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Procès Verbal - 2. PV CM 09 Juin 2020 1
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Jugeals-Nazareth.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2. PV CM 09 Juin 2020 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
Jugeals-Nazareth
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 9 JUIN 2020.
Sur convocation du 3 juin 2020 le Conseil Municipal s’est réuni mardi 9 juin 2020 à 20h00 salle Jean Moulin.
La Séance est ouverte par Monsieur Le Maire Gérard Bagnol.
► Désignation du secrétaire de séance.
Aline Ceret est nommée secrétaire de séance.
- Monsieur le Maire procède à l’appel nominal de tous les conseillers.
Lorraine Bromet, Aline Ceret, Joël Chastin, Henrique Da Costa, Marie-France Daigurande, Maria Da Silva, Priscille Gaumy, Frédéric Gouguet, Richard Landraud, Emmanuel Mazaudoux, Nathalie Réveillère, Sylvie Grelet, Christian Poulvélarie et Franck Valet.
Tous sont présents.
► Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 mai 2020.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
► Désignation des délégués aux différents syndicats et instance.
Gérard Bagnol rappel avoir adressé 1 mail le 29 mai à tous les conseillers pour les tenir informé de la réunion de préparation du 28 mai des 4 adjoints et des 2 conseillères déléguées sur la projection pour la composition des commissions et représentations extérieures.
Désignation des délégués :
- SIAV (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Vézère)
Titulaire : Richard Landraud
Suppléant : Gérard Bagnol
Vote à l’unanimité.
- SIRTOM (Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères) Titulaire : Joël Chastin
Suppléant : Franck Valet
Vote à l’unanimité.
- SEBB : (Syndicat d’Etudes du Bassin de Brive)
Titulaire : Gérard Bagnol
Suppléant : Richard Landraud
Vote à l’unanimité.
- ICA (Instance de Coordination de l’Autonomie)
Titulaire : Marie-France Daigurande
Suppléante : Sylvie Grelet
Vote à l’unanimité.
- SIAV pour la compétence « sentiers » à titre individuel
Titulaire : Lorraine Bromet
Suppléant : Henrique Da Costa
Lecture de la délibération par Monsieur Le Maire.
Vote à l’unanimité.
► Désignation des délégués à la FDEE19 (Fédération Départementale d’Electriaication et d’Energie). Titulaires : Gérard Bagnol et Richard Landraud
Suppléants : Franck Valet et Emmanuel Mazaudoux
Lecture de la délibération par Monsieur Le Maire.
Vote à main levée.
Vote à l’unanimité.
► Désignation des membres siégeant à la CAO (Commission d’Appel d’Offres). Création d’une liste.
Les candidats titulaires : Richard Landraud, Emmanuel Mazaudoux et Lorraine Bromet. Les candidats suppléants : Franck Valet, Frédéric Gouguet et Joël Chastin. Lecture de la délibération par Monsieur Le Maire.
Vote à main levée pour la liste des titulaires. Vote à l’unanimité.
Vote à main levée pour la liste des suppléants. Vote à l’unanimité. ► Désignation des membres du conseil municipal siégeant au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale). Propositions des candidats : Marie-France Daigurande, Aline Ceret, Franck Valet, Nathalie Réveillère et Maria Da Silva. Lecture de la délibération par Monsieur Le Maire. Précision, le CCAS sera composé de 10 membres, 5 élus et 5 personnes extérieures que Monsieur Le Maire doit trouver. Ces 5 personnes doivent représenter des associations qui œuvrent dans l’insertion, l’UDAF, les personnes retraitées/âgées et les personnes handicapées. Vote à main levée.
Vote à l’unanimité.
► Mise en place des différentes commissions municipales.
Monsieur Le Maire propose d’établir 4 commissions municipales. Chacune sera constituée de 7 membres élus et de lui- même.
N°1 – Communication, associations, attractivité de la commune.
Gérard Bagnol, Christian Poulvélarie, Frédéric Gouguet, Aline Ceret, Sylvie Grelet, Henrique Da Costa, Marie-France Daigurande et Nathalie Réveillère.
N°2 – Culture, patrimoine et écologie.
Gérard Bagnol, Aline Ceret, Marie-France Daigurande, Christian Poulvélarie, Lorraine Bromet, Henrique Da Costa, Priscille Gaumy et Frédéric Gouguet.
N°3 – Affaires scolaires et sportives.
Gérard Bagnol, Emmanuel Mazaudoux, Frédéric Gouguet, Nathalie Réveillère, Maria Da Silva, Joël Chastin, Aline Ceret et Priscille Gaumy.
Emmanuel Mazaudoux , propose d’ajouter un consultant Richard Landraud.
N°4 – Investissements, achats, travaux, urbanisme et bâtiments communaux. Gérard Bagnol, Richard Landraud, Emmanuel Mazaudoux, Marie-France Daigurande, Franck Valet, Priscille Gaumy, Henrique Da Costa et Christian Poulvélarie.
Vote à l’unanimité.
► Renouvellement de l’autorisation générale et permanente de poursuites, accordée au trésorier. Monsieur Le Maire procède à la lecture de l’autorisation permanente de poursuites permettant au trésorier de Malemort, Monsieur Olivier Rigaudie, de poursuivre le recouvrement contentieux des titres de recettes.
► Divers.
Monsieur Le Maire précise différents points.
- Il est actuellement à la recherche d’une cinquième personne extérieure au conseil municipal pour le CCASS. Dès que celle-ci a donné son accord une réunion sera organisée.
- Il envisage 2 réunions du Conseil Municipal avant le 14 juillet 2020.
- Il prévoit l’organisation de la commission des impôts. Il faut présenter 21 personnes, 10 seront retenues par les impôts. Cela doit être fait pour le 3 juillet 2020.
- Le lundi 15 juin, Monsieur Le Maire Gérard Bagnol et son 1er adjoint Richard Landraud ce réunissent avec 4 entreprises pour des travaux de voierie en raison de problème de circulation au niveau de La Lande Haute. - Proposition de date pour le prochain Conseil Municipal : 30 juin.
- Concernant le city stade, le dossier est complet. La demande pour le versement de la subvention de 35496 euros est faite.
- Possibilité d’une réunion du Conseil Municipal le jeudi 9 juillet pour le vote du budget. - Lundi 8 juin Monsieur Le Maire informe qu’il a assisté à 1 réunion de l’Agglo à la salle des 3 Provinces, à 17H pour le conseil communautaire sur le soutien aux activités et à 18H pour le bureau des Maires. - La garderie est ouverte depuis le 8 juin. Tout ce passe bien à l’école, les enfants respectent bien la distanciation sociale. - Il informe d’une discussion avec Le Docteur Bousseyroux Lamagat, médecin généraliste à la maison médicale à Montplaisir, qui demande au conseil municipal de se pencher sur une étude, comme à Cressensac, voir aussi avec les élus de Noailles, pour l’aider dans la recherche d’un nouveau médecin.
- Joël Chastin demande des explications concernant 1 mail reçu par tous les conseillers ce jour au sujet d’une assurance « sécurité élus ». Monsieur Le Maire précise qu’elle n’est pas obligatoire en général il n’y a que lui-même qui est assuré. - Un point sera abordé prochainement suite à la demande de Monsieur Daniel Faye pour l’achat d’un morceau de terrain devant son domicile, voie Romaine, en alignement de son mur.
- Il faudra voir aussi si la municipalité acquiert une parcelle de terrain aux Chauffours contenant seulement un mur. Dans le chemin étroit ce mur sert de soutien à l’impasse des Chauffours.
Levée de la séance à 22 heures.
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