Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2017.03.30

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2017.03.30 Document publié le Jeudi 30 mars 2017 par la commune de Barfleur. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2017.03.30)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit, COMMUNE DE

BARFLEUR

Secrétariat ouvert du lundi au vendredi

De 8h à 12h

Correspondance BP 2-50760 Barfleur

Tél. 02 33 23 43 00 / Fax 02 33 23 43 09

E-mail : secretariat@mairiedebarfleur. fr

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

Le trente mars deux mil dix sept à dix sept heures, les Conseillers Municipaux légalement convoqués par M. Michel MAUGER, Maire, se sont réunis en la Salle de la Mairie prévue à cet effet.

Etaient présents : MM MAUGER, M.CHARDON, MRUEL, Mme GANCEL, Mme

BURNEL, M.PICOT, M.GODEFROY, M.DHIVER, M. MONFEUILLART, Mme ANDRÉ,

Mme BELLOT

Etaient absents excusés : M. BOSCHER-TOKARSKI (ayant donné procuration à M. MAUGER), M. GOSSELIN, Mme BERNERON (ayant donné procuration à M. PICOT)

Secrétaire de séance : M. DHIVER

Assistait à la séance : M. FAUVIN, trésorier

M. le Maire demande s’il y a des observations à formuler sur le compte-rendu de la précédente réunion. Aucune remarque n’étant formulée, le précédent compte-rendu est adopté à l’unanimité.

e COMPTE ADMINISTRATIF 2016

Monsieur Fauvin, Receveur, présente le compte administratif du budget principal qui fait apparaître les résultats suivants :

- section de fonctionnement

" dépenses: 400 847.54 €

" recettes : 608 135.07 €

Ÿ excèdent: 207 287.53 €

- section d'investissement

“ dépenses: 206 088.82 €

“ recettes : 215 229.39 €

Ÿ_excèdent : 9 140.57 €

Il est passé ensuite au vote de ce compte sous la présidence de Mme Léonie BELLOT, M. Mauger, Maire, se retirant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif

2016 du budget principal.

e COMPTE DE GESTION 2016

Monsieur Mauger reprenant la présidence de la séance, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité approuve le compte de gestion 2016 du Receveur, dont les résultats sont identiques à ceux du compte administratif.e AFFECTATION DES RESULTATS

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2016

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

RESULTAT | VIREMENT A | RESULTAT RESTES À SOLDE DES | CHIFFRES A

CA 2015 LA SI DE REALISER RESTES A | PRENDRE EN

L'EXERCICE 2016 REALISER COMPTE

2016 POUR

L'AFFECTATI

ON DE

RESULTAT

408 958.25 €

INVEST - 41 821.76 € 9140.57 €|=—======= |-293 723.35 € | - 326 404.54 € 115 234.90 €

FONCT 395 203.18 € 66 520.76 €| 207 287.53 € 535 969.95 €

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la

délibération d'affectation du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement) et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section

d'investissement.

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'affecter le résultat comme suit :

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016

Affectation obligatoire :

À la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068)

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/1068)

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002)

Total affecté au c/1068 :

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement

e BUDGET PRIMITIF 2017

Après avoir entendu les explications sur le projet de budget 2017 tant en fonctionnement qu’en investissement données par M. FAUVIN, il est proposé de passer au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, vote le budget primitif 2017 qui s’élève en recettes et en dépenses à :

° section de fonctionnement : 784 092.41 €

° section d'investissement dépenses : 885 120.85 €

° section d'investissement recettes : 935 150.85 €

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité décide de voter les taux d’imposition suivants pour l’année 2017, soit :

535 969.95 €

326 404.54€

209 565.41 €

326 404.54 €

-taxe d'habitation 13.33 %

-taxe foncière bâtie 23.17 %

taxe foncière non bâtie 38.49%e INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

e de fixer pour l’année 2017, l’indemnité de gardiennage des églises communales pour l’ Abbé Pierre Tournerie, lequel ne réside pas dans la

Commune, à 119.55 €

e INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE

Par délibération du 08 avril 2014, le Conseil Municipal a fixé le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints, selon le barème prévu à l’article L2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, en pourcentage de l’indice 1015 (indice de référence), à savoir dans les communes de 500 à 999 habitants :

e Maire : 31 % de l’indice brut IB 1015 (indice majoré IM 821)

e Adjoints : 8.25 % de l’indice brut IB 1015 (indice majoré IM 821) En application du décret du 26 janvier 2017, portant modification de décret N° 85-1148 du 24 octobre 1985 modifié, relatif à la rémunération des personnels des collectivités territoriales, l'indice majoré terminal passe de 821 à 826 au 1°” janvier 2017, puis à 830 au 1°” janvier

2018.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

e de fixer le montant des indemnités du Maire et des adjoints, selon le barème prévu à l’article L2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales dans les Communes de 500 à 999 habitants, en pourcentage de l’indice terminal de la fonction publique, soit :

e Maire : 31 % de l’indice terminal de la fonction publique

e Adjoints : 8.25 % de l’indice terminal de la fonction publique

Et ce à compter du 1° janvier 2017.

e REGIME INDEMNITAIRE : EVOLUTION DES CADRES D'EMPLOI

Suite au reclassement des agents, de nouveaux cadres d’emploi ont été créés. Ces évolutions entraînent une modification du régime indemnitaire notamment l’indemnité d'administration et de technicité, nécessitant ainsi de modifier la délibération du 23 mars 2011, à laquelle

s’ajoute les cadre d’emploi suivants :

- Adjoint technique : taux de base en vigueur à ce jour : 451.99 € x 4 - Adjoint Administratif territorial principal de 2°"° classe: taux de base en vigueur à ce jour : 472.48 € x 6 |

- Adjoint Technique territorial principal de 2°” classe : taux de base en vigueur à ce jour : 472.48 € x 4

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal décide d’ajouter les cadres d’emploi comme indiqué ci-dessus et de modifier le régime indemnitaire s’y rapportant.

e AVENANTS N°3 et 4 : au marché de travaux de voirie

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer les devis de l’entreprise Boucé et les avenants s’y rapportant pour des travaux supplémentaires au

marché de voirie en cours :

- Avenant n°3 — Rue Paul Placide d’un montant de 8 256.60 € TTC

- Avenant n°4- Rue St Nicolas d’un montant de 17 392.80 € TTC

Le financement de ces travaux est inscrit au budget primitif 2017 de la Commune.e COMPTE ADMINISTRATIF 2016

Monsieur Fauvin, Receveur, présente le compte administratif du budget principal qui fait

apparaître les résultats suivants :

- section de fonctionnement

” dépenses: 224 707.54 €

m recettes : 230 960.79 €

excédent : 6253.25 €

- section d'investissement

= dépenses: 49 760.89 €

" recettes : 67 894.24 €

excédent : 18 133.35 €

Il est passé ensuite au vote de ce compte sous la présidence de Mme Léonie BELLOT, M.

Mauger, Maire, se retirant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif

2016 du budget principal.

e COMPTE DE GESTION 2016

Monsieur Mauger reprenant la présidence de la séance, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve à l'unanimité le compte de gestion 2016 du Receveur, dont les résultats sont

identiques à ceux du compte administratif.

e AFFECTATION DES RESULTATS

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2016,

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

RESULTAT | VIREMENT À | RESULTAT RESTES À SOLDE DES | CHIFFRES A

CA 2015 LA SI DE REALISER RESTES À | PRENDRE EN

L'EXERCICE 2016 REALISER COMPTE

2016 POUR

L'AFFECTATI

ON DE

RESULTAT

7 687.00 €

INVEST 23 259.21 € 18 133.35 €|= === |-7 687.00.00 € 33 705.56 €

FONCT 85 082.55 € 1 691.34 € 6 253.25 € 91 335.80 €

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement) et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section

d'investissement.Le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'affecter le résultat comme suit : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016 91 335.80 € Affectation obligatoire :

À la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068) €

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/1068)

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 91 335.80 €

Total affecté au c/1068 : €

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement

e BUDGET PRIMITIF 2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, vote le budget primitif 2017 qui

s’élève en recettes et en dépenses à :

- section de fonctionnement dépenses/recettes : 303 335.80 €

- section d’investissement dépenses/recettes : 257 666.22 €

e REMBOURSEMENT A LA COMMUNE : FRAIS DE PERSONNEL ET ASSURANCES

Actuellement la commune prend intégralement en charge les frais d’assurances.

Le personnel communal, technique et administratif, effectue également certaines tâches pour le camping.

Considérant qu’une partie des frais peut être pris en charge par le camping, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide le remboursement des frais de

personnels et d’assurances à la commune : à savoir la somme de 1 084 € pour les assurances affectée à l’article 6287 et la somme de 5 750 € pour les frais de personnel affectée également

à l’article 6287.

e AMORTISSEMENTS

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer pour 2017 la durée des amortissements suivant l’état récapitulatif ci-annexé.

e COMPTE ADMINISTRATIF 2016

Monsieur Fauvin, Receveur, présente le compte administratif du budget principal qui fait apparaître les résultats suivants :

- section de fonctionnement

" dépenses: 92 962.73 €

"m recettes : 92 596.62 €

YŸ déficit : 366.11 €

- section d'investissement

" dépenses: 37 575.00 €

“ recettes : 40 241.36 €

Ÿ excédent: 2 666.36 €

Il est passé ensuite au vote de ce compte sous la présidence de Mme Léonie BELLOT, M.

Mauger, Maire, se retirant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif 2016 du budget principal.e COMPTE DE GESTION 2016

Monsieur Mauger reprenant la présidence de la séance, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, approuve le compte de gestion 2016 du Receveur, dont les résultats sont identiques à ceux du compte administratif.

e AFFECTATION DES RESULTATS

Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2016,

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

RESULTAT | VIREMENT A | RESULTAT RESTES A SOLDE DES | CHIFFRES A

CA 2015 LA SI DE REALISER RESTES A PRENDRE EN

L'EXERCICE 2016 REALISER COMPTE

2016 POUR

L'AFFECTATI

ON DE

RESULTAT

INVEST 80 283.45 € 2 666.36 € | == 82 949.81 €

FONCT 75 428.15 € € 366.11 € 75 062.04 €

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement) et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section

d'investissement.

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'affecter le résultat comme suit : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016 75 062.04 € Affectation obligatoire :

À la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068)

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/1068)

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002)

Total affecté au c/1068 :

€

75 062.04 €

€

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2016

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement

e BUDGET PRIMITIF 2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, vote le budget primitif 2017 qui

s'élève à :

Section de fonctionnement- dépenses/recettes : 154 707.04 €

Section d’investissement - dépenses : 33 570.00 €

Section d’investissement — recettes : 159 146.05 €

e AMORTISSEMENTS DES BIENS ET SUBVENTIONS

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer pour 2017 la durée des amortissements des biens et subventions suivant l’état récapitulatif c1-annexé.e PROVISION DE 1 000 €

Délibération

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer une provision de 1 000 € à l’article C/ 15722 — 040 afin de parer à d’éventuelles réparations dans le centre de

débarque.

e REMBOURSEMENT A LA COMMUNE DE FRAIS DE PERSONNEL

Depuis plusieurs années, le personnel administratif effectue de nombreuses tâches pour le service du port. En conséquence, il est proposé d’effectuer un remboursement sur le budget de la commune pour ces actions.

Considérant qu’une partie des frais peuvent être pris en charge par le budget du port, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide le remboursement de ces frais de personnel pour la somme de 6 000 € au compte 6287.

INFORMATIONS DIVERSES

e Démission du 1° Adjoint : Emmanuel BOSCHER-TOKARSKI a informé le Maire qu’il démissionnait de ses fonctions d’élu (adjoint et conseiller municipal) pour raisons personnelles et professionnelles. Une réunion sera organisée prochainement pour examiner avec les conseillers la nouvelle organisation municipale à mettre en place.

e Organisation du bureau de vote pour les deux tours de l’élection présidentielle : un tableau sera établi lors de

notre réunion de commission du lundi 10 avril pour que chacun définisse ses plages horaires de présence.

e Information sur le courrier qu’Ingrid GUILBERT a envoyé à la mairie au sujet des faitières de la toiture de

l'abri de l’ancien canot de sauvetage. Elle exprime sa déception que la Poterie de Barfleur n’ait pas été

retenue. Le maire explique qu’il est lui aussi déçu que l’entreprise Sitolles n’ait pas cru bon de solliciter la

Poterie de Barfleur. Il s’en est rendu compte trop tard, les faitières étant déjà commandées et livrées. e Recours amiable de M. Philippe STRAC contre la commune : L’avocat de M. STRAC a fait parvenir un courrier au maire pour demander des dommages et intérêts en considération du manque à gagner créé par l'autorisation délivrée à M. AUNE pour la vente de produits de la mer sur le quai. Une somme est réclamée à la commune qui serait censée couvrir les 3 dernières années de manque à gagner. L'avocat conseil de la commune a été sollicité pour défendre les intérêts de la commune. Il est précisé que ce recours amiable pourrait se transformer en action en justice.

e Centre de Débarque : la CCI a demandé que le Centre de marée qui exploite notre centre de débarque

bénéficie d’une surface réduite au sein des locaux de façon à diminuer son loyer. Une réunion de

commission va être organisée pour examiner cette demande.

+ Suite au mi-temps thérapeutique de notre Secrétaire de mairie, le maire informe qu’il recherche une

personne à mi-temps pour la durée requise.

e La mairie a été informée que le camping INDIANA a été vendu à deux associés.

SEANCE LEVEE A 21H30

Le Secrétaire :

Jean-Louis DHIVER

Conformément aux dispositions de code de justice administrative, le Tribunal administratif de Caen peut être saisi par voie de recours formé contre une délibération du Conseil Municipal pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : date de sa réception à la Sous-préfeclure de Cherbourg

- date de sa publication

Dans ce même délai, un recours gracieux peul être déposé devant l'autorité territoriale, celte démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soil : - à compter de la notification de la réponsc de l'autorité Lerritoriale ; - deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité lerritoriale pendant ce délai, Par ailleurs, le présent compte-rendu est susceptible de recours dans les mêmes conditions