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Compte-Rendu - wem84834qqdcldn
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Arrêté - yw13n7w1f4uuxw
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Déliberation - f4f048ri4kqrgnp
Déliberation - 9sn8jqvoau5z5y0
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - 9sn8jqvoau5z5y0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
A Ava -- CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022
| ap de But
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision
2022-11-18 / 01 | Motion de la commune d'ARTAS Adoptée
2022-11-18 / 02 | Ressources Humaines — Actualisation du régime indemnitaire Adoptée
« RIFSEEP »
2022-11-18 / 03 | Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Adoptée
commune d’'Artas à Bièvre Isère Communauté pour l'étude et
la réalisation des travaux de réseaux d'eaux pluviales
2022-11-18 / 04 | Convention pour la mise en séparatif des branchements des Adoptée
particuliers
2022-11-18 / 05 | Attribution du marché travaux d'aménagement de la voirie Adoptée
secteur Revollet — Entrée de Village
2022-11-18 / 06 | Finances communales — DM n°2 du budget communal Adoptée
2022-11-18 / 07 | Lancement de la procédure de reprise de concessions dans Adoptée
le cimetière
2022-11-18 / 08 | Contrat de projet - Modification de poste Adoptée
Artas, le 19 novembre 2022
Le Maire, La secrétaire de séance
M. SIMONDANT M. LAMOURY
Liste des délibérations Conseil Municipal du 18/11/2022