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Déliberation - cm delib 2024 50 sign avenant convention enduro vtt
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2024 50 sign avenant convention enduro vtt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2024
AT
-
Publié
|
Délibération
du
{”*"*! ID
: 083-218301083-20241014-CM
2024
50-DE
N°20
ET
YUVU
SU
Fe
Délibération
portant
signature
de
l’avenant
de
la
LaRoguebrussanne
"convention
de
gestion
d'itinéraires
d’enduro
VTT
DEPARTEMENT
DU
VAR
s "Mon bre
de:
conseillers
| =
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
le
exercice :
19
conseil
municipal
de
la Commune
de
La
Roquebrussanne
s’est
réuni,
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-9
à
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
! l l
!
I
I
Présents: 16
;
| Représentés
: 3
1
session
ordinaire,
dans
la salle du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
l
I
!
1 I
Votants
: 19
.
.
.
Absent
: 0
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros
Présents
: Michel
GROS,
Claudine
VIDAL,
Jean-Pierre
GOUJON,
Nathalie
WETTER,
Pierre
VENEL,
Bryan
JACQUIN,
Michel
GAGNEPAIN,
Chrystelle
GAZZANO,
Hugo
NIEDERLAENDER,
Bernard
BELORGEY,
Sabine
FONTANILLE,
Ludovic
ODRAT,
Marylène
RICCI,
Stéphanie
DEBOUW-SERRAULT,
Jean-Mathieu
CHIOTTI,
Denis
CAREL
Date
de
la
convocation :
04.10.2024 Date
affichage
:
14.10.2024
Procurations
:
Magalie
ATLAN
a donné
procuration
à
Bryan
JACQUIN
Sabah
BAUDRAND
a
donné
procuration
à
Chrystelle
GAZZANO
Lionel
BROUQUIER
a
donné
procuration
à
Jean-Mathieu
CHIOTTI
Absent
: 0
Secrétaire
de
séance
: Claudine
VIDAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
sa
compétence
communale
en
politique
sportive,
la
commune
de
La
Roquebrussanne
avait
décidé
de
gérer
des
itinéraires
sur
l'espace
naturel
sensible
(ENS)
“Les
Costes”
et
ainsi
maîtriser
le
développement
du
Vélo
Tout
Terrain
tant
pour
sa
pratique
sportive
que
pour
la
découverte
et
la
sauvegarde
de
l'environnement
et
des
loisirs.
Vu
la
convention
n°
CO
2023/841
d'autorisation
de
passage,
d'aménagement,
d'entretien
et
de
balisage
des
sentiers
de
vélo
tout
terrain
entre
le
Département
du
Var
et
la
Commune
de
La
Roquebrussanne,
Vu
la
délibération
n°2024/02
en
date
du
30
janvier
2024
portant
signature
de
la
convention
de
gestion
d'itinéraires
d'enduro
VTT,
et
la
convention
signée
en
date
du
16
février
2024
par
l'association
MTB-
Var
Gapeau
(GRC) ;
Vu
la
délibération
n°2024/33
en
date
du
16
juillet
2024
portant
signature
de
la
convention
d'autorisation
de
passage,
d'aménagement,
d'entretien
et de
balisage
des
sentiers
d'enduro
VTT
entre
Madame
Odile
DUBOIS
et
la
commune,
et
la
convention
signée
en
date
du
18
juillet
2024,
Considérant
la
modification
du
tracé
des
pistes
par
l'association
MTB
Var-Gapeau
(GRC).
Ces
itinéraires
empruntant
des
terrains
privés
;
Considérant
qu'il
convient
d'établir
un
avenant
à
la convention
de
gestion
d'itinéraire
d'Enduro
VTT
avec
l'association
MTB
Var-Gapeau
(GRC),
comme
suit
:
Article
1 —
Objet
de
la convention
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
de
gestion
des
itinéraires
Enduro
VTT
dénommées
:
e
Sentier
1 : Descente
piste
verte
e
Sentier
2
: Montée
principale
e
Sentier
3
: Montée
secondaire
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide :
- __
D'APPROUVER
l'avenant
de
la
convention
annexée
à
la
présente
délibération.
- _
D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
et tout
document
relatif à cette
affaire. Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2024
La
ROQUEBRUSSANNE,
le
15
octobre
2024.
Reçu
en
préfecture
le 15/10/2024
ER
:
Publié
le
Le
d
La
secrétaire
de
SG
2:8301083-20241014-CM
2024 50-DE
Michel
GROS
Claudine
VIDAL
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excés
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
executoire
:
Publiée
le
:
Reçu
en
préfecture
le
: