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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Convoc et ODJ CC 20200929
Document publié le Mardi 29 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Convoc et ODJ CC 20200929)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Direction Générale
Dossier suivi par :
Hélène BARTHELEMY
Directrice Générale des Services
Réf. HB/FP/DIR03
Destinataires :
Mesdames, Messieurs les Conseillers du Conseil
Communautaire
Objet : Convocation conseil communautaire
Madame, Monsieur le Vice-Président,
Madame, Monsieur le Conseiller,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 29 septembre 2020
Complexe sportif Daniel Labouëre – salle B (tennis de table)
Rue des Sausaies à BOUSSAY
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour pour ladite séance.
Comptant vivement sur votre présence et vous en remerciant,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Vice-Président, Madame, Monsieur le Conseiller, à l’expression de mes salutations très distinguées.
POUVOIR
Je soussigné(e)___________________________________________________________________________________________
Agissant en qualité de conseiller(e) communautaire de la Communauté d’agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo,
Empêché(e) d’assister à la réunion du Conseil Communautaire du _________________________________________________
Donne pouvoir à _________________________________________________________________________________________
Pour me représenter, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à _______________________ , le __________________________ .
Signature précédée de la mention « bon pour pouvoir » MAJ le 23 septembre 2020
Conseil communautaire du
29 septembre 2020 – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 : report à la prochaine séance.
COVID-19
1- Chantiers en cours de Clisson Sèvre et Maine Agglo - information
Administration générale – ressources humaines
2- Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales 3- Désignation des membres composant la Commission consultative des services publics locaux 4- Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine Agglo au sein du Comité syndical du Syndicat mixte du SCoT et du Pays du Vignoble Nantais : modification
5- Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine Agglo au sein du Comité syndical du Syndicat du bassin versant de Grandlieu : modification
6- Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine Agglo au sein du Comité syndical du Syndicat mixte d’alimentation en eau potable (SAEP) Vignoble – Grandlieu : modification
7- Adoption du règlement intérieur de Clisson Sèvre et Maine Agglo
8- Délégations de l’organe délibérant à la Présidence et au Bureau Communautaire 9- Délégation donnée pour l’installation du Conseil de développement à l’échelle du Pays du Vignoble Nantais 10- Actualisation du tableau des effectifs
11- Modalités de remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire
Cycle de l’eau
12- Prise de la compétence « transport et distribution de l’Eau potable » au 1er janvier 2021 – retrait partiel du Syndicat d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) Vignoble Grandlieu
13- Convention de reversement avec la Commune de Gorges concernant le projet urbain partenarial - résidence Les Magniolias Gorges, lieu-dit le Marais
14- Avenant n°2 au marché de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et de déconnexion des postes existants route Nationale et route de Vieillevigne à Aigrefeuille sur Maine : intégration d’un dégrilleur 15- Avenant n°1 au marché de réhabilitation des réseaux d’eaux usées – Rue de l’Hommetière à Vieillevigne : intégration du renouvellement de 17 branchements
16- Avenant n°1 au marché de sécurisation et de renforcement du poste de refoulement de la Galussière à Gorges: intégration d’un dégrilleur et d’une clôture
Habitat - Urbanisme
17- Autorisation donnée au Président de signer l'acte de substitution de l'entreprise GH au profit de CSMA dans le protocole foncier avec les consorts Poupart
Transports - mobilité
18- Transports scolaires : approbation de l’avenant n°4 à la convention de délégation pour la gestion des services réguliers
routiers créés pour assurer à titre principal, à l’intention des élèves, la desserte des établissements d’enseignements
Culture
19- Avenant n°1 à la convention de préfiguration du projet culturel de territoire avec le Conseil départemental de Loire- Atlantique et l’Etat-DRAC
Tourisme
20- Approbation de la convention relative au financement de la manifestation "Les Muscadetours" 2020
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales : pas de décision prise entre le 3 et 23 septembre 2020.
Questions et informations diverses