,
RD941
et
RD947
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
soins
de
l'organisateur
les
Diggers
de
la
côte
70
et
sera
conforme
à
l'instruction
interministérielle
du
6
novembre
1992
relative
à
la
signalisation
temporaire
des
routes.
ARTICLE
3
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
et
le
responsable
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ampliation
sera
transmise
à
la
Direction
Générale
des
Services
Techniques
de
la
Communauté
d'Agglomération
Béthune-Bruay
Artois,
Lys
Romane,
au
Service
Départemental
d'Incendie
de
Secours,
au
CIS
Haisnes/Vermelles.
Fait
à
VERMELLES,
le
10
juin
2024
Le
Maire,
À.
DE
CARRION