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Procès Verbal - 577813
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Plémet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 577813)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Aménagement du territoire,
À PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
P lemét du Jeudi 25 Mars 2021
Le 25 Mars 2021 à 19h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni, en séance publique à la
salle de La Hersonnière de Plémet, sous la présidence de Mme Chantal NÉVO, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents :
Mme NEVO Chantal, M. PIGNARD Didier, M. RAULT Patrick, Mme POINEUF Elisabeth, Mme BOUTBIEN Elodie, M. BLOUIN Pierre-Yves, BOUTRON Romain, M. BOUDARD Bernard, M. RAULT Patrice, Mme THÉBAULT Pascale,
M.JOSSE Guénaël, Mme CHAUVEL Isabelle, M. ROUAULT Sébastien, Mme BRICHORY Annick, M. LE TÉNO
Anthony, Mme SAVENAY Brigitte, M. LE MÉE Jacques, M. ROCABOY Michel, Mme JOUET Chrystelle, M. LE MAITRE
François, Mme JOSSÉ-SORGNIARD Aurélie, Mme SOULABAILLE Anne-Marie, M. MONTEIL Guy
Absent(s) ayant donné(s) un pouvoir :
M. FERNANDEZ Ronan pouvoir à Mme BOUTBIEN Elodie, Mme BEUREL Delphine pouvoir à M. ROUAULT
Sébastien, Mme BASSET Sandrine Pouvoir à Mme POINEUF Elisabeth, Mme DUBOIS Amandine pouvoir à
M. BOUDARD Bernard, Mme BREUVART Sandrine pouvoir à M. BLOUIN Pierre-Yves, M. PERROQUIN Jérôme
pouvoir à M. PIGNARD Didier
Absent(s) n’ayant pas donné de pouvoir :
Secrétaire de Séance :
M. BOUDARD Bernard Décisions du Maire
RECONDUCTION DE L’ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DES TRAVAUX DIVERS DE CREATION ET ENTRETIEN DU RESEAU HYDRAULIQUE SUPERFICIEL- EXERCICE 2021
Considérant la consultation pour les travaux divers d'entretien du réseau hydraulique Considérant les propositions faites par les candidats pour l'exécution de l'opération, Considérant la décision du Maire en date du 27/03/2019 certifiée exécutoire le 27/03/2019 relative à l'attribution de l'accord cadre à bons de commande des travaux divers de création et entretien du réseau hydraulique pour 2019,
Considérant la possibilité de reconduire deux fois pour une période de 1 an l'accord cadre à compter de la date de notification,
Considérant la notification de l’accord cadre en date du 1°’ avril 2019, Considérant la reconduction pour un an de l'accord cadre en 2020,
Le Maire a décidé
ARTICLE 1 - De reconduire au titre de la 3°" année pour un an l'accord cadre à bons de commande selon la procédure adaptée pour les travaux divers de création et d'entretien du réseau hydraulique superficiel avec l'entreprise RUELLAN MICHEL ET FILS de St Vran.
ARTICLE 2 — Le montant minimum défini est de 15.000 € HT et le montant maximum de 25.000 € HT. ARTICLE 3 - L'accord cadre à bons de commandes pour cette opération est conclu pour une année à compter du 1° avril 2021.
ARTICLE 4 - De signer avec l’entreprise RUELLAN MICHEL ET FILS l'accord cadre à bons de commandes des travaux divers de création et d'entretien du réseau hydraulique superficiel ainsi que toutes les pièces administratives et comptables relatives à son exécution.
ARTICLE 5 -— De dire que la dépense relative à ces travaux sera prélevée sur les crédits affectés au budget de la Commune en section de fonctionnement à l’article 615231 « Entretien et réparation voiries ».
TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE SURFACE ET ASSAINISSEMENT RUE DE LA GARE — AVENANT N° 1 AU LOT N° 2 « RESEAUX GRAVITAIRES - PARTIE B RESEAUX EAUX PLUVIALES »
Considérant la décision du Maire en date du 06 Novembre 2020 par laquelle le lot n° 2 « Réseaux gravitaires — partie B : réseaux eaux pluviales » du marché de travaux d'aménagement de la rue de la Gare est attribué au groupement constitué du Mandataire EUROVIA et de HENRIO TP pour un montant de travaux arrêté à 181.144,30 £ Hors Taxes,
Le Maire a décidé
ARTICLE 1 — D'adopter pour le lot n° 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue de la Gare, l'avenant n° 1 relatif au changement de dénomination sociale de l’entreprise HENRIO TP. ARTICLE 2 -— De confirmer que suite à cet avenant, le groupement est constitué du Mandataire EUROVIA BRETAGNE et de KALON TP au lieu et place de HENRIO TP pour le lot n° 2. ARTICLE 3 -— De dire que l'avenant n°1 ne modifie pas le montant initial du marché et reste à 181.144,30 € HT.
ARTICLE 4 - Le montant total du marché — tous lots confondus - s'élève après l'adoption de l'avenant n° 1 au lot n° 2 à 988.274,81 € HT.
ARTICLE 5 - De signer avec le groupement l'avenant n° 1 pour le lot n° 2 du marché de travaux ainsi que toutes les pièces administratives et comptables relatives à son exécution. ARTICLE 6 - De dire que la dépense liée aux travaux sera prélevée sur les crédits affectés à l'opération n° 256 « Aménagement de rue de la Gare » au compte 2315 du Budget de la Commune. RECONDUCTION DE L'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DES TRAVAUX DIVERS DE SIGNALISATION HORIZONTALE - EXERCICE 2021
Considérant la consultation pour les travaux divers de signalisation horizontale, Considérant les propositions faites par les candidats pour l'exécution de l'opération, Considérant la décision du Maire en date du 28 juin 2019 certifiée exécutoire le 05 juillet 2019 relative à l'attribution de l’accord cadre à bons de commande des travaux divers de signalisation horizontale pour 2019, Considérant la possibilité de reconduire deux fois pour une période de 1 an l'accord cadre à compter de la date de notification,
Considérant la notification de l'accord cadre en date du 05 juillet 2019, Considérant la reconduction pour un an de l'accord cadre en 2020,
Le Maire a décidé
ARTICLE 1 - De reconduire au titre de la 3°"° année pour un an l'accord cadre à bons de commande selon la procédure adaptée pour les travaux divers de signalisation horizontale avec BRETAGNE SIGNALISATION MARQUAGE.
ARTICLE 2 -— Le montant minimum défini est de 5.000 € HT et le montant maximum de 29.000 € HT. ARTICLE 3 -— L'accord cadre à bons de commandes pour cette opération est conclu pour une année à compter du 05 juillet 2021.
ARTICLE 4 - De signer avec l’entreprise BRETAGNE SIGNALISATION MARQUAGE l'accord cadres à bons de commandes des travaux divers de signalisation horizontale ainsi que toutes les pièces administratives et comptables relatives à son exécution.
ARTICLE 5 — De dire que la dépense relative à ces travaux sera prélevée sur les crédits affectés au budget de la Commune en section de fonctionnement à l’article 615231 « Entretien et réparation voiries ». Délibérations du conseil municipal
| 3- Rapport des Commissions |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal,
Il a été présenté en séance de Conseil Municipal les propositions élaborées lors de réunion de commissions intercommunales.
| 4- Approbation des comptes de gestion |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal,
Pour l'ensemble des budgets annexes communaux et du budget principal, le Conseil Municipal a été invité à approuver les comptes de gestions, les comptes administratifs et d’affecter les résultats pour les sections de fonctionnement et d'investissement.
Les budgets communaux ont été présentés dans l'ordre suivant :
Budget principal de la Commune
Budget Annexe Cuisine Centrale
Budget Annexe Lotissement de La Mare La Ferrière
Budget Annexe Lotissement du Clos Doré- St Lubin
Budget Annexe Lotissement Centre Bourg
Budget Annexe Lotissement Rue du Courtil
Budget Annexe Lotissement de la Croix Hyava VNYNNYNNYNNN
Comptes de gestion
Mme le Maire a rappelé que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.
Après s'être fait présenter les budgets primitifs de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales et au décret n° 2012-1246 du 7/11/2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, le conseil municipal s'est prononcé sur l'exécution de la tenue des comptes du Trésorier pour l’année 2020. Comptes administratifs
Sous la présidence de M. BOUTRON Romain, adjoint chargé de la préparation des documents budgétaires,
le Conseil Municipal a examiné les comptes administratifs communaux 2020.
Conformément au CGCT, et au décret n° 2012-1246 du 7/11/2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique, hors de la présence de Mme Chantal NEVO, Maire, le Conseil Municipal a été invité à approuver
les comptes administratifs des budgets principal et annexes 2020.
Affectation des résultats
Le Conseil Municipal a été invité à délibérer pour affecter les résultats 2020 des sections de fonctionnement
et d'investissement.
| 4,1 Budget commune
Le compte de gestion du budget principal « commune » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
-_ Résultat de l'exercice 2020 : 858 417.12 €
- Résultat de clôture 2020 : 816 193.99 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 434 672.90 €
- Résultat de clôture 2020 : 74 353.92 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice 2020 présentés par le Comptable public, pour le budget principal « commune », dont les résultats sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité
4.2 Budget Annexe cuisine centrale
Le compte de gestion du budget annexe « Cuisine Centrale » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : -144 333,58 €
- Résultat de clôture 2020: -262.087,68 €
La section d’investissement fait apparaître les résultats suivants :
-__ Résultat de l'exercice 2020 : 8 197,38 €
-_ Résultat de clôture 2020 : 26 045,42 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice 2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Cuisine Centrale », dont les résultats sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l'unanimité 4.3 Budget Annexe Lotissement de La Mare -— La Ferrière
Le compte de gestion du budget annexe « Lotissement de la Mare » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
- Résultat de clôture 2020 : 2 123,70 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
- Résultat de clôture 2020 : -2 123,64 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice 2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Lotissement de la Mare », dont les résultats sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité
4.4 Budget Annexe Lotissement du Clos Doré — St Lubin
Le compte de gestion du budget annexe « Lotissement du Clos Doré » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
-__ Résultat de clôture 2020 : - 89 583,06 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
- Résultat de clôture 2020 : 31 543,39 €
ll a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice
2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Lotissement du Clos Doré », dont les
résultats sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité
4.5 Budget Annexe Lotissement Centre Bourg
Le compte de gestion du budget annexe « Lotissement Centre Bourg » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : - 0,16 €
- Résultat de clôture 2020 : - 0,16 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
- Résultat de clôture 2020 : - 57 705,80 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice 2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Lotissement Centre Bourg », dont les résultats sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité 4.6 Budget Annexe Lotissement rue du Courtil
Le compte de gestion du budget annexe « Lotissement du Courtil » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 16 618,01 €
- Résultat de clôture 2020 : 37 701,91 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020: 12 617,99 €
- Résultat de clôture 2020 : - 42 610,65 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice 2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Lotissement du Courtil », dont les résultats
sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité
4.7 Budget Annexe Lotissement de la Croix Hyava
Le compte de gestion du budget annexe « Lotissement de la Croix Hyava » fait apparaître les résultats suivants :
La section de fonctionnement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020 : 0,00 €
- Résultat de clôture 2020 : 0,00 €
La section d'investissement fait apparaître les résultats suivants :
- Résultat de l'exercice 2020: - 1 761,26 €
- Résultat de clôture 2020 : - 1 761,26 €
Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte de gestion et les comptes financiers de l'exercice
2020 présentés par le Comptable public, pour le budget annexe « Lotissement du Courtil », dont les résultats
sont identiques à ceux de la comptabilité administrative.
Voté à l’unanimité
| 5- Approbation des comptes administratifs ]
| 5.1 Budget principal « commune » |
CA 2020 Dépenses Recettes Total
Fonctionnement 3 552 925,48 € 4 411 342.60 € 858 417.12 €
Résultat reporté de 42 223.13 € -42 223.13 € 2019
Investissement 1 507 616.13 € 1 942 289.03 € 434 672.90 €
Résultat reporté de 253 774.41 € -360 318.98 € 2019 106 544.57 €
Résultat final 5.463.083,72 € 6 353 631.63€ 890.547,91 €
Voté à l’unanimité 5.2 Budget Annexe cuisine centrale
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Cuisine Centrale ».
CA 2020 Dépenses Recettes Total
Fonctionnement 530 946, 21 € 386 612,63 € -144 333,58 €
Résultat reporté de 117 754,10 € -117 754,10 €
nl 43 257,60 € 51 454,98 € 8197,38 €
Résultat reporté de 17 848,04 € 17 848,04 €
en 691 957, 91 € 455 915,65 € - 236042, 26€
Voté à l’unanimité
5.3 Budget Annexe Lotissement de La Mare — La Ferrière
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement de la Mare ».
CA 2020 Dépenses Recettes Total
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat reporté de 2 123,70 € 2 123,70 €
2019
Investissement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat reporté de 2123,64 € -2123,64 €
2019
Résultat final 2 123,64 € 2123,70 € 0,06 €
Voté à l'unanimité | 5.4 Budget Annexe Lotissement du Clos Doré — St Lubin
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement du Clos Doré ».
CA 2020 Dépenses Recettes Total Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat reporté de 89 583,06 € - 89 583,06€
investissement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat reporté de 31 543,39 € 31 543,39 €
ES final 89 583,06 € 31 543,39 € - 58 039,67 €
Voté à l’unanimité
5.5 Budget Annexe Lotissement Centre Bourg
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement Centre Bourg ».
CA 2020 Dépenses Recettes Total Fonctionnement 0,16€ 0,00 € -0,16 €
Résultat reporté de 0,00 € 0,00 € 0,00 € 2019
Investissement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat reporté de 57 705,80 € 0,00 € - 57 705,80 € 2019
Résultat final 57 705,96 € 0,00 € - 57 705,96 €
Voté à l'unanimité 5.6 Budget Annexe Lotissement rue du Courtil
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement du Courtil »
CA 2020 Dépenses Recettes Total Fonctionnement 55 228,64 € 71 846,65 € 16 618,01 €
Résultat reporté de 21 083,90 € 21 083,90 €
meet 42 610,65 € 55 228,64 € 12 617,99 €
Résultat reporté de 55 228,64 € -55 228,64 €
ere 153 067,93 € 148 159,19 € - 4908,74€
Voté à l’unanimité
5.7 Budget Annexe Lotissement de la Croix Hyava
Les résultats 2020 de la comptabilité administrative sont strictement identiques à ceux des comptes de
gestion et comptes financiers du Comptable public. Il a été proposé au conseil municipal d'adopter le compte
administratif de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement du Courtil »
CA 2020 Dépenses Recettes Total Fonctionnement 1 761,26 € 1 761,26 € 0,00 €
Résultat reporté de 0,00 € 0,00 € 0,00 € 2019
investissement 1761,26 € 0,00 € -1761,26 €
Résultat reporté de 0,00 € 0,00 € 0,00 € 2019
Résultat final 3522,52 € 1761,26 € -1761,26 €
Voté à l’unanimité
10 | 6- Affectation des résultats |
| 6.1 Budget principal « commune » |
> Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget principal « Le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de : 816.193,99 €
- Un excédent d'investissement de : 74 353.92 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 816 193.99 € - Excédent d'investissement reporté (R001) : 74 353.92 €
Voté à l'unanimité
6.2 Budget Annexe cuisine centrale
> Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget annexe « Cuisine
Centrale ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un déficit de fonctionnement de : 262 087,68 €
- Un excédent d'investissement de : 26 045,42 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Déficit de fonctionnement reporté (D002) : 262 087,68 €
-__ Excédent d'investissement reporté (R001) : 26 045,42 €
Voté à l’unanimité
6.3 Budget Annexe Lotissement de La Mare — La Ferrière |
> Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020 du budget annexe « Lotissement
de la Mare ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de : 2 123,70 €
- Un déficit d'investissement de : 2 123,64 €
ll a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Excédent de fonctionnement reporté (R002) : 2123,70 €
- Déficit d'investissement reporté (D001) : 2123,64 €
Voté à l’unanimité
11 6.4 Budget Annexe Lotissement du Clos Doré — St Lubin
> Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement du Clos Doré ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un déficit de fonctionnement de : 89 583,06 €
- Un excédent d'investissement de : 31 543,39 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Déficit de fonctionnement reporté (D002) : 89 583,06 €
- Excédent d'investissement reporté (R001) : 31 543,39 €
Voté à l’unanimité
| 6.5 Budget Annexe Lotissement Centre Bourg
> Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020 du budget annexe « Lotissement Centre Bourg ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un déficit de fonctionnement de : 0,16 €
- Un déficit d'investissement de : 57 705, 80 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Déficit de fonctionnement reporté (D002) : 0,16 €
- Déficit d'investissement reporté (D001) : 57 705, 80 €
Voté à l’unanimité
6.6 Budget Annexe Lotissement rue du Courtil
> Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement du Courtil ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de : 37 701,91 €
- Un déficit d'investissement de : 42 610,65 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Excédent de fonctionnement reporté (R002) : 37701,91 €
- Déficit d'investissement reporté (D001) : 42 610,65 €
Voté à l’unanimité
12 6.7 Budget Annexe Lotissement de la Croix Yava
> Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget annexe « Lotissement de la Croix Yava ».
Le compte administratif fait apparaître :
- Un déficit d'investissement de : 1.761,26 €
Il a été proposé au conseil municipal l'affectation définitive suivante :
- Déficit d'investissement reporté (D001) : 1.761,26 €
Voté à l'unanimité
| 7- Vote des Budgets Primitifs 2021 |
Rapporteur : Mme Chantal NEVO, Maire
Pour donner suite à la présentation du rapport d'orientations budgétaires du 25 février 2021, Mme Le Maire
a invité le Conseil Municipal à se prononcer sur le budget primitif 2021 des dépenses et recettes des sections
de fonctionnement et d'investissement pour les budgets annexes.
Les budgets annexes communaux ont été présentés dans l’ordre suivant :
Budget principal de la Commune
Budget Annexe Cuisine Centrale
Budget Annexe Lotissement La Mare La Ferrière
Budget Annexe Lotissement Clos Doré- St Lubin
Budget Annexe Lotissement Centre Bourg
Budget Annexe Lotissement Courtil
Budget Annexe Lotissement Croix Hyava VNYNNYNYNNN
Les budgets détaillés par chapitre ont été annexés à la convocation.
| 7.1 Budget principal de la Commune
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget principal « commune » 2021. Le volume total du projet de budget « commune » pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 4 122 826,00 € 4 122 826,00 €
Investissement 5 580 103,65 € 5 580 103,65 €
Total 9 702 929,65 € | 9 702 929,65 € :
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement
sont intégrés au budget 2021.
Voté à l’unanimité
13 7.2 Budget annexe Cuisine Centrale
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Cuisine Centrale 2021.
Le volume total du projet de budget Cuisine Centrale pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 836 490 € 834 440 €
Investissement 78 545 € 78 545 €
Total 915 035 € 912 985 €
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement sont intégrés au budget 2021.
Voté à l’unanimité
| 7.3 - Vote du Budget annexe Lotissement de La Mare
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Lotissement de La Mare 2021.
Le volume total du projet de budget Lotissement pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 4247.34 € 4247.34 €
Investissement 4247.28 € 4247.28 €
Total 8494.62 € 8494.62 €
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement sont intégrés au budget 2021.
Voté à l’unanimité
14 7.4- Vote du Budget annexe Lotissement du Clos Doré — St Lubin
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Lotissement du Clos Doré
2021.
Le volume total du projet de budget Lotissement pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 171 310.61 € 171 310.61 €
Investissement 113 265.94 € 113 265.94 €
Total 284 576.55 € 284 576.55 €
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement
sont intégrés au budget 2021.
Voté à l'unanimité
7.5 - Vote du Budget annexe Lotissement Centre Bourg 2020
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Lotissement Centre Bourg
2021.
Le volume total du projet de budget Lotissement pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 57 710.96 € 57 710.96 €
Investissement 87 629.32 € 87 629.32 €
Total 145 340.28 € 145 340.28 €
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement
sont intégrés au budget 2021.
Voté à l'unanimité
15 7.6 - Vote du Budget annexe Lotissement Rue du Courtil 2021
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Lotissement Rue du Courtil 2021.
Le volume total du projet de budget Lotissement pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 80 317.56 € 80 317.56 €
Investissement 85 221.30 € 85 221.30 €
Total 165 538.86 € 165 538.86 €
Mme Le Maire a précisé que les reports de la section de fonctionnement et de la section d'investissement sont intégrés au budget 2021.
Voté à l’unanimité
7.7- Vote du Budget annexe Lotissement de la Croix Hyava
Le conseil municipal a été invité à se prononcer sur le projet du budget annexe Lotissement de la Croix
Hyava 2021.
Le volume total du projet de budget Lotissement pour 2021 est arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 70 005.00 € 70 005.00 €
Investissement 71 761.26 € 71 761.26 €
Total 141 766.16 € 141 766.16 €
Voté à l’unanimité
16 | 8- Vote des taux d'imposition pour 2021 |
Rapporteur :
Mme Le Maire a précisé que suite au regroupement des deux Communes historiques en une Commune
nouvelle, le Conseil Municipal avait voté un taux unique pour chaque taxe locale. Chaque taux unique
représente un taux moyen pondéré, le taux de référence, soit respectivement pour la Taxe Habitation 17,89 %, Taxe Foncière Bâti 26,52 % et Taxe Foncière Non Bâti 68,55 %.
Mme Le Maire a rappelé également que depuis 2017, il est appliqué pour chaque Commune historique un
taux qui sera lissé progressivement sur une période de 12 ans pour arriver à un taux unique pour tout le
territoire de PLEMET.
Mme Le Maire a proposé de maintenir les taux uniques de référence de 2020 pour 2021 : les taux pour 2021
ont été présentés en séance.
Taux pour 2021
Pour mémoire — exercice 2020 {taux moyen
pondéré 2021)
Taxe
Bases nettes Produit fiscal
prévisionnelles Taux assuré à taux
2020 constant
Taxe d’Habitation 3.081.000 € 17,89 % 551.191 €
Taxe foncière bâtie 3.197.000 € 26,52 847.844 €
Taxe foncière non bâtie 176.700 € 68,55 % 121.128 €
TOTAL hors TH 968.972 €
TOTAL 1.520.163 €
Compte tenu de l'intégration fiscale progressive sur 12 ans pour les 3 taxes, il devra être appliqué
pour chaque Commune historique les taux de taxes suivants :
Taxe LA FERRIERE PLEMET
2020 — pour 2021 2020 — pour 2021
mémoire mémoire
TH 16,40 % 18,06 %
TFB 22,95 % 26,88 %
TFNB 71,29 % 67,40 %
Voté à l’unanimité
17 | 9- SARL DU BREIL SABLÉ, unité de méthanisation |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal, Maire
Mme le Maire a informé le Conseil Municipal, à la demande de la Direction Départementale de la Protection
des Populations, qu'un arrêté est affiché en mairie jusqu'au 3 Avril 2021 prochain, portant sur l'ouverture de
la consultation du public de la demande présentée par Messieurs GUILLAUME pour la SARL DU BREIL
SABLE dont l'unité de méthanisation est exploitée au lieu-dit « Le Breil Sablé » à Plumieux et soumis au
régime de l'enregistrement.
Aussi, il a été demandé au Conseil Municipal de donner son avis sur la présente demande.
Voté à l’unanimité
| 10- Affaires Foncières |
:10- 1 Lots Centre-Bourg - Droit et prix de vente deslots |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal, Maire
Mme le Maire a rappelé que lors du Conseil Municipal du 29 Septembre 2016, le tarif pour les lots Centre-
Bourg avait été fixé à 35€ TTC /m°. Aussi, Mme le Maire proposera au Conseil Municipal d'autoriser la vente
des deux lots cadastrés 183A1361 (d’une superficie de 363m?) et 183A1930 (d'une superficie de 337 m?).
Il a été proposé au Conseil Municipal :
+ De valider la proposition de prix de vente annoncé
e D'autoriser la vente des deux lots
+ D'autoriser Mme le Maire à signer les Actes et tout document qui se rapporte à ce dossier
Voté à l'unanimité
| 10-2 Cession du Chemin Rural n°23 et parcelle limitrophe |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal
Mme le Maire a rappellé que lors du Conseil Municipal du 21 Janvier 2021, ce dernier avait validé la cession
du Chemin Rural N°23, au lieu-dit Saint-Rumel, pour une contenance de 249 m2? (maintenant cadastrée
183ZX303) au prix de 10€/m? sur la partie « enrobé » et 0.50€/m°2 sur le reste à M. BARGUILLET.
Il faut ajouter à cela, qu'il y a une autre partie, limitrophe à la maison d'habitation, qui est cédée à
M. BARGUILLET, maintenant cadastrée 183ZX302, pour une contenance de 45 m2.
Un plan a été présenté en séance.
Il a été proposé aux membres du Conseil Municipal :
+ De valider la proposition d’acquisition à l'euro symbolique de la partie limitrophe à l'habitation de M. et Mme BARGUILLET, étant donné qu'il s’agit d’une régularisation,
18 De confirmer la délibération du 21/01/2021
De dire que les frais de bornage seront à la charge de la commune au vu de la régularisation d'un autre dossier commun
e D'autoriser Mme le Maire à signer l’Acte et tout document qui se rapporte à ce dossier
Voté à l’unanimité
| 11- Loudéac Communauté Bretagne Centre |
11-1 Délégation du Droit de Préemption Urbain
Rapporteur : Mme NEVO Chantal, Maire
Mme le Maire a informé le Conseil Municipal que le Conseil Communautaire de Loudéac Communauté-
Bretagne Centre, réuni le 9 mars 2021, a approuvé le Programme Local d'Urbanisme intercommunal de
l'Habitat. Aussi, ce Conseil Communautaire a instauré un droit de préemption simple sur l'ensemble des zones U et AU du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, opposable à compter du 19 mars 2021.
Le champ d'application du droit de préemption excédant les compétences statutaires obligatoires,
optionnelles et facultatives de l’intercommunalité, le Conseil Communautaire a souhaité déléguer aux
communes, chacune pour le territoire qui la concerne, l'exercice de ce droit de préemption simple sur les zones U et AU, à l'exception des zones UY, AUY, UT, AUT, UZ, AUZza.
Vu les articles L. 5211-1 et suivants du Codé général des collectivités territoriales.
Vu l'article L. 211-1 et suivants et L.213-3 du Code de l'urbanisme ;
Vu la délibération en date du 9 mars 2021 du Conseil Communautaire de Loudéac Communauté-Bretagne Centre relative au droit de préemption urbain,
Considérant que la commune a vocation à exercer le droit de préemption urbain dans les zones U et AU à
vocation résidentielle ;
Considérant l'intérêt pour la commune de Plémet d'être délégataire du droit de préemption urbain en vue d'assurer la maîtrise foncière de son territoire,
Il a été proposé au Conseil Municipal :
° D'accepter la délégation par Loudéac Communauté-Bretagne Centre au profit de la commune de Plémet, de l'exercice du droit de préemption urbain dans les zones U et AU, à l'exception des zones UY, AUY, UT, AUT, UZ, AUZza.
Voté à l’unanimité
19 | 12- Budgets Commune & Cuisine Centrale — Effacement de dettes |
Rapporteur : Mme NEVO Chantal, Maire
Mme le Maire a présenté, lors de la séance de Conseil Municipal, le bordereau de situation établi par le
Comptable Public concernant les dettes d'un usager de 2016 & 2017 soit 115,36 € pour le budget de la
Commune (Multiaccueil et Périscolaire) et 854,44 € pour le budget de la Cuisine Centrale. Des procédures
réglementaires ont été mises en place pour recouvrer la somme de 969,80 €. Le décret d'application du
09/05/2017 relatif aux procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers a mis fin à
lhomologation du tribunal sauf saisine de la commission. À compter du 1° janvier 2018 les mesures
imposées par la commission, suite à rétablissement personnel sans liquidation judiciaire, s'imposent aux
parties à la date de la validation de la commission, sachant que pour ce dossier la date de validation de la
commission est le 29/12/2020.
Mme le Maire a informé le Conseil Municipal de la date de validation de la commission du 29/12/2020 et a
invité l'assemblée à délibérer sur ce dossier sachant que la procédure de rétablissement personnel sans
liquidation met fin à l'existence des créances et que cette décision s'impose à la collectivité.
Mme le Maire a sollicité également le Conseil Municipal pour l’autoriser à signer l’état relatif à l'effacement
de dettes de cet usager. Des crédits ont été inscrits aux différents budgets.
Voté à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, Mme Le Maire déclare la séance close à 20h43
Le secrétaire de séance, Le Maire, ;
M. BOUDARD Bernard Chantal NEVO
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