Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9 decembre
Déliberation - ordre jour 16 decembre 2008
Déliberation - ordre jour 15 decembre 2011
Ordre du Jour - ordre jour 19 decembre 2019
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Déliberation - ordre jour 13 decembre 2007
Ordre du Jour - ordre jour 12 decembre 2024
Ordre du Jour - ordre jour 1er decembre 2025
Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Ordre du Jour - ordre jour 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 14 DECEMBRE 2023 – 16 H 30
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX .......................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 2
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ..................................................... 3
DEVELOPPEMENT DURABLE .............................................................. 3
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 3
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 3
SPORT ................................................................................................ 3
PERSONNEL ....................................................................................... 4
2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2024
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
2. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2024
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
3. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX
4. Création d’un groupement de commandes entre la Ville de Cagnes-sur-Mer, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et la Caisse des Ecoles en vue de la fourniture de denrées alimentaires
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germano
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
5. Constitution d’une servitude de passage de canalisation électrique 2, route de Grasse
Rapporteur : M. le Maire
6. Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
7. Convention-cadre relative au déploiement du dispositif de l'Accompagnement Individualisé Renforcé (AIR)
Rapporteur : M. le Maire
3
8. Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative à la réalisation d’un programme immobilier - Avenue de Grasse
Rapporteur : M. le Maire
9. Avis de la commune sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre-Ville » ou « du Centre » avec les dispositions du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Rapporteur : M. le Maire
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10. Renouvellement de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant
DEVELOPPEMENT DURABLE
11. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2023
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan
DOMAINE PUBLIC
12. Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année
Rapporteurs : M. le Maire - M. Allemant
13. Fête de la châtaigne et Promenade en fête : Révision des tarifs
Rapporteurs : M. le Maire – M. Leman
AFFAIRES CULTURELLES
14. Salon des Métiers d'Art – Convention de partenariat
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
SPORT
15. Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir - Année scolaire 2022/2023 - Adoption d'une convention financière avec le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
4
PERSONNEL
16. Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents territoriaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay