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Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140375 w)
Thèmes du document : Éducation, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Séance du 02 juin 2014
Dossier n° 2014.06.49..
DELB-20140375 - VIE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES ET
ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjoint.- La ville du Havre participe au financement des voyages scolaires organisés par les écoles maternelles et élémentaires sur le principe d’une subvention annuelle par école.
Les écoles ci-après désignées sollicitent une subvention au titre de l’année 2014. Après avoir examiné le bien fondé de leurs demandes, je vous propose d’attribuer les subventions suivantes :
- école maternelle Maximilien Robespierre, sortie le 6 mai 2014 à Saint-Martin du Manoir - Montant de la subvention : 662 euros
- école maternelle Colette, sortie le 24 juin 2014 à Cerza (Calvados)- Montant de la subvention : 502 euros
- école maternelle Acacias, sortie le 12 juin 2014 à Montivilliers - Montant de la subvention : 240 euros
- école élémentaire Henri Wallon, sortie le 5 mai 2014 à Bois Guilbert (près de Rouen) - Montant de la subvention : 572 euros
- école élémentaire Jehan de Grouchy, sortie le 26 juin 2014 à Cerza (Calvados) - Montant de la subvention :
412 euros
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l’exercice 2014 ;
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal en date du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des classes de découverte ;
VU les demandes des écoles maternelles Maximilien Robespierre, Colette et Acacias et des élémentaires Henri Wallon et Jehan de Grouchy 1 ;CONSIDERANT que les écoles organisent les voyages et sorties scolaires en accord avec l’Inspection Académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 15 mai 2014, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au Maire, chargée de l’éducation ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention d’un montant de :
662 euros à la coopérative de l’école maternelle Maximilien Robespierre (fournisseur 105085) 502 euros à la coopérative de l’école maternelle Colette (fournisseur 101023) 240 euros à la coopérative de l’école maternelle Acacias (Fournisseur 105235) 572 euros à la coopérative de l’école élémentaire Henri Wallon (fournisseur 105895) 412 euros à la coopérative de l’école élémentaire Jehan de Grouchy (fournisseur 105702)
Imputation budgétaire
Exercice 2014
Sous-fonction 211 : écoles maternelles : 1404,00 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires 984,00 euros
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission : F20M03
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: 4 Marie-Laure DRONE, Emmanuel DIARD, Carlos MORAIS, Geneviève SERRANO,