Compte-Rendu - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL du 15 SEPTEMBRE 2011

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Compte-Rendu - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL du 15 SEPTEMBRE 2011 Document publié le Jeudi 15 septembre 2011 par la commune d'Aiglemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CONSEIL MUNICIPAL du 15 SEPTEMBRE 2011)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

* * * * *

Séance du 15 Septembre 2011

* * * * *

Convocation du 7 Septembre 2011

* * * * *

Président : Mr. Philippe DECOBERT, Maire

Présents : Mrs. DECOBERT, GUENARD, BAJOT, CROIZIER, BOQUILLON, MOINY, NICLOUX, GEORGES, BOSETTI, GRIDAINE, CHARTIER et BROSSE.

Mmes DOYEN, SMIGIELSKI, ROBERT, CARRÉ et BRULET.

Absents excusés : Mme RICHARD, Mr BELERT

Procurations :

- Mme RICHARD à Mr MOINY

- Mr BELERT à Mr GUENARD

Secrétaire de séance : Mr NICLOUX

Le Conseil Municipal adopte l’ordre du jour proposé par le Maire.

I. COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CŒUR D’ARDENNE

a) Demande d’adhésion de la commune de Gespunsart à la Communauté d’Agglomération

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5211-10, L. 5211-17, L. 5211- 18 et L. 5211-20-1 ;

Vu l’arrêté n° 2009-427 portant modification des statuts de la Communauté d'agglomération de Charleville- Mézières – Cœur d’Ardenne ;

Vu la délibération du conseil municipal de Gespunsart en date du 9 mai 2011 demandant l’adhésion de la commune à la Communauté d'agglomération ;

Vu la délibération n° CC110622-65 du Conseil Communautaire du 22 juin 2011 approuvant l’adhésion de la commune de Gespunsart à la Communauté d'agglomération ;

Considérant que la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales est venue modifier les règles de composition du conseil communautaire ; que ces règles ne sont toutefois pas applicables en cas d’adhésion de la commune de Gespunsart au 31 décembre 2011 ;

Considérant que la demande d’intégration de la commune de Gespunsart a été reçue le 17 mai par la Communauté d'agglomération ;

Considérant que, lorsque l’initiative vient de la commune intéressée par son intégration, le conseil communautaire délibère pour donner son accord, dans un délai de 3 mois à compter de la réception de la demande ;

Considérant que la délibération du Conseil Communautaire est notifiée aux communes membres de l’établissement public de coopération intercommunale ; que le conseil municipal de chaque collectivité dispose alors d’un délai de trois mois pour se prononcer sur l’admission de la nouvelle commune, dans les conditions de majorité précisées aux articles L.5211-17 et L.5211-20-1 du CGCT ;

Considérant qu’à l’issue de cette procédure, le préfet arrête le nouveau périmètre de la Communauté d'agglomération ; 2

Considérant que la délibération du Conseil communautaire a été notifiée le 24 Juin 2011 à la commune d’Aiglemont ;

Considérant qu’avec cette adhésion nouvelle, une modification des statuts est à envisager ;

Considérant que l’article 5 des statuts de la Communauté d'agglomération prévoit une répartition des sièges en fonction de la population ;

Considérant que la commune de Gespunsart comportant 1184 habitants, le nombre de délégués membres du conseil communautaire se trouverait ainsi porté de 50 à 54 ;

Considérant qu’il est également prévu à l’article 5 que la ville-centre de Charleville-Mézières devra obligatoirement disposer d’un minimum de 30 % des sièges ; que l’octroi de 4 sièges à la commune de Gespunsart a pour conséquence de faire passer le pourcentage de représentation de la ville-centre en deçà de ce seuil ; qu’il y a donc lieu d’attribuer un siège supplémentaire à la ville-centre ;

Considérant que le nombre de délégués communautaires passerait ainsi à 55 ;

Considérant que l’article 6 des statuts de la Communauté d'agglomération fixe à 23 le nombre de membres du bureau communautaire ;

Considérant qu’avec l’adhésion de Gespunsart, il est proposé de modifier cet article, en fixant à 24 le nombre de membres du bureau communautaire ;

Sur le rapport et l’exposé de Monsieur le Maire ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

I. Approuve l’adhésion de la commune de Gespunsart à la Communauté d’agglomération

II. Approuve les modifications statutaires suivantes :

a. L’article 5, sur la composition du conseil communautaire :

Est ajoutée après la phrase « En tout état de cause, la ville-centre de Charleville-Mézières devra obligatoirement disposer d’un minimum de 30 % des sièges », la phrase suivante : « Par conséquent, un siège supplémentaire est accordé à la ville-centre ».

Les autres dispositions de l’article 5 restent inchangées.

b. L’article 6, sur le nombre de membres du bureau :

« L’effectif total du bureau est fixé à 23 membres »

Ces dispositions sont remplacées par :

« L’effectif total du bureau est fixé à 24 membres »

c. Les autres dispositions des statuts de la Communauté d'agglomération restent inchangées.

III. Autorise Monsieur le Maire à signer tout document permettant la mise en oeuvre de la présente délibération

IV. Précise que la présente délibération sera affichée à la mairie, insérée au recueil des actes administratifs, et qu’elle peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Châlons-en-champagne, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

Décision prise à l’unanimité. 3

b) Groupement de commandes Mise en accessibilité des arrêts de bus

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code des marchés publics,

Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;

Vu la délibération n° CC090623-66 du 23 juin 2009, par laquelle le Conseil Communautaire a adopté un schéma directeur d’accessibilité des transports urbains ;

Considérant que le schéma susvisé doit permettre le respect de l’obligation d’accessibilité des services de transports collectifs par une mise en œuvre progressive de mesures appropriées, au terme du délai de 10 ans à compter de la date de publication de la loi, soit au plus tard le 12 février 2015 ;

Considérant que les gestionnaires des voies publiques que sont les communes membres et Cœur d’Ardenne doivent mettre en accessibilité d’ici cette date les points d’arrêts prioritaires du réseau de bus ;

Considérant que la Communauté d'agglomération a proposé à ses communes membres de se regrouper, de manière à constituer une masse de travaux plus importante et à susciter davantage de concurrence pour les prestations de relevés topographiques, de maîtrise d’œuvre puis de travaux ;

Considérant que les points d’arrêts mentionnés par les communes comme devant faire l’objet d’une mise en accessibilité et intégrer le groupement de commande peuvent :

- soit être sur la liste des points définis comme prioritaires par le schéma directeur d’accessibilité (mise en accessibilité avant 2015) ; ils bénéficient alors d’une éligibilité au fonds de concours ouvert par Cœur d’Ardenne, permettant de financer 50 % HT du montant des travaux réalisés par les communes ;

- soit n’être pas sur la liste des points d’arrêts définis comme prioritaires par le SDA mais être jugés importants par les communes et être financés dans ce cas à 100% par les communes.

Considérant que le groupement de commande serait constitué de :

 la Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières

 la Commune de Nouzonville

 la Commune de Prix-les-Mézières

 la Commune de Villers-Semeuse

 la Commune de La Francheville

 la commune d’Aiglemont

Considérant que le coordonnateur du groupement de commandes serait la Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières ; qu’à l’issue de la procédure de consultation, chaque membre du groupement signerait son propre marché, correspondant à ses besoins propres, et se chargerait du suivi de l’exécution des prestations le concernant ; que les marchés seront passés selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions de l’article 28 du Code des marchés publics ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

I. APPROUVE la convention constitutive d’un groupement de commandes, ci-annexée II. AUTORISE le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes. III. AUTORISE le lancement et la signature du marché d’assurance des risques statutaires par le Maire.

IV. ELIT Monsieur Michel BAJOT (membre de la commission d’appel d’offres de la Commune) comme représentant de la Commune (au sein de la commission d’appel d’offre du groupement)

Décision prise à l’unanimité.

II. FINANCES

1. Attributions dotations et subventions

Le Maire fait lecture au Conseil Municipal d’un courrier du Conseil Général des Ardennes concernant la demande de subvention pour le projet de dépressage des chênes des parcelles 17p et 19p. Cette demande 4

n’a pas reçu une suite favorable car cette opération ne correspond pas aux critères d’éligibilité retenus par le Conseil Général pour l’attribution d’une subvention.

Le Maire informe le Conseil Municipal de l’attribution de :

 9 059 € par la Préfecture des Ardennes représentant les compensations versées en 2011 à la commune pour les exonérations relatives à la fiscalité locale décidées par l’Etat,  217 219 € au titre de la Dotation Globale de Fonctionnement 2011,  3 610.30 € par la Caisse d’Allocations Familiales suite à la régulation des prestations versées pour le Centre de loisirs Sans Hébergement – Service Enfance,

 418.30 € par la Caisse d’Allocations Familiales suite à la régularisation des prestations versées pour le CLSH I3PROX,

 288.00 € du Conseil Général des Ardennes pour le fonctionnement du centre de loisirs dans le cadre de l’aide aux vacances.

2. Révision du tableau de classement des voies communales

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que, suite aux différents travaux et aménagements réalisés dans la commune, la longueur totale de la voirie entretenue et goudronnée a considérablement augmenté. Un relevé kilométrique a donc été effectué.

En conséquence et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide de retenir la longueur totale de la voirie communale à 18 301,30 mètres conformément au tableau joint à la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité.

3. Don Famille BRUNNER

Le Maire fait lecture d’un courrier qu’il a reçu de Mademoiselle Elisabeth BRUNNER qui habite à Brunstatt et de Monsieur Jean BRUNNER qui habite à St Cloud félicitant et remerciant la commune pour les efforts déployés à l’occasion de la restauration de la tombe du Soldat BRUNNER et des manifestations de novembre 2010. Par ce même courrier, ils nous ont adressé un chèque de 1000 € qui représente leur contribution à l’effort de la commune et des associations pour perpétuer le souvenir de leur aïeul.

Le Maire a encaissé ce don au profit de la commune qui servira à l’entretien et au fleurissement de la tombe du Soldat BRUNNER.

4. Affectation du résultat 2010

Suite au vote du Compte Administratif, le Conseil Municipal constate :

- un déficit en investissement de 34 103.57 €

- un excédent en fonctionnement de 309 525.09 €

Soit un excédent global de 275 421.52 €.

Compte tenu des crédits reportés en dépenses de 125 000 € et en recettes de 125 000 €,

Le Conseil Municipal décide :

- d’affecter au compte 1068 la somme de 34 103.57 €

- de reporter le déficit d’investissement de 34 103.57 € au compte 001, - de reporter l’excédent de fonctionnement de 275 421.52 € au compte 002.

Décision prise à l’unanimité.

5. Demande de subvention travaux Rue de Gaulle

Le Maire informe le Conseil Municipal que, vu la nécessité des travaux à réaliser dans la Rue Charles de Gaulle, en particulier les réseaux d’eau et d’assainissement, l’éclairage public, l’enfouissement des lignes téléphoniques et électriques, l’éclairage public et la voirie, il a commencé les démarches pour obtenir le maximum de subventions auprès du Conseil Régional de Champagne Ardenne. 5

En conséquence, le Conseil Municipal :

- approuve le projet d’aménagement de la Rue Charles de Gaulle (1ère tranche), - décide d’inscrire le montant des dépenses pour ces travaux au budget 2011, - autorise le Maire à solliciter une subvention la plus élevée possible auprès de la région Champagne Ardenne.

Décision prise à l’unanimité.

III. URBANISME

1. Taxe d’aménagement

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants ;

Le Conseil Municipal décide :

 D’instituer le taux de 5 % sur l’ensemble du territoire communal.

La présente délibération est valable pour une durée d’un an reconductible.

Elle est transmise au service de l’Etat chargé de l’urbanisme dans le département au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant sont adoption.

Décision prise à l’unanimité.

IV. PERSONNEL

1) Transformation d’un emploi suite à une modification de la durée hebdomadaire de travail

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée :

- qu’il est nécessaire, pour les besoins du Service, de diminuer la durée habdomadaire de travail afférente à l’emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique de 2ème classe (35/35ème) et de porter cette durée à 28/35ème ;

- qu’il est donc nécessaire de transformer l’emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique de 2ème classe (35/35ème) en un emploi permanent à temps non complet d’Adjoint Technique de 2ème classe (28/35ème) à compter du 1er Octobre 2011 ; - que le Comité Technique Paritaire placé auprès du Centre de Gestion des Ardennes a émis un avis favorable lors de sa séance du 8 septembre 2011, la demande émanant de l’Agent.

Monsieur le Maire invite le Conseil à en délibérer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- décide de créer l’emploi permanent à temps non complet (28/35ème) d’Adjoint Technique de 2ème classe par transformation, à compter du 1er Octobre 2011 ;

- dégage les crédits correspondants ;

- détermine ainsi les clauses de l’avenant :

La durée hebdomadaire de travail sera de 28/35ème.

L’Agent recruté recevra une rémunération mensuelle selon le nombre d’heures effectuées et sur la base de l’indice brut 310.

- Autorise le Maire à signer l’arrêté.

Décision prise à l’unanimité.

2) Création d’un emploi

Le Maire expose au Conseil Municipal :

- Qu’il est nécessaire, pour les besoins du Service, de créer un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps non complet.

- Qu’il est nécessaire de recruter un Agent sur cet emploi. 6

Le Maire invite le Conseil à en délibérer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- décide de créer un emploi permanent d’Adjoint Technique territorial de 2ème classe à temps non complet (13/35ème), à compter du 1er Octobre 2011,

- dégage les crédits correspondants.

Décision prise à l’unanimité.

V. COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Palmarès des villes et villages fleuris :

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a découvert dans le journal l’Ardennais la liste des lauréats des villes et villages fleuris, sauf qu’il s’agit du palmarès départemental et que les palmarès régional et national ne sont pas encore connus. Le Jury national a visité notre commune le 27 juillet dernier et il rendra sa décision au mois de novembre prochain.

2) Opération BIG BULB

Le Maire, attentif aux opérations développées dans d’autres régions et même dans d’autres pays, a souhaité participer à l’opération « Big Bulb ». 600 bulbes de grande qualité nous seront offerts et seront plantés le samedi 8 Octobre prochain, de 10 h à 12 h, en présence de la presse. Le lieu de plantation reste à définir par la Commission Cadre de Vie qui se réunira prochainement. Les enfants des écoles seront associés à cette opération.

3) Opération « Plus d’Arbres, Plus de Vie ! »

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal que nous allons organiser une opération de plantation dans le cadre de l’opération « Plus d’arbres, plus de vie ! ». Des jeunes plants d’arbres de différentes essences nous seront offerts par les Pépiniéristes Forestiers Français. Des arbres fruitiers rustiques seront plantés près du bassin d’orage, pour agrémenter le site. Nous solliciterons une quinzaine de petits arbres et chaque arbre sera parrainé par un « tout-petit » de l’école maternelle. La plantation devra avoir lieu à partir du 25 Novembre. La participation des parents et de bénévoles sera demandée. Le Conseil Municipal Enfants prendra en charge toute l’organisation de cette manifestation.

4) Affouages

Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune pourra délivrer des affouages en 2012, après la saison de chasse.

5) Affaire juridique

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu un courrier de Maître GARREAU, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation, qui nous assiste dans l’affaire des Marliers qui nous oppose aux consorts JACQUET. La décision ne sera pas rendue avant le mois de janvier prochain.

6) Rapport annuel VALODÉA

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu le rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés et qu’il tient ce document à la disposition de l’ensemble des élus s’ils veulent en prendre connaissance et faire des remarques éventuellement.

7) Remerciements

La Prévention Routière, la Section des Anciens Combattants d’Aiglemont et l’Association des Donneurs de Sang de Charleville-Mézières nous ont adressé un courrier de remerciements pour les subventions accordées par la commune. 7

VI. RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission Travaux

Monsieur BAJOT informe le Conseil Municipal qu’au niveau des travaux, tout est calme actuellement dans l’attente des subventions.

Commission CCAS

Madame DOYEN informe le Conseil Municipal que le CCAS s’est réuni deux fois depuis la dernière séance du Conseil Municipal, la 1ère fois pour étudier trois demandes d’aides financières, deux ont été acceptées et une refusée. Lors de la 2ème réunion, deux demandes d’aide ont été étudiées et acceptées. D’autre part, Madame DOYEN constate que les habitants d’Aiglemont n’hésitent pas à venir dans les nouveaux locaux du CCAS pour des demandes de renseignements diverses.

Commission Enfance – Jeunesse – Scolaire

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal que la rentrée des classes s’est bien passée. L’école maternelle a accueilli 14 nouveaux « tout-petit ». Nous avons dû racheter des bancs et des petits lits pour la sieste.

L’élection du Conseil Municipal Enfants se tiendra le 11 Octobre prochain dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie d’Aiglemont.

Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire remercie l’assemblée et lève la séance.