Compte-Rendu - 02 CR Conseil du 06 03 2018

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Compte-Rendu - 02 CR Conseil du 06 03 2018 Document publié le Mardi 6 mars 2018 par la commune de Lans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR Conseil du 06 03 2018)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Séance du 6 Mars 2018

Le Conseil Municipal de Lans s'est réuni le 6 Mars 2018 à 20h sous la présidence du Maire M Gilles Desbois.

Présents : Gilles Desbois, André Gilbert Alloin, Stéphane Brun, Caroline Charles, Michel Dezapy, Gérard Ducret, Anne Gaëlle Labry, Pascal Laurenceau, Lydie Lory, Valérie Lutmann, Evelyne Machillot, Annie Marchand, Gaëlle Stacchetti

Excusé : Cyril Goyard pouvoir à Annie MARCHAND

Secrétaire de séance : André Gilbert ALLOIN

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Un ordre du jour supplétif est proposé par M. le Maire : vote des subventions 2018 aux associations. Le Conseil valide cet ordre du jour.

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1 - APPROBATION COMPTE RENDU REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la séance du 26 Janvier 2018 est adopté à l'unanimité des présents.

2 - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2017

M. le Maire présente le compte administratif 2017 à l’assemblée.

Avec un résultat positif de 134 382,71 € pour le fonctionnement et un résultat négatif de 28 872,36 € pour l’investissement, le compte administratif présente une balance générale positive de 105 510,35 € pour l'exercice 2017.

En tenant compte des restes à réaliser en dépenses (0 €) et en recettes (23 259 €), du besoin de financement de 5 613,36 € à prévoir en investissement au budget 2018, le résultat global excédentaire est de 128 769,35 €.

M. le Maire quitte la séance et le Conseil adopte le compte administratif 2017 à l’unanimité des présents plus un pouvoir.

Le compte de gestion établi par le Receveur Municipal, conforme au compte administratif, est adopté par le Conseil.

3 - DELIBERATION

Entente intercommunale travaux Eglise Saint Marcel

A la demande de la mairie de Saint Marcel, il est nécessaire de délibérer en ce qui concerne les travaux de réfection de l’abside et de deux absidioles.

Le montant des travaux, estimé par l’architecte des Bâtiments de France, est de 249 567 € TTC, avec une participation de 10 664 € pour la commune de Lans.

M. le Maire rappelle l’avis favorable du Conseil donné lors de la réunion du 26 janvier 2018 dans les conditions financières indiquées ci-dessus.

Une dernière simulation transmise par les services de la mairie de Saint Marcel fait état d’un reste à charge, pour la commune de Lans, d’un montant de 5 407 € à prévoir au budget 2020, suivant le plan de financement présenté, avec les participations financières demandées :

à la région Bourgogne Franche-Comté (20 % du hors taxe)

au département de Saône et Loire (30 % du hors taxe)

de la DRAC (30 % du hors taxe)

et en tenant compte du FCTVA

La délibération est adoptée à l’unanimité des présents plus un pouvoir.4 - COMPTES RENDUS REUNIONS DIVERSES

a) Conseil communautaire du 5 Février 2018 au Colisée

21 rapports avec présentation étaient à l'ordre du jour. 18 rapports ont été adoptés à l’unanimité. 2 ne concernaient que des prises d’acte.

Le rapport 21 relatif au Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) a été adopté à la majorité.

b) Fleurissement du 8 février 2018

Les plantations de printemps auront lieu le 22 mars à 9h : identiques à l’année dernière. Pose de bordures vers le massif des tilleuls. Remplacement des buis vers la pergola de la place communale. Peinture du mur végétal de l’école élémentaire. Fabrication et installation d’un bac pour l’école maternelle en vue de plantations de légumes avec les enfants.

Les plantations « été » auront lieu le 15 mai.

Une réflexion est engagée concernant le motif pour le massif devant la mairie. La remise des prix du concours fleurissement aura lieu le 24 mars à Mâcon. Prochaine réunion le 5 avril

c) Fête du village du 15 février 2018

M. le Maire et M. BRUN font le compte rendu de cette réunion au cours de laquelle, à l’unanimité des associations, il a été décidé de ne pas donner suite à la demande d’installation du manège lors de la fête du village des 21 et 22 avril 2018.

Suite à cette décision, lors d’un tour de table, le Conseil Municipal se pose la question de l’appellation « fête du village » ainsi que sur la conduite à tenir pour les années suivantes.

La Municipalité, sollicitée par les associations pour la fourniture de gobelets Ecocup, émet un avis favorable à cette demande.

d) Journée citoyenne du 28 février 2018

Les thèmes suivants ont été évoqués :

* dessiner une marelle sous le préau dans la cour de l’école primaire

* travaux de peinture : couloir ancienne mairie et bornes incendies

* réfection du massif vers la pergola de la place communale

* remontage du pont de bois situé centre bourg

* implantation d’un petit jardin d’aromates sur la commune

* fléchage des chemins de randonnée

A la suite de cette réunion publique, le Conseil décide que la journée citoyenne aura lieu 26 mai 2018. Une nouvelle réunion publique d’information est fixée au 3 avril à 20 h.

e) Commission scolaire du 1er mars 2018

Lors de cette réunion, les membres de la commission ont donné leur accord quant aux demandes des directrices des écoles concernant les crédits scolaires 2018 identiques à l’année précédentes, à savoir : 3 020 € en maternelle pour 46 enfants

4 400 € en élémentaire pour 65 enfants

- Le Conseil prend connaissance de la demande de l’école maternelle en vue du remplacement du grand jeu défectueux présent dans la cour.

- Suite à la chute d’un enfant à bicyclette au cours d’une récréation, le port du casque a été évoqué. - Les ordinateurs portables de l’école élémentaire présentent un état de vétusté.

Dates à retenir : 8 mars : carnaval

9 mars : conseil d’école

10 mars : bal costumé de l’ATR

f) Entente Intercommunale Cimetières-Eglise du 1er mars

M. le Maire fait le compte rendu de cette réunion qui s’est tenue à Chatenoy en Bresse. La participation de la commune aux charges de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2017, à inscrire au budget 2018, s’élève à 5 947,24 €.

Les délégués ont retenu les projets suivants pour l’année 2018, avec une prévision de travaux en investissement de 59 000 € comprenant :relevage de tombes pour 20 000 €,

un nouvel ossuaire pour 20 000 € (maison désaffectée du gardien de l’ancien cimetière), un nouveau columbarium 13 000 €,

une participation de 6 000 € concernant l’acquisition d’un véhicule pour les espaces verts En fonctionnement, des prévisions de dépenses de 65 000 € et des recettes de 24 000 € avec un reste à charge de 41 000 €.

g) Assemblée générale Lans’Fer du 12 février 2018

M BRUN fait le compte rendu de cette assemblée générale, avec notamment à l’ordre du jour : Renouvellement du bureau

Remerciements à la Mairie

Présentation de Lans’Fer 2018

Lors de cette assemblée, la communication avec le Grand-Chalon a été évoquée. L’intervention de la commune, auprès des instances du Grand Chalon, pourrait être bénéfique à une meilleure écoute de l’intercommunalité.

5 – ORDRE DU JOUR SUPPLETIF : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

M. le Maire rend compte de l’état des demandes de subventions reçues.

Le Conseil doit fixer le montant pour l’année 2018. Un état des montants versés en 2017 est présenté. Le Conseil, suite aux différentes demandes, et en tenant compte de l’état réalisé en 2017, fixe provisoirement les aides attribuées pour 2018 à un montant total de 23 000 €.

Une question est posée : un élu, adhérent d’une association, peut-il prendre part au vote pour l’attribution d’une subvention à celle-ci ?

Bibliothèque : suite à la demande des bénévoles concernant le renouvellement des livres, pour un montant de 2 800 €, le Conseil se prononce favorablement à l’unanimité.

6 - QUESTIONS DIVERSES

- Dans le futur PLUi, et dans l’application stricte de la loi par le Préfet du département, toutes les zones d'activités du territoire communautaire seront de la compétence du Grand Chalon.

PLUi : communication dans les boites aux lettres pour une enquête publique du 15 mars au 17 avril.

- Le dossier DETR pour les travaux rue du Quart du Bois et RD 123, est réputé complet. - Les travaux de remplacement de la canalisation d’eau potable entre Lans et Saint Marcel débuteront courant mars. - Entente intercommunale Enfance-Jeunesse : demande de réunion auprès de la mairie de Saint Marcel. - Lettre du foyer rural d’Epervans qui organise une course de lits dans les rues d’Epervans le 3 juin 2018. - La box de la bibliothèque ne fonctionne plus.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au vendredi 13 avril 2018 à 20h.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance 23h10.