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Procès Verbal - PV DU 25.03.2025 Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Pardoux-Isaac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 25.03.2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, 17

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE SAINT PARDOUX ISAAC

25 mars 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Saint Pardoux Isaac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame BONADONA Marie-José,

Présents : BONADONA Marie-José, BELLOT Laurent, BERTRAND Joseline, BORTOT Patrick, BALDISSER Marie-Hélène, DALTO Pascale, DELAGE Maryse, SAUTET Nathalie, GOUDELIN Caroline.

Excusés : LAFON Vincent, VALOGNES Françoise, NAIBO Franck, BERTRAND Vincent, BOURG Christophe.

Secrétaire de séance : Patrick BORTOT.

L'ordre du jour est le suivant :

INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

- Le devis relatif au traitement chimique préventif des termites du petit logement, de l’opération de travaux de rénovation énergétique et de restructuration de l’ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs, de l’entreprise Aquitaine Services Lot-et- Garonne, 59 route d’Agen, 47310 ESTILLAC pour un montant de 1 544.92 € TIC,

FINANCES :

-_ Révision des loyers pour l’année 2025.

- Participation financière aux travaux (Extension du réseau d’assainissement collectif ainsi que le déplacement et le renouvellement d’un poste de refoulement) réalisés par le Syndicat EAU47.

TRAVAUX :

- Avancement du projet de rénovation énergétique et restructuration d’un ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs — Phase PRO.

- Avenant n° Of au marché de maîtrise d’œuvre du groupement SARL ALTER STUDIO (mandataire) SAS FG INGENIERIE/ SAS SETERSO pour les travaux de rénovation énergétique et de restructuration d’un ensemble immobilier « La Périgourdine » À vocation de logements locatifs.

-_ Point sur lopération de réhabilitation et rénovation énergétique des bâtiments scolaires — compte-rendu de la rencontre du 21 mars 2025 à la sous-préfecture.

Questions diverses (Compte-rendu des commissions, information sur la participation au recensement des installations thermiques pour une éventuelle candidature au marché groupé d’exploitation et de maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne, information sur la participation au questionnaire portant sur Pintérêt de la commune sur une démarche de mutualisation avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne — marché groupé Gaz propane...)

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal - 25 mars 202517

INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : Madame le Maire informe 1’ Assemblée qu’elle a signé le devis relatif au traitement chimique préventif des termites du petit logement, de l’opération de travaux de rénovation énergétique et de restructuration de l’ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs avec l’entreprise Aquitaine Services Lot-et-Garonne, 59 route d’Agen, d’'ESTILLAC pour un montant de 1 544.92 € TEC.

FINANCES :

12 - REVISION DES LOYERS POUR L’ANNEE 2025.

DELIBERATION :

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que la révision des loyers est à réaliser tous les ans à la date d’entrée suivant les indices des loyers, conformément au bail de chaque locataire.

Néanmoins, Madame le Maire demande aux conseillers leur avis sur la révision des loyers pour l’année 2025, En effet ce sujet est à l’ordre du jour tous les ans.

Aussi, Madame le Maire demande aux membres du Conseil, s’ils souhaitent augmenter les loyers. Après discussion et après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité :

- _3:Pour;

- 0: Abstention;

- 6: Contre.

- DEMANDE que la révision des loyers communaux ne soit pas réalisée pour l’année 2025 et pour

tous les locataires.

- AUTORISE Madame le Maire de faire Le nécessaire relatif à cette affaire.

13 - PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX (EXTENSION _ DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT __ COLLECTIF _AINSI_ QUE LE DEPLACEMENT ET LE RENOUVELLEMENT D'UN POSTE DE REFOULEMENT) RCALISES PAR LE SYNDICAT EAU47.

Madame le Maire rappelle à l’Assemblée que les services du Syndicat Eau47 ont été sollicité afin d'étudier la desserte du réseau public d’assainissement collectif de plusieurs parcelles situées Rue du Séchoir. La conclusion de cette requête montre qu’une extension du réseau et le déplacement du poste de refoulement sont à prévoir, Ces travaux sont estimés à 158 000 €. La participation financière de la commune est évaluée à 20 363 €.

DELIBERATION :

VU l'arrêté inter-préfectoral n° 47-2022-12-27-00001 en date du 27 décembre 2022 et ses statuts applicables au 1° janvier 2023 ;

VU la délibération n° 22 045 CBIS du 31 mars 2022 déterminant les règles de financement des équipements publics d’eau potable et d’assainissement ;

VU la demande de la commune de Saint Pardoux Isaac en date du 24 octobre 2023 pour la réalisation

de l'extension du réseau d’assainissement collectif pour un ensemble immobilier appartenant à la commune et pour d’autres riverains (environ 10 branchements) au Syndicat EAUA7 ; Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer, sur proposition de Madame le Maire :

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal -— 25 mars 202317

Participation du | Participation de la

Syndicat commune

ve re Montant € HT Montant € HT

Extension de réseau

avec terrain à! 69 000 48 637 20 363 urbaniser et immeubles existants

Extension de réseau 100% plafonné à

avec immeubles déjà 28 274 7500€/ 0% existantes (sous maîtrise branchement 0€ d’ouvrage publique) 28 274

Extension de réseau | 40 726 50% 50% pour urbanisation 20 363 20 363

Déplacement _ 6 6 renouvellement poste | 89 000 100 % 0% : 89 000 0€ de relevage existant

TOTAL Extension de

réseau + déplacement

et renouvellement 158 000 137.637 20 363 d’un poste de

refoulement

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité :

- PREND ACTE du montant prévisionnel de 158 000 € HT pour l’ensemble des travaux de l’extension du réseau d’assainissement collectif et déplacement - renouvellement d’un poste de refoulement. - DONNE son accord pour la participation de la commune aux travaux indiqués ci-dessus hors déplacement et renouvellement du poste de relevage pour un montant prévisionnel de 20 363 € HT calculé selon les règles du Syndicat EAU47.

- ACCEPTE le principe du versement d’un premier acompte de 50 % de la participation prévisionnelle avant le lancement des travaux, puis d’un 2% acompte pour solde après réception des travaux par le Syndicat. Le montant final de la participation sera calculé en fonction des travaux réellement exécutés et du montant de l’actualisation.

- DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce s’y rattachant.

TRAVAUX:

-__ AVANCEMENT __DU__ PROJET __ DE RENOVATION __ENERGETIQUE __ ET RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER «LA PERIGOURDINE »_A VOCATION DE LOGEMENTS LOCATIFS —- PHASE PRO.

Madame le Maire informe que le projet de rénovation énergétique et de restructuration de «La Périgourdine » à vocation de logements locatifs est sur la phase PRO. Le dossier de consultation des entreprises va être déposé Le 28.03.2025 sur la plate-forme DEMAT AMPA.

Procès-verbal de la séance dt Conseil Mimicipal — 25 mars 202517

14 - AVENANT N° 01 AU MARCHE DE MAÏITRISE D’'ŒUVRE DU GROUPEMENT SARL ALTER STUDIO (MANDATAIRE)/SAS KG _INGENIERIE/SAS SETERSO POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER «LA PERIGOURDINE » A VOCATION DE LOGEMENTS LOCATEES.

Madame le Maire présente l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement SARL ALTER STUDIO, le mandataire, pour les travaux de rénovation énergétique et de restructuration de l’ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs. Le montant est de 16 087.13 € HT supplémentaire,

DELIBERATION :

Madame le Maire informe que le maître d'œuvre du groupement SARL ALTER STUDIO (mandataire)/SAS FG INGENIERIE/SAS SETERSO qui suit les travaux de rénovation énergétique et de restructuration d’un ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs a déposé un avenant. Cet avenant est prévu dans le contrat du maitre d’œuvre, conformément à l’article 9.1.2 Prix Provisoire :

« Les honoraires sont provisoires et établis sur la base de l’estimation des travaux. Le prix définitif et le coût prévisionnel des travaux seront arrêtés par voie d’avenant après acceptation des études d’avant- projet définitif et avant tout début d’exécution des études de projet (PRO). L’avenant sera conclu dans le cadre de l’article R2194-1 du C.C.P. II tiendra compte de l’évolution de l’étendue de la mission du maître d'œuvre, de son degré de complexité et du coût prévisionnel définitif des travaux. Conformément à l’article L2432-2 du C.C.P. il tiendra également compte des conséquences liées aux évolutions éventuelles du programme et de la part, affectée aux travaux, de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération ».

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, VU le Code de la Commande Publique,

VU le marché conclu avec le groupement SARL ALTER STUDIO (mandataire)ŸSAS FG INGENIERIE/SAS SETERSO en application de délibération du Conseil Municipal n° 15/2024 du 19 mars 2024 relative à Pattribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique et de restructuration d’un ensemble immobilier « La Périgourdine » à vocation de logements locatifs. CONSIDERANT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2025 de la commune, Après en avoir délibéré, décide, à Punanimité, des membres présents : - DE CONCLURE Pavenant d'augmentation ci-après détaillé avec le groupement SARL ALTER STUDIO (mandataire}/SAS FG INGENIERIE/SAS SETERSO dans le cadre des travaux relatifs à Popération susmentionnée : Le coût de l’ouvrage a été arrêté à la phase APD à un montant de 525 365,38 € HT au lieu de 380 000 € HT.

Attributaire : SARL ALTER STUDIO - 12 rue François Baudy — 47600 NERAC Marché initial du 25 mars 2024 - montant : 42 850.00 € HT

Avenant n° 1 montant : 16 087.13 € HT

Nouveau montant du marché : 58 937,13 € HE.

- D'AUTORISER Madame Le Maire ou son adjoint délégué à signer l’avenant n°1 considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

- POINT SUR L’OPERATION DE REHABILITATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS SCOLAIRES - COMPTE-RENDU DE LA RENCONTRE DU 21 MARS 2025 A LA SOUS-PREFECTURE.

Madame le Maire relate la réunion entre Monsieur le Sous-Préfet, les services de Paccessibilité de la DDT, le maître d’œuvre accompagné de sa collègue et les adjoints qui s’est tenue à la sous-préfecture de Marmande le vendredi 21 mars.

Cette rencontre a permis de faire le point sur le projet de réhabilitation et de rénovation énergétique des bâtiments scolaires. La personne représentant les services d’accessibilité de la DDT a précisé que la mise aux normes accessibilité pour la rénovation est moins exigeante que pour les nouvelles constructions.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal - 25 mars 202517

Monsieur le Sous-Préfet demande que ces travaux soient réalisés car il est important d'utiliser les subventions au titre du Fonds vert. En effet, ces aides ne sont pas pérennes. Le maître d’œuvre a entendu les arguments mais sollicite un écrit des services de FEtat. Il doit en parler avec son équipe et ajoute que la reprise des plans sera facturée.

Monsieur le Sous-Préfet a transmis un courriel portant sur ses engagements sur cette opération.

- QUESTIONS DIVERSES :

- Marché groupé d’exploitation et de maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation avec Territoire d’Energie 47: Territoire d’Energie 47 propose un groupement de commande pour l’exploitation et la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation afin de permettre aux collectivités de répondre à leur obligation règlementaire d'entretien, à moindre coût. Un questionnaire est à compléter. À l'issue du recensement des besoins de la collectivité, le service de TE47 reviendra vers la commune afin de valider le périmètre et sa candidature si le conseil le souhaite.

- Démarche de mutualisation pour un marché groupé Gaz propane avec Territoire d’Energie 47 : Face aux enjeux économiques et énergétiques actuels, TE47 propose une démarche aux collectivités pour étudier la mise en œuvre d’une action qui consiste à regrouper les besoins de l’ensemble des communes afin de bénéficier des meilleurs tarifs pour la fourniture en énergie Gaz Propane des bâtiments communaux, Un questionnaire est également à remplir.

15 - MOTION POUR LE MAINTIEN DU POSTE DE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MARMANDE TONNEINS.

À l’occasion de la cérémonie des vœux du Centre hospitalier intercommunal de Marmande Tonneins (CHIC MT), son directeur actuel a annoncé son prochain départ à la retraite. Entre la cessation effective de Pactivité du directeur, prévue en août 2025, et son départ officiel en retraite, en janvier 2027, un intérim devrait être assuré par la direction du centre hospitalier Agen Nérac, dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT).

Les acteurs locaux, les personnels en premier lieu, alertent sur le risque de remise en cause du principe même d’une direction locale autonome, préjudiciable à terme à l’attractivité de l'établissement et à Poffre de soin de proximité.

Le GHT du Lot-et-Garonne a été créé en janvier 2016, suite à la loi de modernisation du système de santé. Il regroupe les centres hospitaliers d’ Agen-Nérac, de Casteljaloux, de Penne d’Agenais, de Fumel, le centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins et le pôle santé du Villeneuvois. L'objectif initial de ces GHT était de garantir à tous un meilleur accès aux soins en renforçant la coopération entre établissements de santé et médico-sociaux, autour d'un projet médical partagé, en mutualisant la plupart des fonctions supports tout en garantissant l’autonomie des établissements qui en font partie.

Créé en 1995, le CHIC Marmande Tonneins tient une place singulière et importante dans l'offre de soin en Lot-et-Garonne :

e 11 dessert le bassin ouest du département, représentant 110 000 habitants ;

e Il est le deuxième établissement du GHT en termes d’activité et d’attractivité pour la patientèle :

e Etant plus naturellement tourné vers Bordeaux, il développe des stratégies de coopération et d’attractivité des professionnels bien distinctes et complémentaires du centre hospitalier Agen Nérac, davantage tourné vers Toulouse.

Face à cette incertitude suite à annonce du départ imminent du directeur et de la mise en place d’un intérim, l’ensemble des professionnels du CHIC et des acteurs locaux de la communauté de santé alertent et demandent des garanties : pour un établissement qui puisse avoir les moyens de maintenir et développer une offre de santé de proximité qui réponde aux besoins de tous les patients, à commencer par les plus vulnérables.

Dans cette situation, le Conseil Municipal de Saint Pardoux Isaac, à l’unanimité :

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal — 25 mars 202517

e SOLLICITE Je soutien de l’ Agence Régionale de Santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine pour le maintien d’un poste de directeur de plein exercice implanté localement, sur le site de P’hôpital ;

e APPELLE à la vigilance quant au bon déroulement de la période d’intérim pour qu’elle garantisse la sérénité et les moyens nécessaires au maintien des conditions d’exercice des équipes du CHIC MT, de

son attractivifé et de la bonne prise en charge de tous les patients ;

+ RAPPELLE qu’un tel établissement, son autonomie et son offre de soins de proximité sont indispensables au territoire et à ses habitants.

- Forum de l’emploi : Un rappel est fait.

- Modification date du prochain Conseil Municipal : Le prochain Conseil Municipal est reporté au mardi 15 avril 2025.

- Formation sur les chemins ruraux : Madame DUCHAMP et Monsieur BELLOT ont participé à une formation sur les chemins ruraux organisée par Lot-et-Garonne Ingénierie. Ce service peut aider la commune à recenser tous les chemins ruraux de la commune.

- Formation sur le Plan Communal de Sauvegarde : Messieurs BELLOT et BORTOT ont assisté à cette réunion. Il s'avère que des modifications sont nécessaires sur le Plan Communal de Sauvegarde de la commune.

- Curage de fossé : Il est demandé que le curage des fossés au Colombier soit effectué car ils débordent lors des pluies abondantes.

- Aménagement de la rue des Serres pour les piétons : Madame DELAGE demande qu’un aménagement de la rue des Serres soit fait pour que les piétons puissent circuler en sécurité. Madame le Maire rappelle que le PAVE est en cours de réalisation.

La séance est levée à 20h.

Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Patrick BORTOT., Marie-José BONADONA.

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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal - 25 mars 2025