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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Jugeals-Nazareth.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. PV CM 23 Mai 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Jugeals-Nazareth
Procès-verbal du conseil Municipal du samedi 23 mai 2020.
La convoca@on du Conseil Municipal élu le 15 mars 2020 a été faite le 18 mai 2020.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Gérard Bagnol Maire de la commune.
- Désigna(on du secrétaire de séance .
Aline Ceret est secrétaire de séance.
- Installa(on du Conseil Municipal.
Appel de tous les conseillers élus le 15 mars 2020 : Gérard
Bagnol, Lorraine Bromet, Aline Ceret, Joêl ChasBn, Henrique Da Costa, Marie-France Daigurande, Maria Da
Silva, Priscille Gaumy, Frédéric Gouguet, Richard Landraud, Emmanuel Mazaudoux, Nathalie Réveillère, Sylvie
Grelet, ChrisBan Poulvélarie, et Franck Valet.
Tous sont présents.
- Elec(on du Maire.
Afin de respecter les meilleures condiBons de sécurité sanitaire ceVe réunion se déroule à huis-clos, celui-ci est
voté à l’unanimité.
Monsieur Gérard Bagnol passe la parole à la plus âgée des membres du Conseil Municipal, Madame Marie-France Daigurande.
Celle-ci prend la parole et précise que le vote se déroule à bulleBn secret.
Les assesseurs sont désignés : Enrique Da Costa et Priscille Gaumy (les 2 plus jeunes élus). Madame Daigurande procède à l’appel de candidature au poste de Maire.
Un candidat se présente : Gérard Bagnol Résultat
du vote : 15 voies pour Gérard Bagnol. Marie
France Daigurande déclare Gérard Bagnol Maire de Jugeals-Nazareth.
Ensuite elle remet l’écharpe tricolore à Gérard Bagnol qui redevient premier magistrat de la commune, il remercie les 14 conseillers de leur confiance.
- Détermina(on du nombre d’adjoints.
La présidence revient à Monsieur le Maire, Gérard Bagnol.
Il rappelle que le nombre d’adjoint s ne peut excéder 30% du Conseil Municipal. Ce pourcentage donne pour la
commune 4 adjoints. Il propose la créaBon de 4 postes d’adjoints.
Le nombre de 4 adjoints est voté à l’unanimité.
- Elec(on des adjoints.
Monsieur le Maire procède à l’appel de candidature pour le poste de 1er adjoint. Un candidat se présente : Richard
Landraud. Résultat du vote : 15 voix pour. Est élu 1er adjoint Richard Landraud.
Monsieur le Maire procède à l’appel de candidature pour le poste de 2ème adjoint. Un candidat se présente :
Emmanuel Mazaudoux. Résultat du vote : 14 voix pour, 1 bulleBn nul. Est élu 2ème adjoint Emmanuel Mazaudoux.
Monsieur le Maire procède à l’appel de candidature au poste de 3ème adjoint. Un candidat se présente : ChrisBan
Poulvélarie. Résultat du vote : 15 voix pour. Est élu 3ème adjoint ChrisBan Poulvélarie.
Monsieur le Maire procède à l’appel de candidature au poste de 4ème adjoint. Un candidat se présente : Fréderic
Gouguet. Résultat du vote : 15 voix pour. Est élu 4ème adjoint Frédéric Gouguet.
Le 1er adjoint Monsieur Richard Landraud s’occupera du budget, des invesBssements et des achats, le 2ème adjoint
Monsieur Emmanuelle Mazaudoux des affaires scolaires et sporBves, le 3ème adjoint Monsieur ChrisBan
Poulvélarie de la communicaBon et de la culture et le 4ème adjoint Monsieur Frédéric Gouguet des relaBons avec
les associaBons. - Lecture de la charte de l’élu local par Monsieur Le Maire.
- Nomina(on des conseillers communautaires.
Gérard Bagnol (Btulaire) et Richard Landraud (suppléant). Programme Agglo par encore en place en raison du
Coronavirus, mais le résultat du vote doit être communiqué au plus tôt soit dès lundi 25 mai 2020.
- Proposi(on de 1 ou 2 conseillères déléguées .
DélégaBon cadre de vie et environnement : Aline Ceret.
DélégaBon aux affaires sociales : Marie-France Daigurande .
ProposiBon acceptée par le Conseil Municipal sur arrêté du Maire.
- Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillères déléguées .
Lecture de l’arBcle sur le taux d’indemnité selon la populaBon de la commune (Jugeals-Nazareth 972 habitants).
Le montant de l’indemnité est fixé en pourcentage du montant de l’indice brut 1015 de rémunéraBon de la
foncBon publique. 33 % de cet indice pour le maire, 9 % pour les adjoints et 4,5 % pour les conseillères
déléguées. Vote à l’unanimité.
- Déléga(ons consen(es au Maire par le Conseil Municipal .
Monsieur Le Maire expose les disposiBons du code général des collecBvités territoriales permeVant au Conseil
Municipal de déléguer un certain nombre de ses compétences. Lectures des délégaBons consenBes à Gérard
Bagnol. Vote à l’unanimité.
- En fin de séance un échange a lieu concernant la reprise de l’école lundi 25 mai 2020.
Fin de séance à 11 heures 30.
NOMS - PRENOMS
Gérard BAGNOL ▪
Lorraine BROMET ▪
Aline CERET
Joël CHASTIN ▪
Henrique DA COSTA ▪
Marie-France DAIGURANDE ▪
Maria DA SILVA ▪ Priscille GAUMY ▪
Frédéric GOUGUET ▪
Richard LANDRAUD
Emmanuel MAZAUDOUX ▪
Nathalie REVEILLERE
Sylvie GRELET
Christian POULVELARIE ▪
Franck VALET ▪