Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 24022025 1174676
Procès Verbal - pv cm 24 novembre 2022 522121
Procès Verbal - pv cm 13092021 153745
Procès Verbal - 08 pv 29072024 s 939139
Procès Verbal - 12 pv 15 12 2025 1532605
Procès Verbal - pv cm 18122023 s 742414
Procès Verbal - pv cm30 03 571944
Procès Verbal - pv cm 07032022 235950
Procès Verbal - pv 250424 s 898052
Procès Verbal - pv cm 23052022 335614
Procès Verbal - pv 24022025 1154319
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 24022025 1154319)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Travail et emploi,
Mairie
de
Chorges
République
Française
À
2}
Liberté
- Égalité
- Fraternité
GHorces Département
des
Hautes-Alpes
Arrondissement
de
Gap
PROCÉS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
FEVRIER
2025
L'an deux
mille vingt-cinq,
le 24 FEVRIER
à 19 heures
Le Conseil
Municipal
de la Commune
de CHORGES
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire,
à la Médiathèque,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Christian
DURAND,
Maire
La
séance
s'est tenue
en
présence
du
public,
et de
la presse
Date
de
convocation
: 20
février
2025
Secrétaire
de
séance
: Maxence
EINAUDI
Etaient
présents
: Christian
DURAND
- Maire
Jérôme
ARNAUD,
Gina
BERTRAND,
Béatrice
ZAPATERIA,
Serge
COMBE
- Adjoints
au
Maire
Yann
BOISLEVE,
Aurélien
CROS,
Michèle
DAVID,
Bénédicte
DUBOYS,
Maxence
EINAUDI,
Jérôme
ESCALLIER,
Simone
ESPINASSE,
Robert FILIPPI,
Marie-Line
GIRARD,
Mireille GOURLAIN,
Marianne
JUILLET,
Marie-Cécile
LAINE,
Stéphanie
PEIX,
Michel
PEYRON,
Sophie
ROMMENS,
Etaient excusés
: Claude
GRAS,
Albert GALDI,
Sophie
VERNISSAC
Ont
donné
pouvoir
: Claude
GRAS
à Maxence
EINAUDI Mairie
de
Chorges
ÿ
5,
Grande
rue
05230
Chorges
- Tél
: 04
92
50
60
30
- Fax
: 04
92
50
39
28
Email
: mairie@mairie-chorges.fr-
Site
internet
: www.mairie-chorges.fr ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
20
JANVIER
2025
DCM2025-006
Accompagnement
CAUE
« Cours
d'école
»
DCM2025-007
Convention
de
servitude
de
passage
sur une
parcelle
communale
au
profit d'Enedis
— Raccordement
de
production
pour
l'entreprise
Chabot
AJOURNEE
BNPA
— Convention
de
prestation
AVENTURE
VACANCES
ENERGIE
DCM2025-008
BNPA
- Tarifs 2025
DCM2025-009
Participation
de
la commune
à la consultation
organisée
par
le Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
pour
la passation
du contrat couvrant
les risques
financiers encourus
par les collectivités en vertu de leurs
obligations
à l'égard de leur personnel
DCM2025-010
Création
d'un
poste
permanent
au
sein
du
service
RH
- Précision
de
grade
DCM2025-011
Création
d'un
contrat
de
projet au
sein
du
service
tourisme
- Précision
de
grade
DCM2025-012
Suppression
du
poste
d'Adjoint
technique
créé
par délibération
DCM
2022-192
suite
CST
08/10/2024
Approbation
à l'unanimité
du
Procès-verbal
du
20
JANVIER
2025
DCM2025-006
Accompagnement
CAUE
Cours
d'école
La
commune
souhaite
repenser
l'aménagement
des
cours
de
l'école
primaire,
maternelle,
du
centre
de
loisir/cantine,
et de façon
plus
large étudier les espaces
verts et espaces
publics
qui jouxtent
les écoles.
Au-delà
de
la
réorganisation
spatiale
et fonctionnelle,
il s'agit
de
s'adapter
au
changement
climatique
et d'apporter
du
confort
à
l'ensemble
des
acteurs
qui
utilisent
ces
lieux.
Des
échanges
ont
été
menés
avec
les
enseignants
qui
s'investissent
déjà
sur un
projet pédagogique
NEFLE
axé
sur l'acquisition
de
matériel
pédagogique
qui fait sens
avec
notre
volonté
de
réinventer/se
réapproprier
ces
espaces
de
vie.
Afin
de
mener
à bien
cette démarche
que
la commune
a souhaité
coconstruire,
le CAUE
des
Hautes
Alpes
a été
missionné
pour
l'accompagner
dans
la définition
des
besoins
de
cette
requalification.
Après
avoir
présenté
les
modalités
de
la convention,
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
:
- DE
L'AUTORISER
à signer
ladite
convention
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
Mairie
de
Chorges
5
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
2
sur
15 DCM2025-007
Convention
de
servitude
de
passage
sur
une
parcelle
communale
au
profit
d'Enedis
—
Raccordement
de
production
pour
l’entreprise
Chabot
Enedis
va
procéder
au
raccordement
de
la
production
électrique
de
l'entreprise
Chabot
et sollicite
une
servitude
de
passage
auprès
de
la commune
pour traverser
la parcelle
communale,
section
F,
parcelle
1003,
située
au
lieu-
dit
le
Saluchet.
En
contrepartie,
la
collectivité
recevra
une
indemnisation
de
150
€,
qui
lui
sera
versée
lors
de
l'établissement de l'acte notarié. Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
Général
de la propriété
des
personnes
publiques,
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
:
- D'AUTORISER
la signature de la convention
de servitude.
Après
en
avoir délibéré
à l’unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
DCM2025-008
BNPA
- Tarifs 2025
Monsieur
COMBE
Serge
informe
et propose
à l'assemblée.
En
cette
année
de
transition
et de
travaux
pour
la BNPA,
il s'agit
néanmoins
de
poursuivre
ses
activités
et son
développement
à travers
une offre de tarification adaptée
aux
attentes des
usagers.
Mairie
de
Chorges
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
3
sur
15 11 Hébergement
:
Dans
le
cadre
du
partenariat
avec
l'Association
AVE,
la
BNPA
sera
en
mesure
d'accueillir
durant
le
mois
de
Juin
2025
des
séjours
scolaires
et
sportifs
sur
le
camp
l'Avancée
Bleue
aux
tarifs
suivants
:
Hébergement
.
us
,
:
:
_—_—.
Prix
Unitaire
TTC
sous
tente
collective
et en
pension
complète
Par huitéeiét par personne
* À
partir
du
repas
du
soir
de
l'arrivée
jusqu'au
repas
du
midi
le jour
du
départ
Tarif
groupe
jeunesse
de
20
enfants
minimum
28€
(Primaires
- Collèges)
Tarif
groupe
jeunesse
de
20
ados
/ adultes
minimum
10€
(Lycée,
Stages
sportifs,
Accompagnateurs
groupe)
Hors
tarifs jeunesse
43
€
Option
location
de
draps
(parure)
10€
(Drap
housse,
housse
de
couette
et
housse
de
traversin)
Hébergement
en
tente
collectives
sans
restauration
25€
(Ménage
compris
/ Draps
non
compris)
Options
Restauration
pour
les
groupes :
Prix
Unitaire
TTC
Gouter
ne
.
lie
5,00
€
(1
Biscuit,
1
Fruit,
1
Produit
laitier)
Collation
accueil
séminaire
.
:
.
—.
6,00
€
(Boissons
chaude,
jus,
viennoiserie)
Petit
déj
it
déjeuner
|
|
7,00 €
(Type
continental,
présenté
sur
buffet)
Panier
repas
à emporter
!
,
.
ne
12,00
€
(Chips,
salade
composée
ou
sandwich,
fromage,
fruit,
pain)
Repas
groupe
avec
service
ou
liaison
froide
sans
vaisselle
17,00
€
(Entrée,
Plat
avec
garniture,
fromage,
dessert)
!
Repas
prestige
avec
service
à
.
,
20,00
€
(Entrée,
Plat
avec
garniture,
fromage,
dessert,
café)
Options
Ménage
pour
les
groupes
:
Prix
Unitaire
TTC
Forfait
ménage
des
parties
communes
ne
8°
p
200
€ /
1 passage
(sanitaires
+
réfectoire)
Forfait
ménage
des
chambres
8
200 € /
1 passage
(sans
changement
de
draps)
Location
de
draps
10€
/
2 lit
(Drap
housse,
housse
de
couette
et
housse
de
traversin)
Fourniture
lessive
machine
à
laver
8,00
€
Mairie
de
Chorges
5
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
4
sur
15 2] Activités
nautiques
:
Activités
nautiques
- Scolaires
&
Groupes
Pour
les
scolaires
Pour
les groupes
Scolaires
- Paddle
ou
Kayak
2025
PU
TTC
Groupes
- Paddle
ou
Kayak
2025
PU
TTC
Pagaie
scolaire
- 1
séance
de
2h
25€|
|
Pagaie
Groupe
- 1
séance
de
2h
26
Cycle
Pagaie
scolaire
- 2x2h
48£€|
|Cycle
Pagaie
Groupe
- 2x2h
50
Cycle
Pagaie
scolaire
- 3x2h
60€|
|Cycle
Pagaie
Groupe
- 3x2h
70
€
Cycle
Pagaie
scolaire
- Ax2h
80€|
|Cycle
Pagaie
Groupe
- 4x2h
95
£
Cycle
Pagaie
scolaire
- 5x2h
100
€|
|
Cycle
Pagaie
Groupe
- 5x2h
110
&
Scolaires
- Primaires
- Optimist
2025
PU
TTC
Groupes
- Optimist
2025
PU
TTC
Voile
primaire
- 1
séance
de
2h
19€|
|
1ère
Voile
groupe
- 1
séance
de
2h
284
Cycle
Voile
primaire
- 2x2h
38€|
|Cycle
1ère
Voile
groupe
- 2x2h
52
#
Cycle
Voile
primaire
- 3x2h
50€|
|Cycle
1ère
Voile
groupe
- 3x2h
754
Cycle
Voile
primaire
- 4x2h
60€|
|Cycle
1ère
Voile
groupe
- 4x2h
95
€
Cycle
Voile
primaire
- 5x2h
75£€|
|Cycle
1ère
Voile
groupe
- 5x2h
115
€
Scolaires
PU
TTC
Groupes
PU
TTC
Catamaran
- PAV
ou
Aviron
2025
Catamaran
- PAV
ou
Aviron
2025
Voile
scolaire
- 1
séance
de
2h
30€|
|Voile
groupe
- 1
séance
de
2h
30
€
Cycle
Voile
scolaire
- 2x2h
55€|
|Cycle
Voile
Groupe
- 2x2h
584
Cycle
Voile
scolaire
- 3x2h
80€|
|Cycle
Voile
Groupe
- 3x2h
80
&
Cycle
Voile
scolaire
- 4x2h
105
€|
|
Cycle
Voile
Groupe
- 4x2h
105
€
Cycle
Voile
scolaire
- 5x2h
120€|
|
Cycle
Voile
Groupe
- 5x2h
120
€
Scolaires
-
partenaires
locaux
2025
Groupes
partenaires
locaux
2025
Effectifs
> Hi
pratiquants
scolaires
PAT
En
>
50
pratiquants
DRE
Voile
- 1
séance
de
2h
25€|
|
Voile
- 1
séance
de
2h
254
Cycle
Nautique
- 2x2h
48€|
|Cycle
Nautique
- 2x2h
48
Cycle
Nautique
- 3x2h
60€|
|Cycle
Nautique
- 3x2h
70
€
Cycle
Nautique
- 4x2h
80€|
|
Cycle
Nautique
- 4x2h
90
€
Cycle
Nautique
- 5x2h
100€|
|
Cycle
Nautique
- 5x2h
105
#
Location
Kayak
ou
Paddle
Location
Bateau
à Pédales
Scolaires
et
Groupes
12
€
Scolaires
et
Groupes
30
€
pour
2h
et
par
personne
pour
2h
et
par
personne
|
Hors
Juillet
et
Aout
Hors
Juillet
et
Aout
|
Mairie
de
Chorges
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
5
sur
15 Activités
nautiques
- Individuels
2025
Enfant
- Optimist
ou
Catama
initiation
”
n
7-10
ans
Initiation
MÉrenent
—.
.
,
De
13h30
à 15h30 |
ou
20€/séance
Forfait
de
8 séances
Ado
- Catamaraninitiation
11-15
ans
Initiation
Mercredi
120€
Forfait
de
8 séances
De
13h30
à 15h30 |
ou
20€/séance
Ado
- Catamaran
sport
,
Mercredi
120€
Forfait
de
8 séances
LE
ans
Perfectionnement
De
13h30
à
15h30
ouHE
k
1
Hope
er
=
ï
Ê
Age
anc
SEE
pren
|
stage
Moussailon
:
7-10 ans
35€
65 €
100 €
115 €
135 €
Dériveur
1ère
voile
en
Optimist
Stage
Kayak,
Paddle
ou
Aviron
11-15
ans
35
€
65
€
100
€
115
€
135
€
Stage
Catamaran
ou
Planche
à voile
10
-15
ans
35€
65
€
100
€
115
€
135
€
Stage
Catamaran
ou
Planche
à voile
_….
40
€
75€
110
€
140
€
155
€
(16
ans
et +)
Passeport
Voile
FFV
: 14€
(saison
2025)
ou
Pass
Voile
FFV
journalier:
5,5€
edi
Juillet / Août SR
iveai
et
du support :
130 à 15h30
O
*
Les
Licences
FEV
ÉAnIpRenMent
une
assurance
en
RC
et
en en Individuelle
Accident
de 15h30 à 170
|
Remise
de
15%
sur
les Sp
été
pour
Fe
pratiquants
du
club
Sport
& Loisirs
Prix
TTC/pratiquant
+
Licence
FFV*
à souscrire
au
choix :
Offre
dernière
minute
pour
compléter
un
groupe
=
25€/séance
Mairie
de
Chorges
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
6
sur
15 Stage
Vacances
Juillet / Aout
en
journée
complète
(10
séances)
ou
en
demi-journée
(5
séances)
sur 5
jours
Stage
semaine
du
Lundi
au
Vendredi
Support
en
fonction
des
conditions
météo
et
de
la composition
des
groupes
Age
Descriptif
Tarif Stage
Journée
complète
Tarif Stage Demi-journée
Stage
Multi
nautique
Explorateur
du
Lac
Dptimist,
Catamaran
Funboat
at Kayak
si pas
de
vent
(plutôt
le matin)
7-11ans
Initiation
ludique
&
découverte
des
bateaux
220€
Hors
licence
135€
Hors
Licence
Stage
Multi
nautique
Escapade
du
Lac
Zatamaran
Sport,
initiation
Planche
à voile
at
Paddle
si pas
de
vent
(plutôt
le matin)
10-15 ans
Navigation,
manœuvres
en
toute
sécurité
&
plaisir
de
la glisse
220€
Hors
licence
135€
Hors
Licence
Stage
Multi
nautique
Option
Aviron
nitiation
Aviron
le
matin
Joile
ou
Sports
de
pagaie
l'après
midi
11-15 ans
Nouvelle
expérience
de
la glisse
qui
sollicite
équilibre
et coordination
220€
Hors
licence
135€
Hors
Licence
En
journée
complète :
2 séances
/ jour
- De
10h
à 12h
et de
13h30
à 15h30
Pause
méridienne
possiblement
encadrée
par
un
moniteur
avec
repas
tiré
du
sac
ou
repas
servi
au
centre
en
supplément
Accueil
: à partir
de
15
minutes
avant
le début
de
séance
/ Retour
: jusqu'à
15
minutes
après
la fin
de
séance
-->
9h45,
12h15,
13h15,
15h45
En
demi-journée
:_1
séance
/ jour
- De
10h
à
12h
ou
de
13h30
-15h30
Prix TTC/pratiquant
Ÿ
Passeport
Voile
FFV*
de
14€
à souscrire
(saison
2025)
* Les
Licences
FFV
comprennent
une
assurance
en
RC
et en
Individuelle
Accident
Remise
de
15%
sur
les stages
été
pour
les
pratiquants
du
club
Sport
&
Loisirs
Licences
FFV
: 2025
Loisir
1 jour
- Pass
Voile
5,5
€
Loisir
annuel
- Passeport
Voile
14
€
Licence
club
Jeune
32
€
Licence
club
Adulte
70
€
Mairie
de
Chorges
ÿ
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
7 sur
15 Excursion
à
la voile,
le
lac vu
du
lac...
Sorties
navigation
en
catamaran
collectif
(Edel
Cat
26)
Adulte
Enfant
|
Privatisation
A
partir
de
5 ans
(<
12
ans)
(6
pers
Max)
Sortie
2h
avec
skipper
au
départ
du
Village
Vacances
Pro
BTP
Les
Hyvans
14h00
- 16h00
ou
16h00
- 18h00
25
€
15
€
se
Sortie
2h
avec
skipper
au
départ
de
la
BNPA
14h00
- 16h00
ou
16h00
- 18h00
me
20€
180
€
Coucher
de
soleil
(BNPA
ou
Les
Hyvans)
18h30
-
21h00
A0
€
25
€
250
€
Privatisation
du
catamaran
(BNPA
ou
Les
Hyvans)
:
.
280
€
Sortie
de
3h
avec
skipper
Rs
=
2ème
et
3ème
Leçons
particulières
(Lp)
&
Packs
Locations
(Loc)
1 Personne
Personnes
Catamaran
:1h00
en
Leçon
particulière
(Lp)
70
€
+
25€/
Personne
Pack
Cata
:1h00
Lp
+
1h00
Loc
90
€
+
25€/
Personne
Pack
Cata
:1h00
Lp
+
2h00
Loc
110
€
+
25€/
Personne
Planche
à voile
:1h00
en
Leçon
particulière
(Lp)
50
€
+
25€/
Personne
Pack
Planche
à voile
:1h00
Lp
+
1h00
Loc
65
€
+
25€/
Personne
Pack
Planche
à
voile
:1h00
Lp
+
2h00
Loc
75€
+
25€/
Personne
Matériel
nautique
à
la
Location
1h
2h
3h
ah
Paddle
solo
12
€
22€
32
€
37
€
Kayak
- 1
place
12
€
22€
32
€
37
€
Kayak
- 2/3
places
18
€
28€
45
€
55
€
Bateau
à
pédales
(4
pers
max)
20
€
35
€
50
€
65
€
Planche
à voile
18
€
28
€
A5
€
55
€
Catamaran
ou
Dériveur
découverte
35
€
65
€
95
€
115
€
Catamaran
sportif
(HC
15
- 4
pers
max)
45
€
80
€
115
€
140
€
Tarif
préférentiel
Office
de
tourisme
de
SP*
1h
Kayak
- 1
place
11€
Kayak
- 2/3
places
17
€
* Avant application
des
commissions
de ventes
: (Frais de réservation
et bancaire
pour 2025)
Vente
au comptoir
: 10%
TTC
du
montant total (OT)
+ frais de ticket (logiciel Regiondo)
de 0,20€/ticket
Vente
en ligne (www.serreponcon.com)
: 7%
TTC
du
montant total (OT)
+ 3%
TTC
du montant
total (Régiondo)
+ 0,20€
Iticket
Mairie
de
Chorges
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
8
sur 15 Atterrage
/ Atelier
2025
Stationnement
Prix
TTC
Stationnement
|
Stationnement
Stationnement
en
Année
TVA
20%
à la journée
à
la semaine
saison
Hors:
Saison
(Saison
+
Hors
(1/06
au
30/09)
(1/10
au
31/05)
.
saison)
Remorque
ou
voiture
seule
7€
25
€
100
€
100
€
160
€
Remorque
+ voiture
11
€
50
€
170
€
130
€
265
€
ss
11€
50 €
170 €
130 €
265 €
(sans
ou
sur
remorque)
ATMene
Kayak
2€
10€
50€
50 €
80 €
Engin
de
plage
Sur
Réservation
et
Paiement
préalable
- Toute
période
entamée
est
due
Prestations
complémentaires :
Location
d'un
gilet
de
sauvetage,
d'un
shorty
néoprène,
d'un
harnais
de
trapèze
ou
d'une
pagaie
(Hors
cours
&
location
de
bateau)
5€
la 1/2
Journée
10€
la journée
Aide
à
la
mise
à l'eau
d'un
bateau
sur
remorque
30
€
Intervention
dépannage
sur
l'eau
20€
par
1/4
d'heure
Mise
à disposition
d'un
bateau
de
sécurité
(3h)*
100
€
Mise
à disposition
d'un
bateau
de
sécurité
(6h)*
180
€
*
Hors
fourniture
de
carburant
Mise
à disposition
d'un
moniteur
(cours
particulier
- 1h)
70
€
Mise
à disposition
d'un
moniteur
(journée
- 6h)
300
€
Mairie
de
Chorges
ÿ
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
9
sur15 Snack
BNPA
2025
Boissons
(TVA
à 5,5%)
PU
TTC
Café
2,00
€
Bouteille
d'eau
- 50cl
2,00
€
Soda
- Canette
33
cl
2,50
€
(Coca
cola,
Coca
cola
zéro,
Orangina,
Oasis,
Ice-Tea,
Perrier...)
Bouteille
d'eau
- 1,5L
3,00
€
Encas
(TVA
à 5,5%)
(TVA
à confirmer)
PU
TTC
Chips
1,50
€
Barres
chocolatées
(Mars,
Snickers,
Lion,
KitKat,
Twix)
2,50
€
Glaces
(TVA
à 5,5%)
(TVA
à confirmer)
PU
TTC
Glace
à
l'eau
simple
(Yéti)
2,00
€
Glace
multi
parfum
(Spirulo,
Smarties...)
2,50
€
Glace
cône
3,00
€
Glace
Magnum
3,50
€
Tous
ces
tarifs s'entendent
toutes
taxes
comprises,
conformément
à la loi.
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
:
- DE
VALIDER
ces
nouvelles
grilles
tarifaires
à compter
du
1°
Mars
2025
Après
en
avoir
délibéré
avec
une
abstention
(Sophie
ROMMENS),
le conseil
municipal
adopte
la
délibération. DCM2025-009
Participation
de
la
commune
à
la consultation
organisée
par
le
CDG
05
pour
la
passation
du
contrat
couvrant
les
risques
financiers
encourus
par
les
collectivités
en
vertu
de
leurs
obligations
à
l'égard
de
leur
personnel
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le Code
général
des collectivités territoriales,
Vu
le Code
des
assurances,
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Vu
le
décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l'article
26
(alinéa
2)
de
la loi
n° 84-53
du
26 janvier
1984
et
relatif
aux
contrats
d'assurances
souscrits
par
les
Centres
de
Gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et établissements
territoriaux,
Mairie
de
Chorges
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
10
sur 15 Considérant
l'opportunité
pour
la collectivité
de
pouvoir
souscrire
un
ou
plusieurs
contrats
d'assurance
statutaire
garantissant
les frais
laissés
à sa
charge,
en
vertu
de
l'application
des
textes
régissant
le statut de
ses
agents,
Considérant
que
le Centre
Départemental
de Gestion
peut souscrire
un tel contrat pour le compte
de la collectivité,
en
mutualisant
les risques,
après
mise
en
concurrence,
Madame
Marie-Cécile
LAINE,
Conseillère
municipale
déléguée
aux
ressources
humaines
expose
:
-
Le
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
des
Hautes-Alpes
met
en
place
depuis
de
nombreuses
années
des
appels
d'offres
afin
de
répondre
aux
besoins
en
assurances
des
collectivités
des
Hautes-
Alpes,
-
Cette
année,
le Centre
de
Gestion
relance
une
procédure
d'appel
d'offres
afin
de
renouveler,
pour
le
compte
des
collectivités
et
établissements
du
département
un contrat
d'assurance
statutaire,
pour
la
période
2026-2029,
-
Ce
contrat
d'assurance
statutaire
permet
de
garantir
les frais
laissés
à la charge
des
employeurs
publics
locaux,
en vertu de
l'application
des
textes
régissant
leurs obligations
à l'égard
de leur personnel
en
cas
de
décès,
d'invalidité,
d'incapacité
et d'accidents
ou
de
maladies
imputables
ou
non
au
service.
-
Parallèlement,
le marché
d'assurance
statuaire
établi
(de
manière
autonome)
pour
la mairie
et le CCAS
prend
fin au
31/12/2025
et devra
être
relancé.
Etant
donné
ce
contexte,
Madame
LAINE
explique
l'opportunité
que
la collectivité
fasse
partie
de
l'appel
d'offre
lancé
par
le
centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes.
Elle
précise
que
cette
première
délibération
n'engage
pas
la
collectivité
à adhérer
en
fin de
procédure
au
contrat
groupe,
mais
qu'elle
permettra
d'avoir accès
aux
résultats
de
l'appel
d'offres
afin,
in fine,
de faire
un choix
entre :
l'assurance
proposée
par le Centre
de
gestion
et celle
issue
d'un
marché
potentiellement
lancé
par la mairie
(pour son
compte
et celui
du
CCAS).
Monsieur
le Maire
propose
:
Article
1 :
La
collectivité
charge
le Centre
de
Gestion
d'organiser,
pour
son
compte,
une
consultation
en
vue
de
souscrire
à
un contrat groupe
ouvert à adhésion
facultative à compter du
1° janvier 2026
auprès
d'une entreprise
d'assurance
agréé
et se réserve
la faculté d'y adhérer sans devoir en
aucune
manière justifier sa décision.
Article 2
:
La collectivité
précise que
le(s) contrat(s)
devra(ont)
garantir tout ou
partie des
risques
suivants :
e
Personnel
affilié à la C.N.RA.C.L.
:
Décès,
accidents
ou
maladies
imputables
au
service,
maladie
ordinaire,
longue
maladie/longue
durée,
maternité/paternité/adoption.
e
Personnel
affilié à l'I.R.C.A.N.T.E.C.
(agents
titulaires ou stagiaires
et agents
non
titulaires)
:
Accident
du travail,
maladie
ordinaire,
grave
maladie,
maternité/paternité/adoption.
Ce(s)
contrat(s)
devra(ont)
également
avoir les caractéristiques
suivantes :
Mairie
de
Chorges
ÿ
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
11
sur
15 -
Durée
du
contrat :
quatre
ans,
à effet au
1e" janvier
2026
;
—
Régime
du contrat :
capitalisation.
Article
3
:
La
collectivité
s'engage
à fournir
au
Centre
de
Gestion,
en
tant
que
de
besoins,
les
éléments
nécessaires
à
la
détermination
de
la prime d'assurance.
Après
avoir entendu
cet exposé
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
:
- DE
VALIDER
les mesures
détaillées ci-dessus
dans
leur ensemble.
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
DCM2025-010
Création
d’un
poste
permanent
au
sein
du
service
RH
- Délibération
2024-225
- Précision
de
grade Vu
le Code
général
des collectivités territoriales,
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
ses
articles
L313-1
et L332-8,
Vu
le budget,
Vu
le tableau
des
emplois
et des
effectifs,
Vu
l'organigramme
de
la collectivité,
Vu
l'opération
n° 0005241022000104
sur le site Emploi
territorial,
Vu
la délibération
2024-225
en date du
16 décembre
2024
supprimant
le poste permanent
de gestionnaire carrière
et paie à 28 heures
hebdomadaires
et créant l'emploi permanent
de gestionnaire carrière et paie, à temps
complet,
sur
les
trois
grades
du
cadre
d'emplois
des
Adjoints
administratifs
et des
trois
grades
du
cadre
d'emplois
des
Rédacteurs,
à compter du
1®' janvier 2025,
Considérant
que
la délibération
2024-2265
permettait
de
recruter
sur
l'ensemble
des
grades
des
cadres
d'emploi
des
Adjoints
administratifs
(catégorie
hiérarchique
C) et des
Rédacteurs
Territoriaux
(catégorie
hiérarchique
B),
Considérant qu'il est désormais
nécessaire de préciser le grade
de recrutement afin de mettre
à jour le tableau
des
effectifs. Madame
Marie-Cécile
LAINE,
Conseillère
municipale
déléguée
aux
Ressources
humaines,
explique qu'il convient
de compléter
ladite délibération
afin de préciser le grade
de recrutement
et de mettre à jour le tableau
des effectifs.
Le grade
de recrutement
est celui de Rédacteur territorial.
Elle précise que
le reste de la délibération
2024-2265
est inchangé.
Monsieur
le Maire,
suite à cet exposé,
propose
à l'assemblée
:
DE
CREER
le poste
permanent
de
Rédacteur
territorial
à temps
complet
pour
assurer
les fonctions
de
Gestionnaire
carrière
et paie
au
sein
du
pôle
Ressources,
- _
DE
MODIFIER
le tableau
des
emplois
dans
ce
sens.
Il précise
que
les crédits
sont
prévus
au
budget.
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
Mairie
de
Chorges
5
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
12
sur
15 DCM2025-011
Création
d’un
contrat
de
projet
au
sein
du
pôle
tourisme
- Délibération
2024-171
- Précision
de
grade
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique
et notamment
ses
articles
L313-1
et L332-24,
Vu
le décret 88-145
modifié,
Vu
le budget,
Vu
le tableau
des
emplois
et des
effectifs,
Vu
l'organigramme
de la collectivité,
Vu
l'opération
n° 005240920000244
sur le site Emploi
territorial,
Vu
la délibération
n°2024-171
en
date
du
16
septembre
2024
portant
création
d'un
emploi
non
permanent
de
chargé(e)
de
mission
Tourisme
de
la Commune
de
CHORGES
pour
mener
à bien
un
projet
ou
une
opération
identifiée et fixant la catégorie
hiérarchique,
le niveau
de
recrutement
et la rémunération
à compter
du
1° octobre
2024, Considérant
que
la délibération
2024-171
permettait
de
recruter sur
l'ensemble
des
grades
des
cadres
d'emploi
des
Rédacteurs
Territoriaux (catégorie
hiérarchique
B),
Considérant qu'il est désormais
nécessaire
de préciser le grade
de recrutement
afin de mettre à jour le tableau des
effectifs. Madame
Marie-Cécile
LAINE,
Conseillère
municipale
déléguée
aux
Ressources
humaines,
explique qu'il convient
de compléter
ladite délibération
afin de préciser le grade de recrutement et de mettre à jour le tableau
des effectifs.
Le grade
de recrutement
est celui de
Rédacteur territorial.
Elle précise
que
le reste de la délibération
2024-171
est inchangé.
Monsieur
le Maire,
suite à cet exposé,
propose
à l'assemblée
:
DE
CREER
le poste
non
permanent
de
Rédacteur
territorial
pour
assurer
les fonctions
de chargé(e)
de
mission
Tourisme
au
sein
du
Pôle
Tourisme,
DE
MODIFIER
le tableau
des
emplois
dans
ce sens.
Il précise
que
les crédits sont prévus
au
budget.
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
DCM2025-012
Suppression
du
poste
d’Adjoint
technique
créé
par
délibération
DCM
2022-192
suite
CST
08/10/2024 Vu
le Code
général
de la fonction
publique,
notamment
l'article L.313-1,
Vu
la délibération
n°2022/192
en
date
du
24
novembre
2022
créant
un
poste
permanent
d’Adjoint
technique
au
sein
du
service
restauration
à raison
de 27h
hebdomadaires
annualisés
pour assurer
les missions
de
préparateur
au restaurant scolaire et de livreur du
portage
à domicile,
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
social
territorial
(CST)
de
Chorges
en
date
du
08/10/2024
de
supprimer
le poste
permanent
d'Adjoint technique
créé
par la délibération
n°2022/192,
Mairie
de
Chorges
5
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
13
sur
15 Madame
Marie-Cécile
LAINE,
Conseillère
municipale
déléguée
aux
Ressources
humaines,
explique
à l'assemblée
qu'il
convient
de
valider
la
suppression
du
poste
précité,
et
ce,
suite
à l'évolution
des
besoins
de
service
:
Monsieur
le Maire,
suite à cet exposé,
propose à
l'assemblée
:
-
DE
SUPPRIMER
le
poste
permanent
d’Adjoint
technique
au
sein
du
service
restauration
à
raison
de
27h
hebdomadaires
annualisés
pour
assurer
les
missions
de
préparateur
au
restaurant
scolaire
et
de
livreur
du
portage
à domicile,
créé
par
la
délibération
n°2022/192,
-
DE
METTRE
à jour le tableau
des
effectifs.
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
le conseil
municipal
adopte
la délibération.
Délibération
ajournée
: BNPA
—
Convention
de
Prestation
AVENTURE
VACANCES
ENERGIE
Intervention
de
Sophie
ROMMENS
Je souhaitais
avant
de
donner
ma
lettre
de
démission
à Christian
Durand
vous
dire
un
petit mot
pour
mon
dernier
conseil
municipal
avec
vous.
Je démissionne
tout d'abord pour
donner
la chance
à une
personne
de ma
liste d'avoir
un mandat
municipal.
C'est
un
engagement
que j'avais
pris
en
2019
de
démissionner
la dernière
année
en
ce
sens.
C'est
Gabrielle
qui
va
me
succéder,
et
elle
le
fera
avec
brio
car
c'est
une
femme
compétente
et
de
caractère
pour
qui
également
la
question
de
l'égalité
des
droits
entre
les
femmes
et les hommes a
de l'importance.
Je pars tranquille, je n'aurais
pas
non
plus
démissionné
pour
n'importe
qui.
Je démissionne
également
car j'ai besoin
de
temps
pour
me
consacrer
à la campagne
électorale
à venir,
constituer
une
équipe
pour
déposer
une
liste
aux
prochaines
municipales.
Vous
savez
que
j'aime
faire
cela
en
collectif,
en
étant
la
plus
inclusive
sur
les
envies,
les
paroles
et
les
apports
de
toutes
et tous.
Travailler
comme
cela prend
du
temps.
Je souhaite
vous
remercier
pour
la qualité
de
nos
échanges,
même
si les débuts
ont
été un
rudes
juste
après
les
élections.
Les
campagnes
électorales
étant
hélas
des
moments
de
frictions.
Afin
que
cela
se
passe
au
mieux,
j'ai
souhaité,
dès
le
début,
ne
pas
être
qualifiée
d'opposition
mais
de
liste
minoritaire.
De
même,
je
n'ai
pas
fait
de
journal
d'opposition,
de
communiqués
agressifs
n1
même
alerté
la presse
à chaque
fois
que
je
n'ai
pas
été
d'accord
ou
que j'ai soulevé
un
problème
de
légalité.
J'ai
préféré
- pour
ne
pas
échauffer
les
esprits
- que
cela
reste
au
sein
de
cette
assemblée
ou
auprès
de
la préfecture
garant
de
la légalité
de nos
décisions
car nul
n'est
au-dessus
des
lois,
et surtout
pas
les communes.
C'est
pour
cela
que j'ai joué
ce rôle.
Et je l'ai
aussi
fait par
respect
pour
les
électeurs
qui
ont
voté
pour
moi
et notre
liste.
Je vais regretter le travail en commissions
qui a beaucoup
évolué
et j'en suis ravie.
En revanche,
je
ne
regretterai
pas
mon
mandat
communautaire
car
si
vous
n'avez
aucune
délégation,
vous
n'êtes
qu'une
machine
à lever
ou
baisser
la main
en
conseil
communautaire
sur
des
projets
dont
le
langage
technocratique
vous
laisse
ignorant...
et
permet
de
faire
passer
n'importe
quelle
décision
sans
comprendre
la
réalité
de
ce
que
vous
votez.
Moi
j'ai
choisi
de
protester
en
appliquant
la politique
de
la chaise
vide
au
conseil
communautaire
ses
dernières
années.
Je souhaite
du
courage
à ma
successeure
!
Et je vous
souhaite
à toutes
et tous
une
bonne
continuation
pour
cette
dernière
année
de travail
au
service
de
la commune.
Merci.
Mairie
de
Chorges
ÿ
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
14
sur
15 Séance
levée
à 19
h 45
À Chorges,
le 17/03/2025
Le
Maire
Christian
DURAND
Mairie
de
Chorges
ë
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24/02/2025
Page
15
sur
15