Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+8+dé
Convocation - Convocation+conseil+municipal+19+12+2024
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+1er+
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+22+s
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+23+j
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+2+ju
Convocation - Convocation+conseil+municipal+10+04+2025
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+16+s
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+19+a
Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+23+f
Convocation - Convocation+Conseil+municipal+11+05+2023
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Domont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+Conseil+municipal+11+05+2023)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
VILLE de DOMONT
Département du Val d'Oise
Domont, le vendredi 05 mai 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le
Jeudi 11 mai 2023 à 19 h 30
Salle des Fêtes Régis Ponchard — Parc de la Mairie — 95330 Domont
Ordre du jour :
Administration générale :
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mardi 07 février 2023 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation de l'assemblée délibérante Modification des délibérations désignant les membres des commissions communales Prolongation de la période d'extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire communal Organisation du concours « Domont Ville fleurie »
Entretien des bâtiments scolaires et périscolaires communaux : signature d’un protocole transactionnel avec la Société NOVASOL
Reprise des travaux de la Place de la République et de la rue de la République : signature d’un protocole transactionnel
9. Approbation d'une convention de partenariat avec le fonds de dotation ARTUTTI — Projet de réhabilitation de la Maison de la Tourelle
NOHEONS=
œ
Finances :
10. Renouvellement de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers de transports locaux avec Ile-de-France Mobilités
11. Signature d'une convention de réservation - Garantie d'emprunts accordée à un bailleur social « LOGEO SEINE » dans le cadre d'une acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI et PLS situés Allée des Cerisaies
12. Signature d'une convention de réservation - garantie d'emprunts accordée à un bailleur social « ERIGERE » dans le cadre d'une acquisition en Maîtrise d'ouvrage directe de 51 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI et PLS situés 69-73 allée René Cassin
13. Modification de la délibération n°2020-082 du 18 juin 2020
Ressources Humaines :
14. Convention de renouvellement avec le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne Île- de-France relative à la médecine préventive
15. Convention avec le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne Ile-de-France relative à la mise à disposition d'un préventeur au sein de la commune
16. Personnel communal — Modification du tableau des effectifs
172 Services à la Population :
17. Recueil des demandes de titres d'identité et de voyage : signature d’un contrat « Urgence Titres » avec la Préfecture du Val d'Oise
18. Subventions de fonctionnement versées aux associations pour l'année 2023 19. Approbation d'une convention d'objectifs et de partenariat à signer avec l'association « Les amis du Fort de Domont »
20. Approbation d'une convention d'objectifs et de partenariat à signer avec les associations percevant une subvention annuelle d'au moins 10 000,00 €uros.
Questions diverses.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes meilleures salutations.
Frédéric BOURDIN
Malre de DOMONT
212