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Conseil Municipal - CM 03 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
LUNDI
03
JUILLET
2023
à 19
H
30
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
Samoëns
{articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
public
était
autorisé
à
assister
à
la séance
du 03
juillet
2023
et
les
débats
ont
été
retransmis
en
direct
de
manière
électronique.
1.
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
{Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
délibération
n°
2020-02-05
portant
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire)
2.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
n°
2023-07-01:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ COMITE
DEPARTEMENTAL
DE
VOILE
74:
Convention
pour
la découverte
des
sports
de
voile
(Été 2023).
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-02:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
ASSOCIATION
« OFFICE
DE
TOURISME
DE
SAMOËNS
» :
Convention
d'organisation
des
visites
de
groupes
au
Jardin
Botanique
Alpin
« La
Jaÿsinia
»
par
l'Office
de
Tourisme.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-03:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ SYNDICAT
DES
ENERGIES
ET
DE
L'AMENAGEMENT
NUMERIQUE
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
(SYANE) :
Confirmation
de
la compétence
optionnelle
« Eclairage
Public
» au
SYANE
pour
les
investissements
et
la
maintenance/exploitation.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-04
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ GRAND
MASSIF
DOMAINE
SKIABLE
Proposition
tarifaire
— Hiver
2023-2024.
REJETE
A
LA
MAJORITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. 3.
AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
n°
2023-07-05:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Tarifs
de
la
Piscine
Municipale
à
partir
du 17
juin
2023
- Annule
et
Remplace.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-06
:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Décision
modificative
n°1-
Budget
Régie
activités
touristiques
-
Exercice
2023
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n° 2023-07-07
:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Rattachement
des
charges
et
des
produits
à
l'exercice
- Budget
Régie
activités
touristiques.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-08
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Régularisation
dotations
aux
amortissements
- Budget
Principal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-09 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Décision
modificative
n°2
-
Budget
Principal
-
Exercice
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-10
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
:
Tarifs
des
représentations
dans
le
cadre
des
saisons
culturelles.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-11 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Evolution
du
projet
de
rénovation
des
deux
terrains
de
tennis.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-12:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ ASSOCIATION
«
SAMOËNS
TRAIL
EVENEMENTS
»
:
Conclusion
d'un
avenant
à
la
convention
d'Objectifs
et
de
Moyens.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-13 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS :
Mandat
spécial
pour
le déplacement
en
Sardaigne
du
2 au
5 août
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. 4.
URBANISME Délibération
n°
2023-07-14:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
HAUTE-
SAVOIE
(EPF):
Fin
de
la
mission
de
portage
de
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Haute-Savoie
et
rachat
des
biens
situé
au
lieudit
« Sous
La
Ville
».
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
PERSONNEL Délibération
n°
2023-07-15
:
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
:
Création
- Modification
de
postes
permanents.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-07-16 :
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS:
Créations
et
modifications
de
postes
de
postes
pour
le service
Education
pour
la
rentrée
2023
-
2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
DELIBERATIONS
AJOURNEES
Projet
de
délibération
4.2:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ COMPAGNIE
DES
ALPES
:
«
Label
Bas
Carbone
»
: Reconstitution
de
peuplement
forestiers
dégradés
- Annule
et
remplace.