Compte-Rendu - CR 2020 07 10

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Compte-Rendu - CR 2020 07 10 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Étouvans. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 07 10)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, MAIRIE - 23 rue de l’église, 25260 ETOUVANS - Tél : 03.81.93.60.16 - Fax : 03.81.93.73.80 - Mél : mairie.etouvans@gmail.com

N° 4/2020

Compte-rendu du

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour :

1. Délibération : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales ;

Présents :

PACQUOT Nicolas, Maire,

BALLAY Marielle, 1ère Adjointe,

PESSONNEAUX Claude, 2ème Adjoint,

GAZEAUX Olivier,

GIRARD Coralie,

GIROLIMETTO Yves,

JAXEL Delphine,

KATANCEVIC Sylvia,

LISI Audrey,

PAITRY Xavier,

PERINET Julien.

Absents excusés :

BARTOLO Xavier, pouvoir à Coralie GIRARD,

JACQUEY Christophe, pouvoir à Audrey LISI,

PERNOT Elodie, pouvoir à Marielle BALLAY,

VOLLE Christine.1- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en

vue des élections sénatoriales

Le Conseil Municipal doit élire parmi ses membres 3 délégués et 3 suppléants en vue des élections sénatoriales qui se dérouleront le 27 septembre 2020. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote à bulletin secret.

Les candidatures enregistrées en ce qui concerne la désignation des délégués sont :

 M. Nicolas PACQUOT  Mme Marielle BALLAY  M. Claude PESSONNEAUX

Ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, ces trois candidats sont proclamés élus à l’unanimité en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.

Les candidatures enregistrées en ce qui concerne la désignation des délégués suppléants sont :

 Mme Coralie GIRARD  Mme Delphine JAXEL  M. Xavier PAITRY

Ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, ces trois candidats sont proclamés élus à l’unanimité en qualité de délégués suppléants pour les élections sénatoriales.

Informations Mairie

Divers

 Recensement de la population

Nous recherchons encore une personne pour effectuer le recensement.

Veuillez proposer votre candidature à la mairie pour le 31 octobre 2020 au plus tard.

 Commission Action sociale

Il manque encore une personne non-élue au sein de cette commission.

Toute personne habitant la commune qui serait intéressée pour faire partie de cette commission peut se faire

connaître en Mairie.

 Entretien des terrains en milieu aggloméré

Les propriétaires ou ayant droits ont l’obligation d’entretenir les terrains non bâtis situés à l’intérieur des zones d’habitations au moins une fois par an.

 Logement à louer

A compter du 8 septembre, le logement F3 situé 8 rue des écoles (ancienne Mairie) sera à louer au prix de

565 € mensuels, hors charges.

Descriptif du logement :

80 m², deux chambres, cuisine, salle à manger / salon, salle de bain, WC, terrasse à l’étage. Le logement

dispose également d’un jardinet avec une petite terrasse.

Ce logement n’est pas conventionné.

Si vous êtes intéressé(e), merci de vous adresser en Mairie.

 Affouage

Les commandes de bois de chauffage pour les affouagistes seront prises en mairie jusqu’au 30 septembre

2020. Plan canicule

Un dispositif de repérage des personnes vulnérables dans le cadre du plan canicule va être mis en place.

L’objectif de ce recensement est de permettre, en cas de déclenchement d’une alerte liée à la canicule,

l’intervention ciblée des services sanitaires et sociaux auprès des personnes de plus de 65 ans.

Ce fichier permettra à ces personnes d’être systématiquement et prioritairement contactées afin de vérifier

leur besoin d’aide, de soutien, de visite ou de secours en cas de déclenchement, par le Préfet, du plan

départemental d’alerte.

Si vous souhaitez être inscrit dans ce fichier, merci de bien vouloir retourner l’imprimé ci-dessous en mairie :

BULLETIN D’INSCRIPTION REGISTRE CANICULE

(à retourner à la mairie)

NOM PRENOM ADRESSE

TELEPHONE 

PERSONNE DE VOTRE ENTOURAGE A PREVENIR EN CAS D’URGENCE

NOM PRENOM ADRESSE

TELEPHONE 

SIGNATURE :

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Les commissions

URBANISME

Déclarations préalables

 VOLLE Anthony Construction d’un abri de jardin Avis favorable  CERUTTI David Construction d’un abri de jardin

ECOLES

 Les candidatures pour renforcer l’équipe éducative ont été reçues et examinées.

FORÊT

 Le programme des travaux sera délibéré lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.Retrouvez les actualités, informations et agenda de la commune sur le site internet : http://www.etouvans.fr ou sur Facebook « Etouvans Doubs »

Vous pouvez contacter le maire Nicolas PACQUOT au 06.52.61.85.85 ou par mail à l’adresse : nicolas.pacquot@gmail.com.

Pour les réclamations pour les ordures ménagères, un seul numéro : 03.81.31.84.99

Il vous est également possible de solliciter chaque commission pour poser vos questions ou soumettre vos propositions :

- par mail à l’adresse : mairie.etouvans@gmail.com

- par téléphone ou en vous rendant en mairie.