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Déliberation - DEC 2024 45 Organisation par CIE Remue Menage d un spectacle intitule BE HOP le 10 aout 2024 au complexe sportif leo lagrange
Document publié le Samedi 10 août 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 45 Organisation par CIE Remue Menage d un spectacle intitule BE HOP le 10 aout 2024 au complexe sportif leo lagrange)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
ville
de
O5
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité -
BON
N
E
U
Ï
ee
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2024-45
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
CIE
REMUE-MÉNAGE,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
BE
HOP
»,
LE
10
AOÛT
2024
AU
COMPLEXE
SPORTIF
LEO
LAGRANGE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
Cie
REMUE-MÉNAGE
-
50
avenue
Sémard
94200
IVRY-
SUR-SEINE
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«BE
HOP»,
le
10
août
2024,
au
complexe
sportif
Léo
Lagrange.
Article
2
:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
Cie
REMUE-MÉNAGE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
9
014,98€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4 :
Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 22
ma Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
7
6
MARS
2024
Et
de
sa
publication
le
?
6
MARS
2024
Pour
le Maire
et par délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS