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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 345 exposition playmobils les 27 et 28 octobre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
I M) leuve 2 qu LÉ fn revel ARRETE REPURI ICE N° 2024-345
Le Maire de la Commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3,
Vu le Code de la Route, article R 225-R 417.10,
Vu le Code Pénal, article R 26.15,
Considérant qu’en raison de l’organisation par lassociation «Play No Mord » d'une exposition/vente « playmobil » à la salle polyvalente et à la salle des sports, sises 75 rue de Roubaix à TEMPLEUVE-EN- PEVELE (59 242), les samedi 26 octobre et dimanche 27 octobre 2024, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation comme suit,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article d :
Article 5 :
Article 6 :
ARRÊTE
Le stationnement et la circulation seront interdits, sur le site de l’espace socio-culturel, à partir du jeudi 24 octobre à 22h00 au lundi 28 octobre 2022 à 12h00.
Seuls les exposants ayant du matériel à décharger et les services municipaux setont
autorisés à stationner (le temps de la dépose).
Madame SARAZIN, commerçante, domiciliée 2 route de la marque à Ennevelin (59 710), sera autorisée à installer sur le parking intérieur du site son commerce
ambulant durant la période d’ouvetture de l’exposition/vente (arrêté 2024-344).
La pose de la signalisation sera mise en place par les services municipaux.
Le présent arrêté peut faire Pobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre
d’incendie et de secours de TEMPLEUVE-EN-PEVELE, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de PONT--A- MARCQ, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent arrêté
dont ampliation sera transmise en Préfecture et à Monsieur délégué à la Sécurité.
TEMPLEUVE-EN-PEVELE, le 14 octobre 2024 4 , QE
. Le Maire,
Luc MONNET