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Conseil Municipal - cm 10 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neugartheim-Ittlenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 10 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
NEUGARTHEIM-ITTLENHEIM
Département du
Bas-Rhin
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
Saverne
date
convocation
: 03/07/2020
mm
transmise
le
:03/07/2020
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
: 15
Conseillers
présents
: 11
Conseillers
représentés
: 4
Conseillers
excusés
:
Séance
du
: 10
juillet
2020
à
20h
Sous
la présidence
de
Mme
GRABOWSKI
Barbara,
2ème
adjointe
au
Maire
Membres
présents
:
PERRUZZA
Raphaël,
RUILLET
Michel,
PALTOT
Karine,
KUBLER
Olivier,
MEHN
Véronique,
WENDLING
Pascale,
SAINT-PAUL
Olivier,
SABOURAL
Magali,
MARTINS
Fatima,
ANTZ
Sébastien
Membres
représentés
: DYEUL
Aurélie
par
GRABOWSKI
Barbara
WICKER
Dominique
par
WENDLING
Pascale
VIX
Alexandre
par
SABOURAL
Magali
MARTINELLE
Caroline
par
RUILLET
Michel
Secrétaire
de
séance
: MARTINS
Fatima
1.
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
Madame
GRABOWSKI
Barbara,
2ème
adjointe
au
Maire,
en
l'absence
de
Madame
la
Maire,
DYEUL
Aurélie,
procède
à
l'élection
des
délégués.
À
lissue
de
cette
élection,
M
WICKER
Dominique,
Mme
DYEUL
Aurélie
et
Mme
GRABOWSKI
Barbara
proclamés
délégués
titulaires
à
l'unanimité.
M
RUILLET
Michel,
M
PERRUZZA
Raphaël
et
Mme
PALTOT
Karine,
sont
proclamés
délégués
suppléants.
2.
Travaux
de
la
toiture
de
la
salle
communale
de
Neugartheim-lttlenheim
Madame
GRABOWSKI
Barbara,
en
l'absence
de
Madame
la
Maire
et
avec
son
accord,
explique
au
conseil
municipal,
que
la toiture
de
la
salle
communale
doit
être
refaite.
Elle
explique
que
les
travaux
sont
éligibles
au
titre
du
Fonds
de
Solidarité
Communal
que
verse
le
Conseil
Départemental
du
Bas-Rhin
dont
le
montant
sera
calculé
sur
la
base
des
travaux
éligibles
en
application
du
taux
modulé
de
la
commune.
Madame
GRABOWSKI
Barbara
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Bas-Rhin.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
et
à
l'unanimité, -
approuve
les
travaux
de
réfection
de
la
toiture
de
la
salle
communale,
-
autorise
Madame
la
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Bas-Rhin
afin
de
financer
le
projet
de
réfection
de
la
toiture
de
la
salle
communale.
À
-
autorise
Madame
la
Maire
à
solliciter
d’autres
co-financements
le
cas
échéfnt
-
autorise
Madame
la
Maire,
à
prendré
toutes
les
dispositions
nécessäires
pour
exécuter
la
présente
délibération.
3.
Eclairage
public
de
Neugartheim-lttlenheim
Dans
le
cadre
des
travaux
visant
à
faire
baisser
la
consommation
d'électricité
de
l'éclairage
public,
Madame
GRABOWSKI
Barbara,
en
l'absence
de
Madame
la
Maire
et
avec
son
accord,
explique
au
conseil
municipal,
qu'il
faudrait
prévoir
le
remplacement
de
toutes
les
ampoules
en
place
par
des
ampoules
à
LEDS
plus
économique
en
énergie.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le
principe
d'optimisation
de
l'éclairage
public
et
autorise
Madame
la
Maire
à
solliciter
des
financeurs
et
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la
présente
délibération.
La
séance
est
déclarée
close
à
21h00
L'adjointe
au
Maire,
Barbara
GRABOWSKI