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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 22.01.2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 22.01.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 22 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
Lundi 22 janvier 2024
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 22 janvier 2024 Page 1 sur 2
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
PREAMBULE
Présentation du bilan de la Police Pluricommunale Sud Vilaine (PPC) pour l’année 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Licences d’entrepreneur de spectacles vivants
ENFANCE JEUNESSE AFFAIRES SCOLAIRES
2- Conseil Municipal des Jeunes – Modification de la Charte
INTERCOMMUNALITE
3- Arc Sud Bretagne Service Déchets – Convention de groupement pour la lutte contre les
déchets abandonnés diffus
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
1- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission urbanisme en date du 21 décembre 2023 : Rapporteur
Madame Jocelyne PHILIPPE, Adjointe à l’urbanisme
➢ Bilan de la mission locale – Année 2023 : Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à
l’enfance jeunesse et aux affaires scolaires
2- Planning des échéances à venir
3- Informations diverses
• Chiffres de la population Nivillacoise au 1er janvier 2024 publiés par l’INSEE
• Election du conseil municipal des jeunes Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 22 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
Lundi 22 janvier 2024
20h00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 22 janvier 2024 Page 2 sur 2
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 22 janvier 2024
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- Conseil Municipal des Jeunes – Modification de la Charte : Projet de charte modifié
- Arc Sud Bretagne Service Déchets – Convention de groupement pour la lutte contre
les déchets abandonnés diffus : Projet de convention
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission urbanisme en date du 21 décembre 2023 : Rapporteur
Madame Jocelyne PHILIPPE, Adjointe à l’urbanisme
➢ Bilan de la mission locale – Année 2023 : Rapporteur Madame Nathalie GRUEL – Adjointe à
l’enfance jeunesse et aux affaires scolaires