Procès Verbal - pv cm 20151020 n10

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Procès Verbal - pv cm 20151020 n10 Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Carbonne. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 20151020 n10)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie, R ÊÉ P OU B L I Q U E F R A N € A I S E

Ville de

Carbonne

Ville de Carbonne – place Jules Ferry – 31390 Carbonne. Tél. 05 61 87 80 03. Fax : 05 61 87 47 51. Courriel : contact@ville-carbonne.fr. Site : www.ville-carbonne.fr

L’an deux mille quinze et le vingt octobre

à 21 heures, le Conseil Municipal de la

commune de Carbonne, régulièrement

convoqué, s’est réuni au nombre prescrit

par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de M. Bernard

BROS, Maire.

Présents : MM. Bernard BROS, Denis TURREL, Francine BOUFFARTIGUE, Mireille GRANDET, Jean COT, Marie-Caroline TEMPESTA, Michel VIGNES, Josiane LIBERATI, Ali BENARFA, Michel DORET , Michèle LAUTRE, Anne-Marie GREGOIRE, Bernard CHENE, Bernard AYÇAGUER, Bernard BARRAU, Catherine HIBERT, Nelly GUIHUR, Madeleine LIBRET-LAUTARD, Sophie RENARD, Olivier PONS, Anne POMET, Jean-Luc DURAND, Robert MICHEL, Barbara FABRE, et Marie-Laure GUILLEMIN.

Procurations : M. Stéphane LE BRUN donne procuration à Mme Sophie RENARD-COT, M. Bastien HO donne procuration à M. Bernard BROS, M. Elias TAYIAR donne procuration à M. Robert MICHEL.

Absents excusés : MM. Stéphane LE BRUN, Bastien HÔ, Elias TAYIAR.

Absente : Mme Sandrine TAHAR.

A été nommée secrétaire de séance : Mme Anne POMET

Après vérification du quorum, la séance est ouverte à 21 heures.

1. Élection du secrétaire de séance.

Madame Pomet est élue comme secrétaire de séance.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015.

PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL

du mardi 20 octobre 2015

Nombre de conseillers

En exercice : 29

Présents : 25

Procurations : 03

Absents : 04

Votants : 28

Convoqués le 14/10/2015

Affiché le 27/10/2015 Page 2 sur 8

Monsieur le Maire informe que la loi NOTRe du 7 août 2015 a rendu obligatoire la mise en ligne du compte-rendu de la séance du conseil municipal dans les 8 jours du conseil municipal. La version mise en ligne sur le site internet de la ville pourra être amendée en fonction des modifications apportées au procès-verbal par le conseil municipal suivant.

Suite aux interrogations des conseillers, Monsieur le Maire souligne qu’il y a lieu d’appliquer la nouvelle réglementation. Il appartient au seul conseil municipal de valider et d’amender le procès-verbal à la séance suivante. Il est confirmé que les modifications demandées seront reportées sur le document déjà mis en ligne sur le site internet de la ville.

Madame Bouffartigue ajoute que le procès-verbal était déjà affiché en mairie dans les 8 jours du conseil municipal conformément à la réglementation.

Madame Guihur demande qu’une modification soit apportée au procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015 dans le dernier point « questions diverses » : l’ancien CMPI est bien situé rue Lucien Cassagne au lieu de rue du Professeur Roques comme indiqué.

Monsieur Barrau arrive en séance et participe au vote.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015 avec la modification demandée par Madame Guihur.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

URBANISME

3. Classement de la rue de Laujol dans domaine public communal (Annexe 1).

Monsieur Turrel, 1er adjoint en charge de l’urbanisme et l’habitat, précise que la rue de Laujol, à la zone d’activités de Naudon, sur l’emprise des parcelles F 1856 – 1869 – 1861 – 1866 – 1876 – 1884 est à classer dans le domaine public, les travaux de voirie et de réseaux ayant été achevés et contrôlés, la nomination de la voie ayant été déjà faite. La longueur de cette voie est de 380 mètres linéaires.

En vertu de l’article L.141-3 du code de la voirie routière « le classement et le déclassement des voies communales sont prononcés par le Conseil Municipal [...] Les délibérations prévues à l’alinéa précédent sont dispensées d’enquête publique préalable sauf lorsque le classement ou le déclassement envisagé a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie... ».

La commission conjointe urbanisme-sécurité et cadre de vie du 30 septembre 2015 a donné un avis favorable.

En l’absence de remarques, Monsieur le Maire demande d’approuver ce classement dans le domaine public communal.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

BATIMENTS COMMUNAUX-GENIE URBAIN

4. Avenant à la convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales : RD 10 Avenue Etienne Prosjean.Page 3 sur 8

Madame Bouffartigue, adjointe en charge des bâtiments communaux et du génie urbain, explique que la teneur des travaux a changé en raison de l’incidence du PPR (plan prévention risques) sur cette zone (bord de Garonne). Ainsi il y a lieu de modifier la convention conclue avec le Conseil Départemental le 15 septembre 2014 pour un montant de 33 393.52 € HT.

La modification de la convention relative à l’avenue Prosjean concerne deux points:

- création d'un réseau pluvial sous la route départementale; (14 765.20 €HT)

- modification d'un ilot séparatif piéton-vélo (2 550 € HT).

Le montant de la convention avec le conseil départemental est ramené à 17 315.20 €.

Madame Bouffartigue apporte des informations complémentaires sur la programmation de travaux avenue Etienne Prosjean. Initialement, 2 parkings étaient programmés dans le cadre du pool routier géré par la communauté de communes du Volvestre. Il s’agissait d’une part d’un parking devant les logements réalisés par la S.A Les Châlets et d’autre part un deuxième parking en face côté Garonne. Cette inscription dans la programmation de travaux a été décalée en second rang après la création avenue Jean Monnet à Millet qui était prioritaire. Mais cela a permis pour la communauté de réaliser entre temps une étude de faisabilité et de recueillir l’avis des services de l’Etat qui ne peuvent se prononcer qu’au vu d’éléments techniques précis. La DDT (Direction Départementale des Territoires) consultée a émis un avis défavorable sur ce deuxième parking car un aléa fort sur le risque « mouvement de terrain » en bordure de Garonne est reconnu au PPR (Plan de Prévention des Risques), nouvel élément depuis le début du projet. Le nombre important de places à supprimer ne justifiait plus la création de ce deuxième parking.

Monsieur le maire indique que le PPR élaboré par les services de l’Etat concerne d’une part les mouvements de terrain et d’autre part le risque inondation : Carbonne est impactée par ces 2 risques. Il a participé en ce sens en préfecture à des réunions sur le PPR. 3 niveaux de risques sont identifiés : faible, moyen et fort. Dès que le PPR en cours d’élaboration sera définitif, une communication sera faite par les services de l’Etat et de la commune.

Madame Grégoire fait remarquer que d’autres choses peuvent interférer sur un projet d’aménagement comme les « fouilles » (diagnostic archéologique).

A l’interrogation de Monsieur Durand sur l’acquisition de la parcelle (terrain à bâtir ou pas), Madame Bouffartigue répond que le montant de l’acquisition sera recherché et communiqué.

Monsieur Ayçaguer questionne sur le devenir et la sécurité des 25 voitures qui stationnement régulièrement côté Garonne.

Madame Bouffartigue indique que cette acquisition, même si le parking ne peut être réalisé, permettra une sécurisation de la voie, interdisant le stationnement sur le secteur dangereux.

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

5. Convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales.

Mme Bouffartigue rappelle les demandes réalisées lors du dernier Conseil Municipal concernant les travaux d’urbanisation 2016.Il y a lieu de signer une convention avec le Conseil Départemental pour déterminer les conditions techniques et financières de réalisation du piétonnier route de Longages, route départementale. Une première tranche vient d’être réalisée jusqu’au lotissement « Manaud ». Il s’agit d’effectuer la deuxième tranche qui prolongera le piétonnier du lotissement « Manaud » au carrefour avec le chemin de la Dourdouille. Une troisième tranche est à l’étude afin de sécuriser le chemin de la Dourdouille depuis ce carrefourPage 4 sur 8

jusqu’au rond-point de la Dourdouille, qui permettrait de relier le piétonnier réalisé route du Lançon entre le rond-point du Pradet et le rond-point de la Dourdouille.

Madame Bouffartigue souligne qu’une seule programmation d’urbanisation est éligible par an par le conseil départemental et la sécurisation des piétons de la route de Longages est apparue prioritaire.

Monsieur Bros rappelle que ces travaux de sécurisation ont été annoncés depuis longtemps aux carbonnais. En effet, cette route de Longages est très fréquentée et les véhicules y circulent trop vite. Il y a lieu de faire respecter la limitation de vitesse. Une intervention a été faite auprès du conseil départemental pour interdire la circulation des poids lourds, celui-ci a refusé après mesure du trafic. Cette demande auprès du conseil départemental sera réitérée.

Après que Mme Bouffartigue ait fait état de la teneur et du coût estimatif des travaux d’un montant de 148 457.16 €, Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal :

D’approuver le projet

D’approuver la convention et d’autoriser le maire à la signer

De solliciter l’aide du Conseil Départemental pour les travaux de la part communale

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

RESSOURCES HUMAINES

6. Création de poste : ATSEM 1ère classe

Suite à la commission du personnel du 18 mai 2015, il est proposé de nommer un agent actuellement adjoint technique 2ème classe au grade d’ATSEM 1ère classe, suite à sa réussite au concours. Monsieur Vignes, adjoint en charge du personnel, propose donc de créer un poste d’ATSEM 1ere classe à temps complet (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles).

Monsieur Michel interroge sur la procédure entre la réussite au concours et la création du poste et si cette création a un caractère automatique.

Monsieur Vignes répond que l’agent concerné effectue déjà les tâches incombant à la fonction d’ATSEM, et que l’ouverture du poste se fait selon les besoins et selon l’évaluation de l’agent.

Monsieur Vignes rappelle les critères cumulatifs en matière de poste suite à une réussite au concours :

- le besoin est identifié, mesuré et validé,

- la personne fait la démarche de passer le concours, et le réussit,

- l’agent fait preuve de sérieux, d’efficacité professionnelle de manière durable,

Ensuite la commission du personnel examine le dossier pour donner son avis.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité Page 5 sur 8

7. Création de poste : chef de service de police municipale.

La commission du personnel du 28 septembre 2015 propose de nommer un agent actuellement chef de police municipale au grade de chef de service de police municipale, suite à son inscription sur la liste d’aptitude au titre de la promotion interne. Monsieur Vignes, adjoint en charge du personnel propose donc de créer un poste de chef de service de police municipale à temps complet, à compter du 01/01/2016, pour ainsi prévoir les crédits nécessaires au budget 2016.

L’agent changeant de grade, il est nécessaire de revoir le pourcentage de son indemnité spéciale mensuelle de fonction de police municipale. Légalement, elle doit se situer entre 26 % et 30 % de son indice brut. La commission du personnel propose de le porter à 26 %.

Monsieur Vignes confirme que jusqu’à présent le pourcentage appliqué au responsable de la police municipale se situait entre 20 et 23% de son indice brut.

Monsieur le maire, en tant que chef de la police municipale, appuie cette demande en soulignant le sérieux, la compétence et l’implication du responsable de la police municipale. Le service de la police municipale venant d’être renforcé avec un quatrième agent, il semble logique que le service bénéficie d’un encadrement correspondant. Il informe que la commune a souhaité se doter de vidéo protection, un outil indispensable pour la sécurité publique et une aide cruciale pour la police municipale. Ainsi, grâce à la vidéo protection, les auteurs de l’acte de vandalisme perpétré récemment à la mairie ont pu être identifiés et seront jugés : le défibrillateur a été volé et le système d’alarme et les portes d’entrée endommagées.

Monsieur Durand intervient et fait part de sa position : En dehors de l’évolution de carrière normale et méritée de l’intéressé dont il se réjouit et qu’il félicite, il y a une implication budgétaire. Soucieux lui aussi de l’utilisation durable, citoyenne et sociale de l’argent du contribuable, il souhaite savoir s’il y a une obligation légale à la création d’un tel poste au vu de l’accroissement de la population. Quel bénéfice peut-on en attendre pour notre communauté, hormis évidemment de récompenser un collaborateur efficace et compétent ?

Monsieur Vignes apporte des éléments de réponse :

- La reconnaissance financière induit par cette modification ne représente que 18 euros par mois.

- Il est persuadé que l’agent concerné continuera à travailler dans l’excellence et le sérieux.

- Concernant la procédure de promotion interne, il souligne qu’il faut d’abord être inscrit sur une liste d’aptitude, ce qui n’est pas automatique.

- Il appartient à la seule collectivité de décider, de refuser ou d’ajourner un avancement de grade et de créer un poste.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Votants : 28 / Pour : 28 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité

DIVERS

8. Rapport d’activité 2014 du Syndicat départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).

Mme Bouffartigue précise que le SDEHG communique, à titre d’information, son rapport d’activités 2014 aux collectivités partenaires. Le rapport présente les instances du SDEHG, sonPage 6 sur 8

organisation, les faits marquants 2014, les travaux réalisés sur le réseau public d’électricité et d’éclairage public, la qualité des prestations, les données budgétaires.

Ce document est téléchargeable sur le site internet : www.sdehg.fr, à la rubrique actualités et peut être consulté en mairie.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire

Marché Montants HT Objet du Marché Entreprise attributaire

Marché à

procédure

adaptée

N°2015-03

1 960.00 € HT

2 352.00 € TTC

Montant total du

marché :

21 535.00 € HT soit

25 842.00 € TTC

Plus-value de 10,01 %

du marché

Diagnostic

complémentaire

d’accessibilité des

ERP. Locaux

concernés :

Gendarmerie,

Poste, Perception,

DDT, PETR, Parc

du Musée A.

Abbal.

SARL TRAUTMANN

Laetitia

63, Rue Lucien Cassagne

31390 CARBONNE

Marché

complémentaire

N°2015-15

3 425.00 € HT

4 110.00 € TTC

Modification du

PLU de la

commune de

Carbonne.

Concerne la mise

en sécurité et

mise en

conformité de la

déchetterie et du

centre technique

intercommunal

actuel.

CITADIA CONSEIL

1029 Bvd Blaise Doumerc

82000 MONTAUBAN

Marché à

procédure

adaptée

N°2015-16

51 144.54 € HT soit

61 373.45 € TTC

Travaux de

rénovation de la

chaufferie de

l’Hôtel de Ville

de la Commune

de Carbonne

ALIBERT ET FILS SAS

Le Prieuré

31410 LONGAGES

Madame Bouffartigue commente ces marchés.

Madame Martin, directrice générale des services, confirme qu’une évolution réglementaire est intervenue entre l’appel d’offres du marché d’études de l’ADAP et la réalisation des études obligeant la commune à étudier les ADAP sur les bâtiments loués à d’autres institutions.

Monsieur Michel interroge sur le marché complémentaire à Citadia.

Monsieur Turrel confirme que, certes la communauté est propriétaire du site de la déchetterie, la compétence de modifier le PLU appartient à la commune. Il s’agit de modifier le PLU rapidement pour prendre en compte le périmètre exact de la déchetterie et l’extension nécessairePage 7 sur 8

pour créer un centre technique intercommunal conforme aux normes de sécurité notamment pour le service des déchets.

Réunion publique

Monsieur le Maire informe qu’une réunion publique participative sera organisée

Le 6 novembre 2015 à 20h30 à la mairie de Carbonne.

Monsieur le Maire explicite cette initiative. Au cours de la campagne électorale de 2014, il avait été annoncé une volonté de démocratie participative. Il s’agit bien de rencontrer, écouter les Carbonnais, de mieux les informer. La réunion sera organisée sous forme d’ateliers de discussions (4 ou 5) avec un animateur et un rapporteur. Une réunion plénière permettra de faire une synthèse. Toutes les sensibilités politiques de la municipalité y seront représentées : ainsi il a proposé à Monsieur Michel à ce que le groupe de l’opposition anime un atelier.

A cet effet, une réunion préparatoire est proposée aux élus le 2 novembre à 19h30 à la mairie.

Calendrier culturel

Après la réussite de la soirée consacrée à l’inauguration de la balade des abris avec Pronomades, Monsieur Benarfa, adjoint en charge de la culture, des sports et loisirs, présente les prochains évènements :

Dates Heure Lieux Titre- Compagnie

Mercredi 4 novembre 18h30 Mairie

Carbonne

Conférence de presse

Pour présenter le

festival Neuf Neuf

Cie Samuel

Mathieu

Jeudi 12 novembre 21h salle des fêtes Voyage extraordianire Cie La Grosse situation

Mardi 17 novembre 20h30 Salle cinéma Cinéma/danse

Mercredi 18 novembre 20h30 Salle cinéma La danse, un langage

poétique universel

PUP enVOL

Conférence

animée par C.

Feybesse

Jeudi 19 novembre* 21h Salle à poules L’Arbre intégral Le Labo de

Malandin ballet

de Biarritz

Vendredi 20 novembre* 21h Salle à poules 1ère partie : atelier

Failles

Elèves

Cie La Cavale

Samedi 21 novembre 15h30 Salle cinéma 1ère partie : atelier

Le syndrome de Pan

EHPAD Val

d’Arize

FAUN

Samedi 21 novembre* 20h

21h

Salle à poules 1ère partie : atelier

La nuit entre 2 soleils

Jeunes de la MJC

Gilles Baron

* La Compagnie Samuel Mathieu présentera en 2ème partie ses créations. Le projet culturel avec la Compagnie Samuel Mathieu a aussi un volet pédagogique avec les élèves des 2 groupes scolaires.

Monsieur Benarfa ajoute que le festival Neufneuf associe d’autres communes : Muret, Cugnaux et Rieux. La halle à la volaille pour l’occasion est rebaptisée salle à poules. C’est une vraie promotion de la danse contemporaine qui ne doit pas rester cantonnée à quelques grandes salles de spectacles, avec un tarif abordable : 8 € le spectacle de danse.

La commission communication a prévu de distribuer 10 000 prospectus sur le Volvestre et à Carbonne. Monsieur Benarfa fait appel aux bonnes volontés.

Pour plus d’informations sur LE FESTIVAL NEUFNEUF,

Consulter le site de la ville http://www.ville-carbonne.fr/ ou www/neufneuf.eu Pour réserver, contacter la médiathèque de Carbonne 05.61.87.59.81

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La séance est levée à 21h50.

La secrétaire de séance Le Maire,

Anne POMET Bernard BROS